ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL MARDI 02 JUIN 2015 À 18H00 ORDRE DU JOUR 1 1 Ouverture de la séance; 1 2 Adoption de l'ordre du jour; 2 ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2 1 Constatation par les membres du Conseil municipal de l'avis de convocation;
Commune de Veyssilieu (Isère) / Conseil n°05 de 2015 / Conseil municipal du 16 juin 2015 2/3 AUTORISE Monsieur le Maire à signer avec Madame DI LENARDA la convention telle que présentée ci-dessus APPROUVE le règlement intérieur tel que présenté DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour l’exécution des présentes délibérations
Séance ordinaire du conseil d’arrondissement du mardi 7 juillet 2015 à 19 h ORDRE DU JOUR 10 – Sujets d'ouverture 10 01 Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement 10 02 Approbation des procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues les 27 avril, 22 mai et 2 juin 2015
CONSEIL D’ADMINISTRATION 16 JUIN 2015 Procès-verbal de la cinquième rencontre régulière de l’année 2015 du conseil de quartier Duberger-Les Saules, tenue le mardi 16 juin 2015, à 19 h au centre communautaire Les Saules, 4124, rue de Musset, salle 152 PRÉSENCES M André Élémond Président
Séance ordinaire du conseil d’arrondissement du mardi 7 avril 2015, à 19 h ORDRE DU JOUR 10 –Sujets d'ouverture 10 01 Adoption de l'ordre du jour 10 02 Approbation des procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues les 3, 16 et 27mars 2015
14-07-04 FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION • Calendrier des assemblées 2014-2015 M André Martel présente le calendrier des assemblées d’août 2014 à juin 2015 SUR PROPOSITION DE M TOMMY BYRNE DÛMENT APPUYÉE PAR MME GINETTE AMIOT, IL EST RÉSOLU que le conseil d'administration du conseil de quartier du Vieux-
Délibération N° 2018-02 Rapporteur : Madame Nathalie Le Lay Par délibération n° 30-2015 en date du 22 juin 2015, le conseil municipal a approuvé le règlement inté - rieur de l’espace socioculturel de Kanfen et l’a ensuite modifié par délibération n° 68-2015 en date du 14 décembre 2015
Mardi 31 mars 2015 à 18 h 30 à Agora I - Présentation succincte du règlement interne des Conseils de quartiers 19 membres volontaires des 7 Conseils de quartiers ont participé à un groupe de travail afin d’élaborer le nouveau règlement interne qui a été approuvé par le Conseil Municipal du 27 mars
Lors de sa séance du 19/11/2015 (délibération n0306), le Conseil municipal a décidé de procéder à un premier achat de 150 exemplaires du livre intitulé Alternativez-vous aux éditions Les Liens Qui Libèrent », ouvrage de sensibilisation à la nécessaire transition pour la sauvegarde du climat et préfacé par Christiane HESSEL
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ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL MARDI 02
ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL MARDI 02 JUIN 2015 À 18H00 ORDRE DU JOUR 1 1 Ouverture de la séance; 1 2 Adoption de l'ordre du jour; 2 ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2 1 Constatation par les membres du Conseil municipal de l'avis de convocation; 2 2 Autorisation au directeur général d’émettre un avis dénonçant une situation d'harcèlement psychologique; 2 3
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Année 2015 - Le Lion d’angers
Séances du Conseil municipal Année 2015 Lundi 5 janvier 2015 page 2 Lundi 2 février 2015 page 13 Lundi 2 mars 2015 page 21 Lundi 30 mars 2015 page 28 Lundi 4 mai 2015 page 40 Lundi 1er juin 2015 page 48 Mardi 7 juillet 2015 page 57 Lundi 7 septembre 2015 page 71 Lundi 5 octobre 2015 page 78 Lundi 2 novembre 2015 page 87 Lundi 7
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
L’an deux mille douze, le mardi 02 octobre à 20h, le conseil municipal de la commune de Macau appelé à siéger régulièrement par l’envoi d’une convocation mentionnant l’ordre du jour adressée au moins trois jours francs avant la présente séance s’est réuni en séance publique à la mairie, sous la présidence de Madame Chrystel COLMONT-DIGNEAU, Maire Étaient présents
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Séance ordinaire du conseil d’arrondissement du mardi 7
du mardi 7 juillet 2015 à 19 h ORDRE DU JOUR 10 – Sujets d'ouverture 10 01 Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement 10 02 Approbation des procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues les 27 avril, 22 mai et 2 juin 2015 10 03 Période de commentaires des élus 10 04 Période de questions et commentaires du public 10 05 Dépôt du rapport de
5 nov 2015 · Collectivités Territoriales) Le Conseil Municipal de la commune de LANGON, dûment convoqué le mardi 23 juin 2015 s'est réuni salle André
cr conseil municipal
23 jui 2015 · L'an DEUX MILLE QUINZE, le mardi 23 juin à 19 heures, le conseil municipal, légalement convoqué le mercredi 17Juin 2015, s'est réuni en
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23 jui 2015 · Le mardi 23 juin 2015 à vingt-et-une heures, le Conseil municipal de la commune de SAINT PABU, dûment convoqué, s'est réuni en session
CRCM . .
M le Maire fait lecture du dernier compte-rendu du Conseil Municipal du 02 Juin 2015 萱 Ordre du jour : - Délibération : instruction des documents d'urbanisme
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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL Du mardi 30 Juin 2015, à 20H30 Salle du Conseil – Mairie de Vaux en Bugey Date : le 30 06 2015 Nombre de
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9 jui 2015 · L'an deux mille quinze, le neuf juin, à vingt heures trente, les membres composant le Conseil Municipal de Balbigny se sont réunis à la Mairie
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23 jui 2015 · DU MARDI 23 JUIN 2015 A 19H00 Monsieur le Maire expose au conseil municipal son intention de transférer à Énergie SDED la
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Prestation de serment de deux conseillers municipaux 2 Approbation du procès -verbal de la séance du 2 juin 2015 3 Communications du Maire et des
5 mai 2015 · Article 2 : Le Maire est chargé de l'exécution de la présente délibération et est autorisé à signer tout document à cet effet D 2015 05 02 :
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6 juin 2016 Date de convocation du Conseil Municipal : le 02 juin 2015. Présents : M. Jean-Pierre DUBERNET Maire
19 mai 2015 Ville de REICHSHOFFEN-NEHWILLER - Conseil Municipal du 2 juin 2015. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE. DU CONSEIL MUNICIPAL du 2 juin 2015.
1 juil. 2015 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 02 juin 2015 ... convocation légale du 28 mai 2015 sous la présidence de Monsieur FEVRIER Eric
2 juin 2015 Le Conseil Municipal de la commune de SAINT-CHRISTOLY DE MEDOC s'est réuni dans la salle de la Mairie le mardi 02 juin 2015
2 juin 2015 Le mardi 2 juin 2015 à 18 heures 30 le Conseil Municipal convoqué le 27 mai 2015
EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU. MARDI 2 JUIN 2015. Présent(e)s : Mesdames et Messieurs. Jérémy ANSELMETTI. Dominique BAUMBERGER. Claudia COCHET.
République et canton de Genève. Commune d'Anières. CONSEIL MUNICIPAL. Législature 2015-2020. Séance d'installation du mardi 2 juin 2015. Procès-verbal.
21 juin 2022 Les réunions du conseil municipal se tiendront le 2e jeudi de chaque mois à 20 h 30 en mairie. Ces conseils sont publics et vous pouvez donc y ...
2 juin 2015 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU MARDI 2 JUIN 2015. Le 2 juin 2015 à 20H30. Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT CYR dûment convoqué ...
2 juin 2015 Séance du mardi 2 juin 2015. Par suite d'une convocation en date du 22 mai 2015 les membres composant le conseil municipal se sont réunis ...
Compte rendu de la réunion du Conseil municipal du 06 juin 2015