CONDITIONS PARTICULIÈRES D – MAINTENANCE ET RÉPARATION Art 1 Applicabilité 1 1 Sauf mention contraire expresse ci-dessous, les présentes Conditions particulières sont applicables à la fois aux réparations effectuées sur le site du Fournisseur, sur un site appartenant à une société liée au Fournisseur,
Les Services de Maintenance et Assistance fournis par la Société au Client sont désignés dans le Bon de Commande et décrits et détaillés dans l’annexe aux présentes Conditions Particulières (l’ « Annexe ») 3 3 Tous autres services de maintenance et assistance non désignés dans l’Annexe aux présentes
Conditions particulières – Maintenance et réparations 7 11 En cas d’annulation d’une demande d’intervention du Fournisseur pour une réparation alors que le personnel du Fournisseur est déjà en route, les heures perdues et les frais de déplacement inutiles sont facturés au Client-preneur Art 8 Obligations du Client-preneur
présentes conditions générales de vente et les conditions particulières, les secondes l’emportent sur les premières Conditions d’intervention Objet des prestations Les conditions particulières fixent de manière exhaustive la liste des progiciels objet des prestations de maintenance fournies par la Société
Le nombe des visites d’entetien fait l’objet d’un accod ente les deux paties et est précisé dans les conditions paticulièes Pou ces visites d’entetien, un endez -vous est convenu au moins quinze jours à l’avance avec le client, celui-ci pouvant demander un report de XX jours ouvrables au moins avant la date fixée
d’entretien et uniquement à l’atelier mécanique du site de Magenta, si l’option est retenue dans le contrat et sous les conditions définies par le Service relais Ce véhicule sera de concept proche de celui du client, dans la limite du stock disponible et pour
Contrat de maintenance Conditions générales Article 4 – Biens concernés 4 1 Les biens ou installations concernés par le présent contrat de maintenance sont ceux mentionnés aux conditions particulières et leurs annexes 4 2 Un état des lieux, des biens, matériels et équipements existants est effectué par les parties au contrat avant
conditions du Client, telles que notamment les conditions d’achat ou de prestations de service, sauf dérogation formelle et expresse de la part du Prestataire ARTICLE 2 –ARTICLE 2 ––– OBJETOBJETOBJET Les Conditions Générales s'appliquent aux prestations suivantes réalisées par le Prestataire dans les termes et conditions prévus
Les prestations confiées à l’entepise sont elatives à l’ent etien et la maintenance des matériels du service de restauration du collège dont la liste est définie en annexe 1 Le pestataie assue l’ensemble des pestations de main d’œuve et de founitues nécessaies pou
et/ou d’utilisation du 2 OBJET DES PRESENTES CONDITIONS PARTICULIERES distance 2 1 Les présentes Conditions Particulières de Maintenance et Assistance ont pour objet de définir les conditions dans les uelles la Soiété s’engage à founi les Services de Maintenance et Assistance commandés par le Client 2 2
Art 1 Applicabilité 1 1 Sauf mention contraire expresse ci-dessous, les présentes Conditions particulières sont applicables à la fois aux réparations effectuées
v . FR
Les prestations comprises dans le contrat sont détaillées dans les conditions particulières qui listent l'ensemble des opérations d'entretien et de maintenance
contrat type Metallerie
RECLAMATION ; OU, A LA SEULE DISCRETION DE BIOMERIEUX LA REPARATION OU LE REMPLACEMENT DESDITS PRODUITS PLUS LES FRAIS D'
cgvm
Conditions particulières de maintenance sur site Article 1 : Objet du contrat Le présent contrat a pour objet l'entretien, le dépannage des matériels, ainsi que
CGV Particulieres de maintenance sur site
ARTICLE 2 - OBJET Les présentes conditions générales s'appliquent à nos : 1) prestations de réparation de matériel informatique, 2) contrats de maintenance
cgv maintenance maintronic
Dans ce cas, la clause de garantie ne pourrait être appliquée sur les risques ainsi encourus 4 Obligations du client dans le cas de réparation sur site Le
inf cgs data
DISTRIBUTION TECHNIQUE MAINTENANCE INDUSTRIELLE conditions générales s'appliquent à toutes les prestations de services de Les CG pourront être complétées par des conditions particulières accordées par le Réparateur dans
Conditions g C A n C A rales DTMI
Les présentes Conditions Particulières ont pour objet de Le Service de maintenance informatique fourni par diagnostic et la réparation de toute panne de
conditions particulieres du service de maintenance informatique
3 2 Prestations d'entretien, de maintenance préventive et de réparation de matériel, hors contrat de maintenance : le Prestataire proposera au Client un accord
cgv ans proxair
Le souscripteur déclare avoir pris connaissance des Conditions Générales du présent contrat et il l'exécution des travaux de maintenance et réparations
Contrat Maintenance Prestation
D – MAINTENANCE ET RÉPARATION. Art. 1 Applicabilité. 1.1. Sauf mention contraire expresse ci-dessous les présentes Conditions particulières sont
D – MAINTENANCE ET RÉPARATION. Art. 1 Applicabilité. 1.1. Sauf mention contraire expresse ci-dessous les présentes Conditions particulières sont
Toute entreprise assurant des prestations d'entretien et de maintenance sur un décrits dans les conditions particulières au cours de la période de ...
3.2. Prestations d'entretien de maintenance préventive et de réparation de matériel
Elle est assurée au numéro de téléphone indiqué aux conditions particulières. Ce numéro d'appel est réservé au CLIENT pour toute question relative au.
séparément ils sont payables conformément aux dispositions des Conditions particulières – Maintenance et réparations. 7.11 En cas d'annulation d'une
réparation et de maintenance d'endoscopes dans sa partie B.4. l'emballage de conditions particulières de stockage et de manutention
Jun 9 2020 présentes Conditions Générales de Vente de Prestations d'Entretien et de Maintenance (ci-après les. « CGVE&M ») et à ne procéder à une ...
Dec 10 2021 ARTICLE 10 – CONTENU DE LA PRESTATION DE MAINTENANCE . ... Les Conditions Particulières d'Abonnement au service GSM-R Priorité 4 (ci-après
May 14 2018 TRAVAUX DE MAINTENANCE ET D'ENTRETIEN DES. INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET DE LA PLOMBERIE. A. L'ECOLE POLYTECHNIQUE DE TUNISIE.
CONDITIONS PARTICULIÈRES D – MAINTENANCE ET