04 - Demande de création d’une place de taxi supplémentaire 05 – Requête auprès du Tribunal Administratif de la famille Moutenet : décision du T A 06 – Reconstruction des coffrets électriques situé sur le terrain de hand-ball MAIRIE D’AVANNE-AVENEY (25720) CANTON DE BOUSSIÈRES ARRONDISSEMENT DE BESANÇON
Le Maire de la commune d’Avanne-Aveney a saisi le service de la prévention des risques de la direction départementale des territoires le 27 juin 2013, afin d’obtenir son avis et celui de l’ONEMA sur la compatibilité entre ce projet d’aménagement et les contraintes du PPRi et de la rivière La délibération du - » –
Arrondissement de BESANCON Canton de BESANCON 7 MAIRIE DE PUGEY 6 Rue de la Maltournée 25720 PUGEY Tél 09 67 48 50 93 CONSEIL MUNICIPAL du Vendredi 9 décembre 2016 Convocation du : 02/12/2016 Ouverture de séance : 20 h 30 Clôture de séance : 22 H 45 Nombre de membres du Conseil municipal en exercice
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III 4 – Avenant à la convention pour la délégation de service public concernant la construction et la gestion du crématorium d’Avanne-Aveney Délibération 2014/94 – Suffrages exprimés 19 La société OGF a acquis, avec effet à compter du 1er janvier 2014, la totalité des titres de la société Pompes Funèbres d’Avanne, actuelle délégataire
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03 – Absences d’agents communaux et procédure de remplacement engagée: informations 04 – Eclairage de noël 05 – Remplacement d’une chaudière 06 – Enfouissement ligne haute tension : avis donné à ERDF MAIRIE D’AVANNE-AVENEY (25720) CANTON DE BOUSSIÈRES ARRONDISSEMENT DE BESANÇON DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
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02 – Scrutins municipaux : conditions de mise à disposition d’une salle communale pour l’organisation de réunions publiques au bénéfice de chaque « tête de liste » candidate 03 – Travaux sur la station de refoulement d’assainissement principale MAIRIE D’AVANNE-AVENEY (25720) CANTON DE BOUSSIÈRES ARRONDISSEMENT DE BESANÇON
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KM C224e-20170313082354 - Commune de Pugey
Arrondissement de BESANCON Canton de BESANCON 7 MAIRIE DE PUGEY 6 Rue de la Maltournée 25720 PUGEY Tél 09 67 48 50 93 CONSEIL MUNICIPAL du Vendredi 9 décembre 2016 Convocation du : 02/12/2016 Ouverture de séance : 20 h 30 Clôture de séance : 22 H 45 Nombre de membres du Conseil municipal en exercice Membres du Conseil municipal présents : 11 Etaient
10 rue de la Convention 25030 BESANCON CEDEX GERARD Francis STI 14 rue du Château d'eau 03 81 41 05 16 25720 AVANNE AVENEY GRESSET
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31 mai 2018 · Société A P E E P ST MARTIN D URIAGE, MAIRIE DE ST RESIDENCE VICTORIA 12 AVENUE DE BELGIQUE, 25000 BESANCON ARRONDISSEMENT DU PUY 5 RUE DE COLOIN, M ARACIL MARIO, QUARTIER LE CANTON, 06390 Mme AUER FABIENNE, RUE DE L EGLISE, 25720
decheance
forêt d'Auxonne en 1893 la résolution de (1) Canton de Biarne, arrondissement de Dole (Jura) sujet de ce procès que le maire, les échevins et Goux, le juge de Besançon, l'arcediacre «Pour ce que lui et le boussu Guignot ont
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28 mars 2014 MAIRIE D'AVANNE-AVENEY (25720). CANTON DE BOUSSIÈRES. ARRONDISSEMENT DE BESANÇON. DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. SÉANCE DU 28 MARS 2014 ...
Arguel. Audeux. Avanne-Aveney. Besançon. Beure. Boussières. Braillans un immobilier d'entreprises de très haute qualité. ... Maire de Serre-les-Sapins.
31 mars 2022 Quoi qu'en dise la maire actuelle de Besançon les nuisances
4 nov. 2020 nous ou cristalliser des situations d'isolement. ... Maire délégué d'Antorpe ... 2 A rue Saint Vincent ? 25720 Avanne-Aveney.
17 oct. 2016 Je pense à Claude VERMOT Conseiller général du canton de Morteau pendant. 19 ans
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE MAIRIE DAVANNE-AVENEY