MAI 19 61 ENTYDIG RESULTAT AV ; "DEEP" oppLeve5 gendt 20, 50m (Nepali Patra, March 19, 1993) According to the Forum for Protection of Human Rights, Baburam
Mai-Dalton (1993) posits a set of characteristics believed to be important to the successful leading of a diverse organization: • A personal, long-range vision that includes employees of different ethnic and cultural groups • An awareness of multicultural issues and a broad knowledge of diversity dimensions
About the Beginning of the Hermeneutics of the Self: Two Lectures at Dartmouth Michel Foucault Political Theory, Vol 21, No 2 (May, 1993), pp 198-227
(with annex) Signed at Canberra on 10 May 1993 Authentic texts: English and Japanese Registered by Australia on 18 August 1994 MULTILATERAL Convention relative à la préservation, du thon rouge du sud (avec annexe) Signée à Canberra le 10 mai 1993 Textes authentiques : anglais et japonais Enregistrée par l'Australie le 18 août 1994
(Conclue le 29 mai 1993) Les Etats signataires de la présente Convention, Reconnaissant que, pour l'épanouissement harmonieux de sa personnalité, l'enfant doit grandir dans un milieu familial, dans un climat de bonheur, d'amour et de compréhension,
Londres, 20 octobre 1993 SÉNÉGAL Le meurtre de M e Babacar Sèye, un assassinat politique ? L'assassinat, le 15 mai 1993 (au lendemain de la publication des résultats des élections législatives), de maître Babacar Sèye, vice-président du Conseil constitutionnel du Sénégal, a donné lieu à de nombreuses polémiques
Article 23 de la Convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale 1 - L'autorité soussignée: 2 - Atteste que l'enfant: Nom de famille: Prénoms ou surnoms: Sexe: masculin féminin
C N 147 1993 TREATIES-5 du 15 mai 1993 (amendement au paragraphe 2 de l'article 43); et C N 322 1995 TREATIES-7 du 7 novembre 1995 (amendement au paragraphe 2 de l'article 43) Note: La Convention dont les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe font également foi, a été adoptée
6 Résolution 827 (1993) du Conseil de sécurité des Nations Unies du 25 mai 1993 39 7 Statut actualisé du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie, 1993 41 8 Règlement de procédure et de preuve du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (IT/32/Rev 45), 2010 49 9
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Année 1993 - N° 20 [1] AN (CA) Jeudi 27 mai 1993
ASSEMBLÉE NATIONALE — 1^' SÉANCE DU 26 MAI 1993 SOMMAIRE PRÉSIDENCE DE M PHILIPPE SÉGUIN 1 Souhaits de bienvenue à une délégation de parlemen-taires étrangers (p 671) 2 Questions au Gouverne-rnent (p 671) DÉCLARATION DE WASHINGTON SUR L'EX-YOUGOSLAVIE (p 671) MM Julien Dray, Alain Juppé, ministre des affaires étrangères
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Jurisprudence - DALLOZ Etudiant
Cour de cassation 1re chambre civile Rejet 5 mai 1993 N° 90-18 331 Bulletin 1993 I N° 158 p 109 République française AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'en avril
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Kokkinakis c Grèce - 14307/88 ArrêtArticle 2551993 9
Mai 1993 Kokkinakis c Grèce - 14307/88 ArrêtArticle 25 5 1993 9 Article 9-1 Liberté de religion Manifester sa religion ou sa conviction Condamnation[Ce sommaire estd'un tirétémoin du recueilde Jéhovah officielpour de laprosélytisme: Cour (série Aviolation ou Recueil des arrêts
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l´intérieur des bâtiments- - Cjointcom
Mai 1993 Référence DTU 65 10 Travaux de bâtiment Canalisations d´eau chaude ou froide sous pression et canalisations d´évacuation des eaux usées et des eaux pluviales à l´intérieur des bâtiments-Règles générales de mise en œuvre Partie 1 : Cahier des clauses techniquesTaille du fichier : 398KB
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1)
SÉNAT — SÉANCE DU 25 MAI 1993 SOMMAIRE PRÉSIDENCE DE M RENÉ MONORY 1 Procès-verbal (p 385) 2 Décès d'un ancien sénateur (p 385) 3 Candidatures à un organisme extraparlementaire (p 385) 4 Rappels au règlement (p 385) MM Emmanuel Hamel, le président MM Charles Lederman, le président 5 Titres VII, VIII; IX et X de la Constitution —
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Ouvrages en plaques de parement en plâtre - plaques à
Norme française homologuée par décision du Directeur Général de l'afnor le 5 avril 1993 pour prendre effet le 5 mai 1993 Norme reprenant le DTU 25 41 de septembre 1981 et son erratum de mars 1982 sans modifications Les annexes 1 et 2 sont contractuelles (normatives) Norme incluant l'Amendement A1 de Février 2003 CorrespondanceTaille du fichier : 1006KB
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CONSEIL COUNCIL DE L’EUROPE OF EUROPE COUR EUROPÉENNE
19 avril 1993, Rend l’arrêt que voici, adopté à cette dernière date: PROCEDURE 1 L’affaire a été déférée à la Cour par la Commission européenne des Droits de l’Homme ("la Commission") le 21 février 1992, dans le délai de trois mois qu’ouvrent les articles 32
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LES CHARGES LOCATIVES : JURISPRUDENCE ET RÉPONSES
en particulier, sur les vide-ordures (CA Paris 6e ch B, 13 mai 1993, Loyers et Copr août-septembre 1993, no 290 ) LA SURVEILLANCE ET LA SÉCURITÉ Ne sont pas récupérables : • Les frais de gardiennage de nuit et de week-end (Cass civ III, 19 mars 2008, pourvoi no 07-10725 ) • Les dépenses de téléalarme et de télésurveillance (Cass civ
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7 JUIL, 1993 - cnes-geipanfr
mai 1993 entre OOhOO et Olho~ ----- "--J'étais en compagnie de mon époux et de ma fille Nous circulions à bord de notre véhicule personnel sur le CD 85, axe reliant les communes de St Branchs et dtEsvres Sur Indre (37) Nous revenions d'une soirée à Louans (37) et regagnions notre domicile à Esvres Notre itinéraire a été le suivant à partir de St Branchs : St Branchs ( CD 85 1
L'E PREMIER MINISTRE, Vu le décret n° 2-92-180 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme
2 jui 1993 · Décret n° 2-91-527 du 21 kaada 1413 (13 mai 1993) relatif à la situation des externes, des internes et des résidants des centres hospitaliers* LE
Fait à Rabat, le 13 kaada 1413 (5 mai 1993) MOHAMMED KARIM-LAMRANI : Pour contreseing : Le ministre de
Décret n° 2-92-180 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité pharmaceutique
bo fr
Décret n° 2-90-352 du 13 kaada 1413 (5 mai 1993) portant création du conseil national de l'énergie nucléaire Décret n° 2-91-631 du 7 kanda 1413 (29 avril
Decret CNEN BO fr ( )
un vote négatifa La situation à Chypre : rapport du Secrétaire général concernant l'Opération des Nations Unies à Chypre (S/25492) 3211e 11 mai 1993
French
11 mai 1993 · * Entrée en vigueur: 15 mai 1993 Source: Traduction établie par le Bureau international de l'OMPI à partir de la traduction anglaise
lv fr
13 sept 1993 · Ordonnance n° 93-021 du 4 mai 1993 portant organisation des Chambres de Commerce, d'Industrie, d'Artisanat et d'Agriculture (J O n° 2205
mad
31 mai 1993 · mai 1993 Températures moyennes : > 1,6° C à la normale Pluviométrie : excédentaire (40 ) Orages : fréquents Insolation : déficitaire
METEO
S/RES/827 (1993). 25 mai 1993. RESOLUTION 827 (1993). Adoptee par le Conseil de securite a sa 3217e seance le 25 mai 1993. Le Conseil de securite
CIRCULAIRE AD 93-4 DU 14 MAI 1993. Archives des établissements publics d'hospitalisation. LE MINISTRE DE LA CULTURE ET DE LA FRANCOPHONIE AUX PRÉSIDENTS DES
19 mai 1993. *. Dans l'affaire C-320/91 ayant pour objet une demande adressée à la Cour
ARRETE N° 017/MTPS/SG/CJ du 26 Mai 1993 fixant la durée maximale et les modalités de l'engagement à l'essai.-. Le Ministre du Travail et de la Prévoyance
27 mai 1993 délibération n° 235/CP du 27 mai 1993 relative à l'importation de carnivores domestiques en Nouvelle-Calédonie. JONC du 24 février 2009.
RAPPORT DU SECRETAIRE GENERAL ETABLI CONFORMEMENT AU PARAGRAPHE 2 DE LA. RESOLUTION 808 (1993) DU CONSEIL DE SECURITE. PRESENTE LE 3 MAI 1993. (S/25704).
STATUT ACTUALISÉ DU TRIBUNAL PÉNAL INTERNATIONAL. POUR L'EX-YOUGOSLAVIE. (ADOPTÉ LE 25 MAI 1993 RÉSOLUTION 827). (TEL QU'AMENDÉ LE 13 MAI 1998
Mai 1993. Kokkinakis c. Grèce - 14307/88. Arrêt 25.5.1993. Article 9. Article 9-1. Liberté de religion. Manifester sa religion ou sa conviction.
Loi 10-93 ADP du 17 mai 1993 portant organisation judiciaire au Burkina Faso. (promulguée par décret 93-182 du 16 juin 1993 J.O.BF. n° spécial du 21 juin
27 August 1993. Punuant to resolution WHA46.40 adopted by the World Health Assembly on 14 May 1993 and in accordance with Article 96
Dans deux additifs à ce rapport présentés le 3 juin 1993 le Secrétaire général a transmis au Conseil une déclaration du Gouvernement hellénique en date du 27 mai 1993 ainsi qu'une lettre
J P CRENN Mai 1993 ABSTRACT The propagation of the HEn mode and Gaussian beams in hollow oversizedcircular waveguides is analyzed using optical theories Different types ofwaveguides are considered : hollow dielectric or conducting waveguidesdielectric-lined waveguides corrugated waveguides
(Rising Nepal March 30 1993) The Nepal Chapter or the Amnesty International held its annual general meeting in Kathmandu recently The meeting expressed gratitude to the Amnesty International for granting full membership the Nepal Chapter Tho in Nepal priority and and rights education and training programs In addition the meeting called
Conseil de securite