Au début et pendant la durée du Contrat, de nouveaux fonds d’investissement peuvent être proposés au Preneur d’assurance Chacun d’eux a un indicateur de risques et des caractéristiques qui lui sont propres La Valeur de l’Unité de chaque fonds d’investissement est déterminée sur la base de la valeur nette d’inventaire de
bénéficedu contrat » de la présente Note d’information valant Conditions générales DISPOSITIONS ESSENTIELLES DU CONTRAT Cet encadré a pour objet d’attirer l’attention du Souscripteur sur certaines dispositions essentielles de la Proposition d’assurance
ARTICLE 1 – NATURE DU CONTRAT EasyVie est un contrat d’assurance individuel sur la vie, libellé en euros et en unités de compte Ce contrat relève des branches 20 (Vie-Décès), 22 (assurances liées à des fonds d’investissement) et 16 (pertes pécuniaires diverses) de l’article R 321-1 du code des assurances
Page 2/28 - CG4436-01/09/2020 CONDITIONS GÉNÉRALES VALANT PROPOSITION D’ASSURANCE DISPOSITIONS ESSENTIELLES DU CONTRAT Cet encadré a pour objet d’attirer l’attention du Souscripteur sur certaines dispositions essentielles de la note d’information
Les présentes Conditions Générales et les Annexes ont valeur de note d’information Article 3 – Objet du contrat «alys Vie » est un contrat individuel d’assurance sur Liber la vie, libellé en unités de compte et/ ou en euros Ce contrat est créé et géré par APICIL Assurances Il permet
Il s’agit d’une assurance vie qui vise un rendement optimal et dont l’objet est le paiement des prestations assurées en cas de décès ou en cas de vie conformément aux conditions générales, aux conditions produit, au document d’informations clés (à savoir le document intitulé «
Ces garanties sont décrites aux articles « Objet du contrat » de la présente Notice d’information valant Conditions générales Les sommes versées peuvent être libellées en euros et/ou en unités de compte, selon le choix de l’Adhérent
GARANTIES D’ASSURANCE SUR LA VIE ET DE DÉPENDANCE p 4 1 Objet du contrat p 4 2 Conditions d’adhésion – Date d’effet et durée p 4 3 Cotisations p 4 4 Événements en cours de contrat p 5 5 Votre garantie d’assurance dépendance p 5 6 Participation aux produits financiers - frais sur l’épargne gérée p 7 7 Décès de l
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Note d’Information valant Conditions Générales
1 ING Direct Vie est un contrat individuel d’assurance sur la vie 2 Les garanties du contrat sont les suivantes: En cas de décès de l’assuré: paiement d’un capital ou d’une rente au(x) Bénéficiaire(s) désigné(s) Les sommes versées peuvent être libellées en euros ou en unités de compte, selon le choix du Souscripteur Pour la partie libellée en euros, le capital en cas de vie ou en cas de décès est au
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Proposition d’assurance 1/2 - Assurance vie en ligne
valant Conditions générales DISPOSITIONS ESSENTIELLES DU CONTRAT Cet encadré a pour objet d’attirer l’attention du Souscripteur sur certaines dispositions essentielles de la Proposition d’assurance Il est important que le Souscripteur lise intégralement la Proposition d’assurance
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CONDITIONS GÉNÉRALES ASSURANCE-VIE
Le 1er versement est de minimum 5 000 € (taxe d’assurance comprise) En cours de Contrat, le Preneur d’assurance peut verser des Primes complémentaires dans le Contrat Les versements complémentaires ultérieurs sont de minimum 2 500 € (taxe d’assurance comprise) ou, s’ils sont effectués par ordre permanent, de minimum 200 € par mois
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monabanq vie premium
DISPOSITIONS ESSENTIELLES DU CONTRAT Cet encadré a pour objet d’attirer l’attention du Souscripteur sur certaines dispositions essentielles de la Proposition d’assurance Il est important que le Souscripteur lise intégralement la Proposition d’assurance et pose toutes les questions qu’il estime nécessaires avant de signer le contrat 1 monabanq vie premium est un contrat d’assurance vie
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Notice d’information valant Conditions générales
Dispositions essentielles du contrat 1 Boursorama Vie est un contrat d’assurance vie groupe Les droits et obligations de l’Adhérent peuvent être modifiés par des avenants au contrat, conclus entre l’Assureur et Boursorama L’Adhérent est préalablement informé de ces modifications 2 Les garanties du contrat sont les suivantes :
a) l'assurance en cas de vie : contrat d'assurance permettant la constitution d'une est réglementée (idem pour les agents généraux) par des conditions de résidence n'autorisent pas la souscription aux valeurs mobilières objet de ladite note rales ordinaires et au nu-propriétaire dans les assemblées générales
LAMAROCAINE
Indemnisation des dommages corporels Indemnisation des sinistres de Responsabilité Civile Dispositions communes à tous les sinistres La vie du contrat 48
conditions generales assurance scolaire generali
CONDITIONS PARTICULIERES DU CONTRAT D'ASSURANCE LOCPLUS N° 1029345 L'objet du contrat est de garantir les locations de courte durée de biens Pour les contrats d'assurance sur la vie, nonobstant les dispositions du
ta la chargez ici les conditions ga na rales d annulation de sa jours individuels au format pdf
Qu'entend-on par fiche info financière assurance-vie? 10 15 rendement optimal et dont l'objet est le conditions du contrat rales et produit du contrat
F
Objet 17 Formation du contrat et durée 17 Déclaration préliminaire 18 elles reprennent l'ensemble des règles qui régissent la vie du contrat ; pour les portes basculantes : un système de blocage des roues dans leurs rails ou une
luxembourg axa Fdca a a f a c axa+luxembourg+ +optihome+ +condition+assurances+fr
CGA (Conditions générales du contrat d'assurance) LCA 2007 proposition peuvent faire l'objet d'une exclusion de la couverture d'assurance Si, dans la ou autres est prévu pour certains types de prestations, et s'il survient dans votre vie
avb basic
contrat d'assurance collective qui garantit aux rales d'assurance (CGA) ainsi que dans la LCA Conditions de la couverture Shop Garant : d'assurance pour paiement de l'objet assuré à hauteur et ce même si la durée de vie annuelle du
avb travelinsuranceplus fr
ticulières idoines, fait l'objet d'un contrat individuel et dis- Vie® Santé® Groupe Mutuel Groupe Mutuel Assurances GMA SA Rue des Cèdres 5 particulières priment sur les présentes conditions géné- rales Art 40 Assurance collective
CAGA F
d'obtenir aux meilleures conditions des contrats d'assurances et de faciliter 1-1 Le contrat « Génération PERFORMANCE jusqu'à 65 ans » a pour objet, selon les rales, dont l'information a été portée à la connaissance de l'assuré lors de la Toutefois, l'assuré qui a souscrit avant 65 ans peut conserver à vie l'option
SMAM Performance conditions generales
CE QUE VOTRE CONTRAT NE PREND PAS EN CHARGE La présente Notice valant conditions générales a pour objet de décrire les garanties et de cette Convention est AXERIA Prévoyance, Compagnie d'assurance vie au capital
Conditions g n rales d c s April
CONDITIONS GÉNÉRALES. ALTAPROFITS VIE. CONTRAT D'ASSURANCE SUR LA VIE. INDIVIDUEL LIBELLÉ EN EUROS. ET/OU EN UNITÉS DE COMPTE. ET/OU EN ENGAGEMENTS DONNANT
1 janv. 2020 Article 1 : OBJET DU CONTRAT. Boursorama Vie est un contrat d'assurance vie de groupe libellé en euros et/ou en unités de compte
Ces garanties et options s'appliquent dans les limites définies dans vos Conditions Générales et Spéciales. Page 8. 8 VOTRE ASSURANCE HABITATION EN RÉSUMÉ. Pack
Conditions Générales valant Projet de Contrat au sens de l'article L. 112-2 du Code des Assurances
Votre contrat se compose des conditions générales et des conditions particulières : les conditions générales Perte pécuniaire de l'assuré copropriétaire.
Ces garanties sont décrites à l'article « Objet du contrat » de la présente Note d'information valant Conditions générales. Les sommes versées peuvent être
31 déc. 2021 valant Conditions. Générales. (Décembre 2021). ING Direct Vie. Contrat individuel d'assurance vie libellé en euros et/ou en unités de compte.
qu'elles prévoient. Le contrat ne peut être souscrit que par un proposant admis au préalable comme. Sociétaire. Conditions Générales. Matmut.
Votre contrat est constitué des conditions générales et des conditions Les données recueillies feront l'objet d'un traitement automatisé par la Macif ...
CONDITIONS GÉNÉRALES - 1131 - 01/09/2018 - page 3/24. 1. PRIVATE VIE est un contrat d'assurance vie individuel. 2. Les garanties du contrat sont les
PROPOSITION DASSURANCE 1/2 NOTE DINFORMATION