[PDF] Code-Commune Communes



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COMMUNE DE BOUJAILLES CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2015

Pour Boujailles, la seule DGF sera diminuée de 9 000 € en 2015, de 18000€ en 2016 et de 26 000€ en 2017, à laquelle il faudra ajouter des baisses sur les autres dotations ou subventions et les prélèvements en cours, comme le FNGIR de 20 268€ par an La CFD (communauté de communes) contribuera, aussi, à cet effort national



SEANCE DU 18 Novembre 2015 Président - Boujailles

arrêté par le Préfet au 31 mars 2016 La commune de Boujailles confirme la position du Conseil Communautaire de la CFD pour le maintien de son périmètre actuel (Délib N°1) BOIS: - L’assiette des ventes de bois 2016 a été définie le 19 oct 2015 de la façon suivante : Prévente de bois façonnés = 1 030 m3 Vente en U P = 620 m3



Info habitants novembre 2016 - Commune de Bulle

novembre 2016 Faites-lui bon accueil Informations du Comité 14/18 de la CFD Du 10 au 13 novembre 2016 à la salle des Fêtes de Boujailles de 10h à 18h Exposition sur la Première Guerre Mondiale et vente du livre "De la Vallée du Drugeon à l'enfer, mémoire de 14-18" Accès libre



Code-Commune Communes

Code-Commune Communes 25110 Autechaux 25560 Boujailles 25560 Bouverans 25560 Bulle 11/6/2016 6:27:52 PM



COMMUNE DE COURVIERES CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2016

COMMUNE DE COURVIERES CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2016 PROCES VERBAL Lieu : Mairie de Courvières Président : M Éric LIEGEON Secrétaire : Mme Blenda MATEUS Membres présents : 8 Membres absents : 0 Membres absents excusés : M Thierry LIEGEON Membres ayant participé au vote : 8 Ordre du jour : 1



Commune de Chaux-Neuve - site de la commune

programme des travaux en forêt pour l’année 2016 Le Conseil Municipal, , à l’unanimité des présents, valide ce programme qui sera présenté au budget primitif bois 2016 Il propose également une visite à la Vessoye, propriété communale sur la commune de Boujailles avec les membres du conseil le samedi 21 mai 2016



COMMUNE DE COURVIERES CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2016

la mairie avant le 8 juin 2016 Le coût pour la commune sera de 7€ par carte réservée La carte pourra ensuite être retirée au nouveau Point Info Jeunesse situé à la médiathèque de Frasne à partir du 1er septembre 2016 6) Questions diverses - Familles Rurales : Le conseil municipal accepte la demande de subvention annuelle de Familles



REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté -Egalité- Commune de Chapelle d

2 Vote du CA 2016 Le CM valide à l’unanimité le vote du CA 2016 3 Vote du budget 2017 Le CM valide à l’unanimité le vote du budget 2017 4 Travaux réseau eau La facturation de l'intervention en urgence de l'Ets Malpesa pour la fuite d'eau « rue de la Louvière » s'élève à 2150€ HT 5 Subvention Clique Boujailles



MONUMENTS AUX MORTS - ac-besanconfr

monuments qui se dressent dans chaque commune ou presque, d’en comprendre la signification et vous propose des pistes de travail pour vos élèves Ces édifices, dressés au début des années 20, font partie intégrante du paysage, on passe devant sans les voir, on ne

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