MAIRIE D’AVANNE-AVENEY (25720) CANTON DE BOUSSIÈRES
04 - Demande de création d’une place de taxi supplémentaire 05 – Requête auprès du Tribunal Administratif de la famille Moutenet : décision du T A 06 – Reconstruction des coffrets électriques situé sur le terrain de hand-ball MAIRIE D’AVANNE-AVENEY (25720) CANTON DE BOUSSIÈRES ARRONDISSEMENT DE BESANÇON
MAIRIE D’AVANNE-AVENEY (25720) CANTON DE BOUSSIÈRES
Le Maire de la commune d’Avanne-Aveney a saisi le service de la prévention des risques de la direction départementale des territoires le 27 juin 2013, afin d’obtenir son avis et celui de l’ONEMA sur la compatibilité entre ce projet d’aménagement et les contraintes du PPRi et de la rivière La délibération du - » –
KM C224e-20170313082354 - Commune de Pugey
Arrondissement de BESANCON Canton de BESANCON 7 MAIRIE DE PUGEY 6 Rue de la Maltournée 25720 PUGEY Tél 09 67 48 50 93 CONSEIL MUNICIPAL du Vendredi 9 décembre 2016 Convocation du : 02/12/2016 Ouverture de séance : 20 h 30 Clôture de séance : 22 H 45 Nombre de membres du Conseil municipal en exercice
[PDF] Anah GRENOBLE ALPES METROPOLE COMMUNE DE FONTAINE OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT «COPROPRIETE DEGRADEE» - AGGLOMERATION GRENOBLOISE<
[PDF] Carte d identité pour personne inscrite à l état civil en Suède
[PDF] CONTRAT ENTRE PRATICIENS ET CLINIQUES PRIVEES 1
[PDF] Evènements indésirables [EI] survenus lors des soins hors hospitalisation Questionnaire d'opinion et retour d'expérience
[PDF] Lettre d information Droit social
[PDF] LE CONTRAT «À PROTECTION CROISSANTE» Une première lecture du décret du 20.2.2015
[PDF] La prime de fonctions et de résultats
[PDF] Plus petit, plus grand, ranger et comparer
[PDF] PRIME DE FONCTIONS ET DE RESULTATS
[PDF] La nouvelle convention d assurance chômage face à la dégradation conjoncturelle : des vertus sous estimées?
[PDF] Prime de Fonctions et de Résultats. Ecole de la GRH Toulouse, 19 mars 2009
[PDF] Comment appréhender son bail commercial
[PDF] N interne : 4947 Conseil du Mardi 25 Mai 1999 à 18 H 00 N définitif : 1999-4081 ANNEXES. N interne : 4947 Conseil du Mardi 25 Mai 1999 à 18 H 00
[PDF] LE HARCELEMENT MORAL