[PDF] MAAF conditions generales contrat epargne dependance aviseo 2436



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CONDITIONS GÉNÉRALES ASSURANCE-VIE

Au début et pendant la durée du Contrat, de nouveaux fonds d’investissement peuvent être proposés au Preneur d’assurance Chacun d’eux a un indicateur de risques et des caractéristiques qui lui sont propres La Valeur de l’Unité de chaque fonds d’investissement est déterminée sur la base de la valeur nette d’inventaire de



EasyVie

ARTICLE 1 – NATURE DU CONTRAT EasyVie est un contrat d’assurance individuel sur la vie, libellé en euros et en unités de compte Ce contrat relève des branches 20 (Vie-Décès), 22 (assurances liées à des fonds d’investissement) et 16 (pertes pécuniaires diverses) de l’article R 321-1 du code des assurances



Conditions Générales - APICIL

Les présentes Conditions Générales et les Annexes ont valeur de note d’information Article 3 – Objet du contrat «alys Vie » est un contrat individuel d’assurance sur Liber la vie, libellé en unités de compte et/ ou en euros Ce contrat est créé et géré par APICIL Assurances Il permet



Conditions générales et produit de l’assurance-vie

Il s’agit d’une assurance vie qui vise un rendement optimal et dont l’objet est le paiement des prestations assurées en cas de décès ou en cas de vie conformément aux conditions générales, aux conditions produit, au document d’informations clés (à savoir le document intitulé «



Notice d’information valant Conditions générales

Ces garanties sont décrites aux articles « Objet du contrat » de la présente Notice d’information valant Conditions générales Les sommes versées peuvent être libellées en euros et/ou en unités de compte, selon le choix de l’Adhérent



MAAF conditions generales contrat epargne dependance aviseo 2436

GARANTIES D’ASSURANCE SUR LA VIE ET DE DÉPENDANCE p 4 1 Objet du contrat p 4 2 Conditions d’adhésion – Date d’effet et durée p 4 3 Cotisations p 4 4 Événements en cours de contrat p 5 5 Votre garantie d’assurance dépendance p 5 6 Participation aux produits financiers - frais sur l’épargne gérée p 7 7 Décès de l

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