Pour Boujailles, la seule DGF sera diminuée de 9 000 € en 2015, de 18000€ en 2016 et de 26 000€ en 2017, à laquelle il faudra ajouter des baisses sur les autres dotations ou subventions et les prélèvements en cours, comme le FNGIR de 20 268€ par an La CFD (communauté de communes) contribuera, aussi, à cet effort national
arrêté par le Préfet au 31 mars 2016 La commune de Boujailles confirme la position du Conseil Communautaire de la CFD pour le maintien de son périmètre actuel (Délib N°1) BOIS: - L’assiette des ventes de bois 2016 a été définie le 19 oct 2015 de la façon suivante : Prévente de bois façonnés = 1 030 m3 Vente en U P = 620 m3
novembre 2016 Faites-lui bon accueil Informations du Comité 14/18 de la CFD Du 10 au 13 novembre 2016 à la salle des Fêtes de Boujailles de 10h à 18h Exposition sur la Première Guerre Mondiale et vente du livre "De la Vallée du Drugeon à l'enfer, mémoire de 14-18" Accès libre
Code-Commune Communes 25110 Autechaux 25560 Boujailles 25560 Bouverans 25560 Bulle 11/6/2016 6:27:52 PM
COMMUNE DE COURVIERES CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2016 PROCES VERBAL Lieu : Mairie de Courvières Président : M Éric LIEGEON Secrétaire : Mme Blenda MATEUS Membres présents : 8 Membres absents : 0 Membres absents excusés : M Thierry LIEGEON Membres ayant participé au vote : 8 Ordre du jour : 1
programme des travaux en forêt pour l’année 2016 Le Conseil Municipal, , à l’unanimité des présents, valide ce programme qui sera présenté au budget primitif bois 2016 Il propose également une visite à la Vessoye, propriété communale sur la commune de Boujailles avec les membres du conseil le samedi 21 mai 2016
la mairie avant le 8 juin 2016 Le coût pour la commune sera de 7€ par carte réservée La carte pourra ensuite être retirée au nouveau Point Info Jeunesse situé à la médiathèque de Frasne à partir du 1er septembre 2016 6) Questions diverses - Familles Rurales : Le conseil municipal accepte la demande de subvention annuelle de Familles
2 Vote du CA 2016 Le CM valide à l’unanimité le vote du CA 2016 3 Vote du budget 2017 Le CM valide à l’unanimité le vote du budget 2017 4 Travaux réseau eau La facturation de l'intervention en urgence de l'Ets Malpesa pour la fuite d'eau « rue de la Louvière » s'élève à 2150€ HT 5 Subvention Clique Boujailles
monuments qui se dressent dans chaque commune ou presque, d’en comprendre la signification et vous propose des pistes de travail pour vos élèves Ces édifices, dressés au début des années 20, font partie intégrante du paysage, on passe devant sans les voir, on ne
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2016 » DE LA COMMUNE - boujaillesfr
RESULTATS COMPTABLES NETS « 2016 » DE LA COMMUNE : + 116 252 09 - Résultat du budget principal : + 43 303 80 € - Résultat du budget bois : + 50 422 62 € - Résultat du budget assainissement : + 2 595 96 € - Résultat du budget lotissement : + 19 929 71 € AFFECTATION des Résultats 2016 : - L’exédent de Fon tionnement du budget Principal 2016 s’élève à 97 151 97 sur lequel
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SEANCE DU 18 Novembre 2015 Président - Boujailles
commune et donne lecture des remerciements de sa famille CFD : Loi NOTRe Le Préfet du Doubs a fait parvenir, le 22/10/2015, la proposition du futur Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI), qui laisse le périmètre de la CFD inchangé, soit les 10 communes actuelles Le SDCI définitif sera arrêté par le Préfet au 31 mars 2016 La commune de Boujailles confirme la
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Info habitants novembre 2016 - Commune de Bulle
Du 10 au 13 novembre 2016 à la salle des Fêtes de Boujailles de 10h à 18h Exposition sur la Première Guerre Mondiale et vente du livre "De la Vallée du Drugeon à l'enfer, mémoire de 14-18" Accès libre Conférence « A propos de la Grande Guerre et de son quotidien » par Guy-Louis Anguenot, à la salle Foblant de Bulle, le jeudi 10 novembre à 20 h 30 précises Le 11 novembre à la
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Préservation de Lathyrus bauhinii Genty en Franche-Comté
mars 2016 Guyonneau J , 2016 Préservation de Lathyrus bauhinii Genty en Franche-Comté Proposition d’un plan de 4 1 Commune de Bannans 15 4 2 Commune de Boujailles 16 Populations de la Vessoye 16 Populations aux environs du Mont Cléron 16 Population autour de le Vie de Lemuy 20 Population de la Favière à la Maison forestière de la Tour 21 Population du
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BULLETIN de SANTE du VEGETAL FRANCHE COMTE
Dégâts de campagnols terrestres - Boujailles - FREDON FC - Avril 2016 Analyse de risque de pullulation de campagnols terrestres ** : Bulletin rédigé par la FREDON de Franche-Comté et édité par la Chambre Régionale d’Agriculture de Franche-Comté Directeur de publica-tion : Michel RENEVIER Valparc - Espace Valen-tin Est 25048 BESANCON CE-DEX Tel : 03 81 54 71 71 Fax : 03 81 54 71
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COMMUNE DE COURVIERES CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS
COMMUNE DE COURVIERES CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2016 PROCES VERBAL Lieu : Mairie de Courvières Président : M Éric LIEGEON Secrétaire : M Jean-Maurice VAUCHER Membres présents : 8 Membres absents : 2 Membres absents excusés : M Anthony PERRIN, M Thierry LIEGEON Membres ayant participé au vote : 8 Ordre du jour : 1 Approbation du compte rendu du 29 Janvier
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Commune de Chaux-Neuve - Vaux-et-chantegrue
programme des travaux en forêt pour l’année 2016 Le Conseil Municipal, , à l’unanimité des présents, valide ce programme qui sera présenté au budget primitif bois 2016 Il propose également une visite à la Vessoye, propriété communale sur la commune de Boujailles avec les membres du
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COMMUNE DE COURVIERES CONSEIL MUNICIPAL DU 18
COMMUNE DE COURVIERES CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2016 PROCES VERBAL Lieu : Mairie de Courvières Président : M Éric LIEGEON Secrétaire : Mme Blenda MATEUS Membres présents : 8 Membres absents : 0 Membres absents excusés : M Thierry LIEGEON Membres ayant participé au vote : 8 Ordre du jour : 1 Approbation du compte rendu du 02 septembre 2016 2 Ressources
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REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté -Egalité- Commune de Chapelle
5 Subvention Clique Boujailles 6 Régime forestier NS 7 Vente bois printemps 8 Fête des meres 9 Parcelle terrain à vendre 10 Projet scolaire (horaires) 11 Questions diverses 1 Approbation du CM du 16/03/2017 Le compte rendu du Conseil Municipal du 16/03/2017 est approuvé à
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MONUMENTS AUX MORTS - ac-besanconfr
monuments qui se dressent dans chaque commune ou presque, d’en comprendre la signification et vous propose des pistes de travail pour vos élèves Ces édifices, dressés au début des années 20, font partie intégrante du paysage, on passe devant sans les voir, on ne s’y arrête que deux ou trois fois par an, lors des commémorations officielles Ces silhouettes familières, érigées en
Le SDAGE 2016-2021 proposent un ensemble de dispositions dont les axes Boujailles gouffre aux fromages 2 Gouffre 815 Boujailles gouffre de la Gare
PAC PLUi CC Plateau de Frasne Val Drugeon