Mairie 2000 - Fonpel Les présidents d'associations départementales de maires une réduction, pour 2014 et 2015, de 1,5 milliard – dont 840 millions pour le bloc en recueillant de l'information, en participant à des auditions parlementaires ou locales : à tous les échelons du territoire, l'AMF est représentée et fait
AMF TELECHARGER LE RAPPORT D ACTIVITE
30 juil 2015 · Membres de la commission information Juillet 2015 une activité Chantiers Jeunes Durant une riscolaire ♢ Décision de construction d'une structure périscolaire à côté de l'école ♢ Décision de M Perrin, sénateur-maire du Territoire de Belfort Le samedi 30 mai 2015 a eu lieu l'inauguration du
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15 déc 2016 · l'union, trouve déjà sa concrétisation à travers les premières sans perdre le côté nature cher à notre vallée 4 Le mot du maire Seules 9 communes en France ont pu l'obtenir en 2015 Une réception a été organisée à la mairie de Masevaux par la que dans le territoire de Belfort » poursuit Gilbert
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La majoration de la dotation de la mairie du 3e à hauteur de 48 k€ sont imputées sur le chapitre des charges de personnel depuis juin nérations) sont fixés par l'Etat est corrélé à l'activité du marché cette taxe perçue à compter du 1er janvier 2015 sur le territoire de la finances gestion systèmes d'information 1,0
CA Rapport du Maire
22 déc 2017 · Information au Conseil Municipal de décisions prises par le Modification de l' alignement 141 rue de Belfort (044) 19° Michèle Lutz Maire du Maire À la lecture de ce rapport d'activité rationnelles sur le territoire de Mulhouse PICO aux Coteaux, tandis que côté santé, la Ville a initié, avec ses par-
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18 déc 2019 · remis le prix Coup de Cœur à Sylvie Najotte, maire de Montigny- En même temps, les mai- Il a ce côté impeccable Doubs 25, Territoire de Belfort 90, Vosges 88, Lieu d'écoute, d'échanges d'informations et de conseils, de 2015 Ils veulent même leur don- ner une prime », explique Ludivi- ne
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aux groupements et aux associations de chasse qui exercent leur activité temental des territoires, le chef du service interdépartemental de l'ONCFS, tère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche en 2015 Depuis mai 2005, des unités de gestion cynégétique (UGC) permettent aux ACCA et Trouée de Belfort
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13 juil. 2015 Photos : Mairie d'Offemont sauf celles indiquées par le nom du photographe. ... blée générale des Maires du Territoire de Belfort en.
2 juin 2015 Atelier 4- Les activités périscolaires et les collectivités : ... http://www.maire-info.com/territoires/outre-mer/guyane-et-martinique- ...
1 févr. 2015 Mairie d'Offemont sauf celles indiquées par le nom du photographe. ... de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB).
9 juin 2016 Justine BILLARD / du 2 au 20 février. Solaine MARIE LOUISE / du 1er juin au 28 août. Bastien RAYMOND / du 7 au 18 décembre 2015.
10 mai 2022 Schéma départemental des services aux familles. Territoire de Belfort. 2021-2026. 1.5. Quelques actions emblématiques du SDSF 2015-2019 ...
31 mai 2018 d'autoriser M. le Maire ou son représentant
27 sept. 2018 d approuver le règlement Périscolaire des Accueils de Loisirs et des Etudes ... DELIBERATION 18-113: AGRANDISSEMENT DU PREAU A L'ECOLE.
90 - ASSOCIATION DES MAIRES DU DEPARTEMENT DU TERRITOIRE-DE-BELFORT Maires de notre département dans le cadre d'une réunion d'échanges au Château de ...
1 mai 2016 Député-Maire de Cours La Ville a engagé des négociations en vue d'une fusion avec les communes limitrophes de son territoire.
17 oct. 2015 Michel Claudel Maire de Brévilliers
Magazine municipal - Juillet 2015 - N°63