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Decret n CCAG EMO
26 avr 2018 · Par dérogation aux articles 13 et 40 du C C A G-EMO, aucune retenue de dispositifs d'accompagnement (en français et/ou en arabe)
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6 fév 2016 · Decret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des clauses administratives Le texte en langue arabe a ete
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30 mai 2016 · Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin dit CCAG-T, fixe les conditions d'exécution des marchés de
Maroc Decret CCAG marches travaux
7 3 - Par dérogation à l'article 40 du CCAG-EMO il ne sera pas effectué de arabe et en français et en version papier et électronique en format word et pdf
CPS A O referentiel de classification
Le titulaire doit se conformer à l'article 17 du C C A G-EMO synthèse de chaque livrable de l'étude doit être établie en langue française et en arabe et livrée
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Le CCAG-EMO approuvé par le décret n" 2-Ot-2332 du 22 Rabia 1423 (4 juin 2002) Les langues utilisées : Arabe, Amazigh et Français F Les contenus des
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4 jui. 2002 générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de contrôle technique d ...
Article 14 : Cautionnements : En application de l'article 12 du CCAG-EMO: • Le cautionnement provisoire est fixé comme suit : - Lot 1 : 10 00000 dirhams (Dix
22 oct. 2018 C.C.A.G-EMO et notamment les articles 52 53
6 jui. 2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de ...
Le cautionnement provisoire reste acquis à l'État notamment dans les cas cités à l'article 15 du. CCAG- EMO. Parmi les 4 langues exigées qui sont : l'arabe l ...
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CCAG-EMO édition du 04/06/2002. 2. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES. APPLICABLES AUX MARCHES DE SERVICES PORTANT SUR LES.
6 jui. 2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de ...
administratives générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de contrôle technique
Article 14 : Cautionnements : En application de l'article 12 du CCAG-EMO: • Le cautionnement provisoire est fixé comme suit : - Lot 1 : 10 00000 dirhams (Dix
La retenue de garantie : Le titulaire est dispensé de la retenue de garantie par dérogation à l'article. 13 du CCAG-EMO. DTRHMG. ARTICLE 18: RECEPTION PARTIELLE
de l'Etat (CCAG-EMO) approuvé par le décret n° 2-01-2332 du 22 rabii I 1423 (4 juin Bonne connaissance de l'arabe et du français ;.
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clauses administratives générales (CCAG) les cahiers des prescriptions communes le maître d'ouvrage
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de.
Les dispositions de l'article 2 du CCAG-EMO en vigueur et du règlement des à l'exécution du marché doivent être rédigés en langue arabe ou en langue.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
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