ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL MARDI 02 JUIN
ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL MARDI 02 JUIN 2015 À 18H00 ORDRE DU JOUR 1 1 Ouverture de la séance; 1 2 Adoption de l'ordre du jour; 2 ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2 1 Constatation par les membres du Conseil municipal de l'avis de convocation;
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL - rootcmselocmscom
Commune de Veyssilieu (Isère) / Conseil n°05 de 2015 / Conseil municipal du 16 juin 2015 2/3 AUTORISE Monsieur le Maire à signer avec Madame DI LENARDA la convention telle que présentée ci-dessus APPROUVE le règlement intérieur tel que présenté DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour l’exécution des présentes délibérations
Séance ordinaire du conseil d’arrondissement du mardi 7
Séance ordinaire du conseil d’arrondissement du mardi 7 juillet 2015 à 19 h ORDRE DU JOUR 10 – Sujets d'ouverture 10 01 Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement 10 02 Approbation des procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues les 27 avril, 22 mai et 2 juin 2015
CONSEIL DE QUARTIER DUBERGER-LES SAULES CONSEIL D
CONSEIL D’ADMINISTRATION 16 JUIN 2015 Procès-verbal de la cinquième rencontre régulière de l’année 2015 du conseil de quartier Duberger-Les Saules, tenue le mardi 16 juin 2015, à 19 h au centre communautaire Les Saules, 4124, rue de Musset, salle 152 PRÉSENCES M André Élémond Président
Séance ordinaire du conseil d’arrondissement du mardi 7 avril
Séance ordinaire du conseil d’arrondissement du mardi 7 avril 2015, à 19 h ORDRE DU JOUR 10 –Sujets d'ouverture 10 01 Adoption de l'ordre du jour 10 02 Approbation des procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues les 3, 16 et 27mars 2015
quartier du Vieux-Québec Colline-Parlementaire, le mardi 10
14-07-04 FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION • Calendrier des assemblées 2014-2015 M André Martel présente le calendrier des assemblées d’août 2014 à juin 2015 SUR PROPOSITION DE M TOMMY BYRNE DÛMENT APPUYÉE PAR MME GINETTE AMIOT, IL EST RÉSOLU que le conseil d'administration du conseil de quartier du Vieux-
République Française Département de la Moselle Commune de KANFEN
Délibération N° 2018-02 Rapporteur : Madame Nathalie Le Lay Par délibération n° 30-2015 en date du 22 juin 2015, le conseil municipal a approuvé le règlement inté - rieur de l’espace socioculturel de Kanfen et l’a ensuite modifié par délibération n° 68-2015 en date du 14 décembre 2015
Relevé de décisions Conseil de quartiers Porcé/Kerlédé/Front
Mardi 31 mars 2015 à 18 h 30 à Agora I - Présentation succincte du règlement interne des Conseils de quartiers 19 membres volontaires des 7 Conseils de quartiers ont participé à un groupe de travail afin d’élaborer le nouveau règlement interne qui a été approuvé par le Conseil Municipal du 27 mars
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Lors de sa séance du 19/11/2015 (délibération n0306), le Conseil municipal a décidé de procéder à un premier achat de 150 exemplaires du livre intitulé Alternativez-vous aux éditions Les Liens Qui Libèrent », ouvrage de sensibilisation à la nécessaire transition pour la sauvegarde du climat et préfacé par Christiane HESSEL
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