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ENREGISTREMENT DES USAGERS DE TITRES PROFESSIONNELS AU
N° 13777*0 ENREGISTREMENT DES USAGERS DE TITRES PROFESSIONNELS AU REPERTOIRE ADELI Agence Régionale de la Santé Madame, Monsieur, Les informations que vous communiquez dans ce document serviront à :
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ENREGISTREMENT DES TITRES - santefr
Le traitement informatique du répertoire ADELI (après avis de la C N I L N°98-29 du 24/03/1998 est mis en œuvre sous la responsabilité de la D R E E S (ministère
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MANDAT N° 13757*03 - Vos Demarchescom
cerfa N° 13757*03 Fait à _____ , le JourAnnée MoisSignature Pour les sociétés, nom et qualité du signataire et cachet La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès d’une préfectureTaille du fichier : 527KB
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LES IMPRIMES CERFA - santefr
CERFA N° 10906*06 • orthoprothésiste • orthoptiste • opticien-lunetier • orthopédiste-orthésiste • orthophoniste • pédicure-podologue • podo-orthésiste • psychomotricien • technicien de laboratoire CERFA N°13777*03 • ostéopathe • psychothérapeute • chiropracteur CERFA N°12269*02 • psychologue
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MANDAT N° 13757*01 - Service carte grise
cerfa MANDAT N° 13757*01 A UN PROFESSIONNEL DE L’AUTOMOBILE POUR EFFECTUER LES FORMALITÉS D’IMMATRICULATION AUPRÈS DU MINISTRE DE L’INTÉRIEUR IMPORTANT Ce document est obligatoire pour toute demande de carte grise Il donne PROCURATION à notre société pour effectuer vos démarches d’immatriculation à votre place Taille du fichier : 162KB
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DEMANDE DE CERTIFICAT D’IMMATRICULATION D’UN VÉHICULE
cerfa N° 13750*05 * La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès d’une préfecture de son choix
Budget Prévisionnel Sources Annexe 1 - CERFA n°13777*03 Annexe 2 - Formulaire P0PL 2020 LE GUIDE DU NOUVEAU DIPLÔMÉ OSTEOPATHE Page 1
Guide du nouveau diplom C A
psychomotricien technicien de laboratoire Cerfa n°13777*03 ostéopathe psychothérapeute chiropracteur Cerfa n°12269*02 psychologue Cerfa n°12268 *02
ADELI Informations v
CERFA N°13777*03 • ostéopathe • psychothérapeute • chiropracteur CERFA N°12269*02 • psychologue CERFA N°12268*02 • assistant de service social
liste cerfa
Le dossier d'enregistrement comprend le formulaire cerfa n°13777*03 (https:// www formulaires modernisation gouv fr/gt/ cerfa_13777 do); Déclaration des
ostheopathe
Le dossier d'enregistrement comprend le formulaire CERFA n°13777*03 https:// www formulaires modernisation gouv fr/gf/cerfa_13777 do Le récépissé délivré
OSTEOPATHE
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CHIROPRACTEUR
depuis quelques mois, vient de sortir et est consultable Sur le site www sante gouv fr/cerfa/adeli/osteo pdf Ce document CERFA 13777*01 servira de référence
documents.php?url=
et tu devras remplir le CERFA n°13777*03 (annexe 1). ATTENTION : l'ARS n'accepte que des documents originaux comme pièces justificatives.
N° 13777*03. ENREGISTREMENT DES USAGERS DE TITRES PROFESSIONNELS. AU REPERTOIRE ADELI. Agence Régionale de Santé. Madame Monsieur
psychomotricien technicien de laboratoire. Cerfa n°13777*03 ostéopathe psychothérapeute chiropracteur. Cerfa n°12269*02 psychologue. Cerfa n°12268*02.
Le dossier d'enregistrement comprend le formulaire cerfa n°13777*03 (https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/ cerfa_13777.do);.
Imprimé n° 1447-C à déposer avant le 31/12 de la 1ère année. Le dossier d'enregistrement comprend le formulaire CERFA n°13777*03.
psychologues (formulaire CERFA n°12269*02) ou sur la liste départementale des psychothérapeutes (formulaire CERFA n°13777*03) autorisés à faire usage du
La loi n 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique aux fichiers et aux libertés
Imprimé n° 1447-C à déposer avant le 31/12 de la 1ère année. Le dossier d'enregistrement comprend le formulaire CERFA n°13777*03.
4 déc. 2002 tée par le Journal officiel en 1973 n 'ont pas fixé les conditions ... 13777. — 16 mars 1979 . — M. Gilbert Faure demande à M. le.
DARES ANALYSES • Juin 2015 - N° 046. 2 à l'accroissement du nombre (2003) « Les entreprises sociales d'insertion dans l'Union européenne. Un aperçu.
Le guide du nouveau diplômé ostéopathe 2020