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PROCES VERBAL de la séance du CONSEIL MUNICIPAL Du vendredi

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 21 mai 2014 10 10 0 0 Adopté Les conseillers absents lors des réunions dont le Procès-Verbal est mis à l’approbation s’abstiennent, ils ne peuvent se prononcer sur la conformité du Procès-Verbal avec le déroulement de la séance 2 DÉLIBÉRATIONS 1


PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 27

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 27 MAI 2014 L’an deux mille quatorze et le vingt sept du mois mai à 18 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Louis SALA, Maire


Procès-verbal réunion du Conseil Municipal de Montvendre du

Procès-verbal réunion du Conseil Municipal de Montvendre du 27 Mai 2014 L’an deux mille quatorze, le vingt-sept Mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de Montvendre, légalement convoqué, s’est réuni salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Bruno SERVIAN, Maire Nombre de membres en exercice : 15


CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 6 MAI 2014 PROCES-VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 6 MAI 2014 PROCES-VERBAL L’an deux mil quatorze, le 6 mai, le conseil municipal de la commune d’Orveau, légalement convoqué, s’est réuni à 20 heures dans la salle de la mairie, Etaient présents : Michel DAIGLE, Maire, Philippe DAMIOT, Bruno DOURIEZ, Brigitte DORLET, maires adjoints, Pierre


COMMUNE DE MOLLEGES Procès-Verbal Réunion du Conseil

Procès-Verbal Réunion du Conseil municipal du 21 décembre 2020 L’an deux mille vingt et le vingt et un décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Mollégès, régulièrement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance ordinaire du mois de décembre sous la présidence de Madame Corinne CHABAUD, Maire


PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 28 NOVEMBRE 2014 L’an deux mille quatorze, le vingt-huit novembre à dix-neuf heures, le Conseil municipal légalement convo ué, s’est éuni à la Maiie en séance publi ue sous la pésidence de Monsieur Gérard CHERON, Maire


PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2014

Commune de NEUVILLE-de-POITOU – Séance du Conseil Municipal du 17 Décembre 2014 PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2014 L’an deux mille quatorze le dix-sept Décembre à 20 h 30, le Conseil Municipal de la


Le 5 mai 2014 - equiterreorg

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Procès-Verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du

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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 21 Mai 2014 L’an deux mille quatorze, le vingt et un du mois de mai à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire, en Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre MAZINGUE, Maire de la


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Procès-verbal réunion du Conseil Municipal de Montvendre du 27 Mai 2014 L’an deux mille quatorze, le vingt-sept Mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de Montvendre, légalement convoqué, s’est réuni salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Bruno SERVIAN, Maire Nombre de membres en exercice : 15


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Procès-Verbal Réunion du Conseil municipal du 21 décembre 2020 L’an deux mille vingt et le vingt et un décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Mollégès, régulièrement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance ordinaire du mois de décembre sous la présidence de Madame Corinne CHABAUD, Maire Madame Marion PITRAS a été élue secrétaire de séance


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PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 27 MAI 2014 L’an deux mille quatorze et le vingt sept du mois mai à 18 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Louis SALA, Maire


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CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 6 MAI 2014 PROCES-VERBAL L’an deux mil quatorze, le 6 mai, le conseil municipal de la commune d’Orveau, légalement convoqué, s’est réuni à 20 heures dans la salle de la mairie, Etaient présents : Michel DAIGLE, Maire, Philippe DAMIOT, Bruno DOURIEZ, Brigitte DORLET, maires adjoints, Pierre Emmanuel ROTH, Agnès PAICHELER, Sylvie FOULARD, Zélia DA


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