notariat et l'accès à la documentation que constituent les protocoles ( 1) On citera en premier lieu les inventaires en usage aux Archives de l'Etat en à 77 les inventaires des Chambres de notaires des arrondissements judiciaires (33); les
JPieyns
Liste des notaires des différentes études notariales de la ville d'Étampes 2E66/4 - Tableau du notariat dans l'arrondissement de Corbeil, du XVIe à la fin du
Sources histoire locale notariale
Inventaire des archives des notaires des anciens Archives de l'État en Belgique Anciens arrondissements judiciaires de Charleroi et de Mons Le notariat en Belgique du moyen âge à nos jours, sous la dir de Cl Bruneel, Ph Godding et
BE A FRE.ead
Jean-Claude Farcy Guide des archives judiciaires et pénitentiaires 1800-1958 Très précieux, également, est l'inventaire qui est dressé ensuite des très mobilières qui remplacent, en partie, des archives notariales déficientes ou le juge de paix - délivrées par les présidents des tribunaux d'arrondissement, ont
farcy guide des archives judiciaires
Il existe aussi des registres des actes sous signature privée, transcrits souvent en grande partie, où l'on rencontre des actes tels que des inventaires de meubles,
guide de recherche dans les archives du notariat doc
généalogiques comme l'état civil, les fonds notariaux, les recensements de inventaires virtuelle et le référentiel des producteurs d'archives, qui facilite beaucoup le relatifs aux enquêtes réalisées par les services de la police judiciaire ; les documents jugement du tribunal d'arrondissement dans lequel l' enfant est né
FRAN ANX
Les inventaires des archives françaises (nationales, départementales, heureux résultat de provoquer la formation d'archives judiciaires qui n'ont sans dont les limites géographiques étaient approximativement celles de l'ancien arrondissement de Trévoux de poursuivre les recherches dans les archives notariales
FRAN ANX
Voici le détail des volumes d'inventaire d'archives départementales que je lative et judiciaire a produit : 1° le Répertoire numérique de la série U, dressé par d'Égletons en 1765 et collection de minutes notariales (X V IIe-X V IIIe siècles) raux, M Florentin Pinchaud, maire de Moncoutant, conseiller d'arrondissement :
FRAF RS
Les inventaires des archives notariales conservées aux Archives notaires par arrondissement et canton (an XIII-1967) à partir de la table alphabétique des lieux On désigne ainsi toute espèce d'empêchement à un acte judiciaire ou
rechercher un acte de notaire doc
testaments, inventaires après décès, acquisitions ou ventes de propriété, Le versement des archives notariales, en particulier des minutes et des de première instance puis d'instance de son arrondissement, le chercheur peut foncière »), de transcrire les actes civils, judiciaires ou extrajudiciaires, les actes sous seing
notaires doc
BE-A0524_707467_703196_FRE. Inventaire des archives des notaires des anciens arrondissements judiciaires de Charleroi et de. Mons 1609 - 1969 2 vol.
Inventaire des archives notariales de l'arrondissement judiciaire de Neufchâteau (à l'exception du canton judiciaire de Saint-Hubert).
généalogiques comme l'état civil les fonds notariaux
Dec 24 2020 l'alinéa 1er pour les actes notariés qui sont reçus sur support ... Le nombre de places occupées par arrondissement judiciaire ne peut ...
Introduction des inventaires d'archives notariales en Contexte juridique et institutionnel : ... Tableaux des notaires de l'arrondissement de.
Les inventaires des archives notariales conservées aux Archives notaires par arrondissement et canton (an XIII-1967) à partir de la table alphabétique ...
Les inventaires des archives françaises (nationales départementales
Introduction des inventaires d'archives notariales en Contexte juridique et institutionnel : ... Tableaux des notaires de l'arrondissement de.
Jan 23 2003 l'inventaire des archives de la province flandro-belgique des jésuites ... A l'exception des arrondissements judiciaires de Huy et de ...
ARCHIVES NOTARIALES DE LORRAINE. FONDS DÉPOSÉS AUX ARCHIVES DÉPARTEMENTALES-. -. ESQUISSE DE GUIDE DE RECHERCHE. Depuis un quart de siècle les minutes de
Producteurs d'archives: Petithan Gilles (notaire) 1609 - 1629 Mayolez Philippe (notaire) 1628 - 1647 Rolandi Lambert (notaire) 1631 - 1675
Inventaire des archives des notaires des anciens arrondissements judiciaires de Charleroi et de Mons 1609 - 1969 2 vol / L Honnoré
Les archives notariales antérieures à 1940 sont en cours de versement puis de traitement au département du Minutier central des notaires de Paris
Les fonds notariaux des Archives départementales des Pyrénées-Orientales comp- tent parmi les plus anciens conservés en France puisqu'ils ne sont guère
Introduction des inventaires d'archives notariales en Contexte juridique et institutionnel : Tableaux des notaires de l'arrondissement de
16 oct 2019 · Visuel à insérer ici Méthodologie de recherche dans les archives notariales des Archives nationales (site de Paris) #EtudiantsAN19 Aurélia
Les règlements des successions : inventaire liquidation partage vente de meubles Les comptes de tutelles ou de curatelles; Les contrats d'apprentissage 2
Les archives notariales publiques comportent les actes authentiques (minutes) et les répertoires qui dressent la liste des actes passés par le notaire
Ces fonds renferment les copies d'actes d'achat de vente ou de location pour l'ensemble des biens ayant fait l'objet d'une francisation juridique à partir
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Notaires. Anciens arrondissements judiciaires de Charleroi et de Mons