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INTERCALAIRE – Suite de l’imprimé RESERVE AU CFE
P0’ RESERVE AU CFE RAPPEL D’IDENTIFICATION INTERCALAIRE – Suite de l’imprimé Nom de naissance, prénoms, date de naissance : PROPRIETAIRES INDIVIS, PERSONNES AYANT LE POUVOIR D’ENGAGER L’ETABLISSEMENT Suite du P0 CM cadre 15 PERSONNE AYANT LE POUVOIR D’ENGAGER L’ETABLISSEMENT
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P0’ - Droitissimo
N° 11771*02 2 BIS Vous voulez compléter le cadre N° de l’imprimé DÉCLARATION SOCIALE Suite P0 CMB – P0 PL – AC0 – P0 agricole N° de Sécurité Sociale obligatoire (à défaut : date, lieu de naissance et sexe) Nom de naissance et prénom Nationalité Lien de Pour les étrangers de plus de 18 ans (sauf ressortissant de l’U E) parenté Enfant scolarisé oui non N° du titre de
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P0 INT ERCALAI – Su it ed l’ mpr é RESERVE AU CFE
11771*03 cerfa Reçue le Transmise le Author: clavit Created Date: 11/2/2018 3:42:46 PM
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NORME FONCTIONNELLE D'ÉCHANGES AUTOMATISÉS
cerfa n° 11921 PO' 11771*02 Intercalaire Suite de l’imprimé (PO-CMB, PO-PL, ACO, PO Agricole) cerfa n° 11771 Version V2014 - Page : 2 - Version avril 2014 Déclaration de modification, de cessation d’activité ou de radiation d’une entreprise personne physique P2 CMB 11678*03 Déclaration de modification - Personne physique cerfa n° 11678 P2 PL 11931*02 Déclaration de modification Taille du fichier : 1MB
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IMMATRICULATION MICRO ENTREPRISE - CCIMP
Cerfa P0 CMB micro-entrepreneur (N°15253*02) → 2 exemplaires signés en original Notice P0 CMB ME cerfa 51934-04 Intercalaire P0' cerfa 11771-02 suite P0 CMB, intercalaire, suite de l'imprimé P0 CMB micro entrepreneur En cas d’option pour l’EIRL : Formulaire spécifique PEIRL → 2 exemplaires signés en original En cas de Nom de Domaine à déclarer : Formulaire NDI → 2 exemplaires
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IMMATRICULATION MICRO ENTREPRISE
Cerfa P0 CMB micro-entrepreneur (N°15253*02) → 2 exemplaires signés en original Notice P0 CMB ME cerfa 51934-04 Intercalaire P0' cerfa 11771-02 suite P0 CMB, intercalaire, suite de l'imprimé P0 CMB micro entrepreneur En as d’option pour l’EIRL : Formulaire spécifique PEIRL → 2 exemplaires signés en original En cas de Nom de Domaine à déclarer : Formulaire NDI → 2 exemplaires
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ADJONCTION D’UNE ACTIVITE COMMERCIALE A UNE ENTREPRISE
ADJONCTION D’UNE ACTIVITE COMMERCIALE A UNE ENTREPRISE LIBERALE OU AGRICOLE Le dossier est constitué : De l’imprimé P2 (cerfa 11678) en 2 exemplaires complétés et signés en original par le déclarant ou son mandataire + imprimé P0’ en cas de co-propriétaires (cerfa 11771)
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QUI DÉMARCHER AUPRÈS DE LA PRÉFECTURE
- un dossier CERFA, - une fiche de renseignement vidéprotection, - une fiche de synthèse vidéprotection Il conviendrait de les compléter et de nous les adresser (en 4 exemplaires) par courrier à l'adresse suivante : Préfecture des Yvelines Service du Cabinet Bureau de la sécurité intérieure A l’attention de Mme IKHEHNACHE 1 rue Jean Houdon 78 000 VERSAILLES Bureau des Polices
Intercalaire P0' cerfa 11771-02 suite P0 CMB, intercalaire, suite de l'imprimé P0 CMB micro entrepreneur □ En cas d'option pour l'EIRL : Formulaire spécifique
Dossier Cr C A ation Immatriculation Microentrepreneur V
POi 11921*03 Déclaration de début d'activité - Personne physique cerfa n° 11921 PO' 11771*02 Intercalaire Suite de l'imprimé (PO-CMB, PO-PL, ACO, PO
Norme fonctionnelle V
ANNEXE CERFA N°13391,13447 et 13390 IMPRIME A REMPLIR PAR L' ORGANISATEUR D'UNE MANIFESTATION SPORTIVE (Autorisation ou déclaration)
Imprim C A pour natura
Reçue le Transmise le 11676*09 cerfa Le cas échéant, ancienne commune AC0 P0 agricole Déclaration n° Reçue le Transmise le 11771*04 cerfa
cfe immatriculation ei po
Ce formulaire complète la déclaration de création d'une entreprise artisanale SUITE DE L'IMPRIMÉ : ❒ P0 N° 11771*02 2 BIS Vous voulez compléter le
cerfa+P +inscription+ch+si+compl C A tement+d activit C A +salari C A e
11771*02. Intercalaire Suite de l'imprimé. (PO-CMB PO-PL
utiliser le formulaire P2 CMB n° Cerfa 11678*04 - Déclaration de modification de création d'entreprise par une personne physique.
utiliser le formulaire P2 CMB n° Cerfa 11678*04 - Déclaration de 02M : Constitution d'une société sans activité . ... ancien pseudo si C05 # L.
Ancienne Identification de la personne Physique. P11 Ancien nom de naissance. 1. C. AN ..100. Si C10.1 = 10P. P12 SIREN déclaré. 1. C. N.
19 juin 2022 Questions écrites (du no 11771 au no 11876 inclus) ... Exclusion du CHU de La Réunion de la dotation exceptionnelle 2018 11834 (p. 7550) ;.
10 févr. 1986 Anciens combattants et victimes de guerre. 482. Budget et consommation ... M . le Premier ministre que la loi n° 83-25 du 19 janvier 1983.
14 févr. 2015 Beauvais l'abbé Serralda
DÉBATS PARLEMENTAIRES. Année 2019. – no 39 S (Q). ISSN 0755-5458. Jeudi 3 octobre 2019. QUESTIONS remises à la présidence du Sénat. *. RÉPONSES.
PRÉFECTURE N°2005-11771 du 27 septembre 2005 ARRETE n° 2005-38-154 . départemental d'incendie et de secours de l'Isère le 02/08/2005 à SAINT MARTIN D' ...
3 juin 2005 respectueux et il fut un des rares architectes que je n'ai jamais pu ... le formulaire P0 [Cerfa 11768*01 (P0 PL) 11771*01 (P0') et notice.
CENTRES DE FORMALITÉS DES ENTREPRISES VERSION V2014