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FEDERATION FRANCAISE DE TIR STATUTS TYPES DE SOCIETE DE TIR

FEDERATION FRANCAISE DE TIR 38, rue Brunel 75017 PARIS STATUTS TYPES DE SOCIETE DE TIR Type Loi 1901 - Sans but lucratif mis en conformité avec les dispositions de la loi du 16 juillet 1984 Adoptés par le Comité Directeur du 8 janvier 1994 A L'ATTENTION DES ASSOCIATIONS Ces statuts sont conformes à la législation en vigueur


STATUTS - CDTSV

FEDERATION FRANCAISE DE TIR 38, rue Brunel - 75017 PARIS RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE PAR DECRET EN DATE DU 1er OCTOBRE 1971 (J O du 1er octobre 1971) STATUTS Adoptés par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 15 juillet 1985, modifiés par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 1er février 1986,


FEDERATION FRANCAISE DE TIR

FEDERATION FRANCAISE DE TIR 38, rue Brunel - 75017 PARIS Agréée par le Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative (arrêté du 27 septembre 2004 – J O du 7 octobre 2004) RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE PAR DECRET EN DATE DU 1er OCTOBRE 1971 (J O du 1er octobre 1971) REGLEMENT INTERIEUR


FEDERATION FRANCAISE DE TIR

FEDERATION FRANCAISE DE TIR STATUTS DE LA SOCIETE DE TIR L’IMPACT N° 06 56 011 STATUTS TYPES DE SOCIETES DE TIR Type loi de 1901, sans but lucratif, mis en conformité avec la loi du 16 juillet 1994, adoptés par le Comité Fédéral le 08 janvier 1994, modifiés en conformité avec la loi fiscale du 16 février 1999


REGLEMENT INTERIEUR - pagesperso-orangefr

FEDERATION FRANCAISE DE TIR 38, rue Brunel - 75017 PARIS RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE PAR DECRET EN DATE DU 1er OCTOBRE 1971 (J O du 1er octobre 1971) REGLEMENT INTERIEUR Adopté par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 15 juillet 1985, modifié par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 1er février 1986,


LA LIcENcE FÉdÉRALE - Section Tir, Colmar

F F TIR - 38, rue Brunel - 75017 PARIS Téléphone : 01 58 05 45 45 - Télécopie : 01 55 37 99 93 Site web : www fftir MÉMENTO à l’usage de MMes et MM les Présidents de ligues et de sociétés


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Le Règlement Intérieur est établi par l'Association si besoin est Fédération Française de Tir Page 2 Statuts types de Société de Tir Adoptés 
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Révision statuts FFTir 2016-v1 Adoptés par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 8 octobre 2016 1 FRANCAISE DE TIR 38, rue Brunel - 75017 PARIS
statuts fftir reforme adoptes age oct


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FFTIR - 38, rue Brunel – 75017 Paris SECTIONS REGLEMENT INTERIEUR TYPE Les "Sections Tir" des associations omnisports présentant leur demande d 'affiliation à la Fédération Française de Tir Sauf dispositions contraires prévues par les Statuts et Règlements de l'association omnisports, seuls les membres
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STATUTS FEDERATION FRANCAISE DE TIR 38 rue BRUNEL 75017 PARIS Type Loi 1901 - Sans but lucratif TITRE DE L'ASSOCIATION : Société de Tir du 
statuts stm v


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Thoréton, 75015 PARIS représentée par son Président domicilié en cette CONTRE : LA FEDERATION FRANCAISE DE TIR, sise 38 rue Brunel, 75017 PARIS FRANCAISE DE TIR du 24 janvier 2010 en violation des statuts fédéraux ces sociétés de tir sont affiliées à une Ligue Régionale, elle-même adhérente à la
Requete CNOSF Ligues FFTir


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Au cours des Assemblées générales de la Fédération Française de Tir, 38, rue Brunel - 75017 Paris - Tél : 01 58 05 45 45 - Télécopie : 01 55 37 99 9 des statuts, représentant au moins le quart des voix, est nécessaire représentants à l'Assemblée générale des sociétés de tir affiliées, pour une durée de quatre ans
extraits des dispositions statutaires


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5 sept 2019 · F F TIR - 38, rue Brunel - 75017 PARIS Téléphone à la Fédération Française de Tir par un protocole d'accord ARTICLE En application de l'article 3 des statuts de la F F Tir, tous les membres types des Sociétés de tir)
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La lettre de la Fédération Française de Tir - Avril 2010 - n°1 - www fftir à l' adresse suivante : Fédération Française de Tir - 38 rue Brunel 75017 Paris statuts tal, les Ligues qui le souhaitent pour- La proposition de modification des nouveau type de spectacle, dénommé « format de compétition » par la Confé-
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[PDF] Les statuts - FFBT

14, rue Avaulée - 92240 MALAKOFF - Tel 01 41 41 05 05 - Fax 01 41 41 02 00 Fédération française de Tir aux Armes de Chasse entre 1925 et 1967 statuts et conformes à des statuts-types arrêtés par le Comité Directeur de la Fédération le mandat de Président de la Fédération les fonctions de chef d'entreprise, de
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08-Oct-2016 Révision statuts FFTir 2016-v1 Adoptés par l'Assemblée Générale Extraordinaire ... 38 rue Brunel - 75017 PARIS ... Article 38 - Ressources.



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F.F.TIR - 38 rue Brunel - 75017 PARIS DES PRÉSIDENTS DE SOCIÉTÉS DE TIR ... à la Fédération Française de Tir par un protocole d'accord. ARTIcLE 7.



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FFTIR - 38 rue Brunel – 75017 Paris. COMMENT CREER UN CLUB du tir sportif. ... vous aurez manifesté votre intention de créer un club de tir.



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