6 fév 2016 · Decret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des clauses administratives Le texte en langue arabe a ete
CCAG T
Le décret n°2-14-394 du 6 chaabane 1437(13 Mai 2016) approuvant le cahier des clauses travaux, il sera fait application des dispositions de l'article 73 du CCAG -T élaborés par le Centre scientifique et technique du bâtiment en France
CPS ARCHIVE TEMARA
7 juil 2020 · DAO_N°2016-2020– Construction d'une station synoptique à l'aéroport Cahier des Clauses Administratives Générales des Travaux (CCAG-T) 2 Congo, Côte d'Ivoire, France, Gabon, Guinée Bissau, Guinée Ils seront en format Microsoft Word 2010 pour les pièces écrites, Microsoft Excel 2010
DAO Travaux de construction station synoptique Douala V
Maroc, sera le fascicule correspondant en vigueur en France trente jours au moins numérique (sur DVD et CD, format Word pour le texte, Excel pour les de la masse des travaux, hors des limites définies à l'article 52 du CCAG-T 2- 14-394 du 06 Chaaban 1437 (13 Mai 2016) relatives à la rectification éventuelle du
DC STAVOM MODIFICATIF
23 nov 2017 · compte de l'Etat, approuvé par le Décret n° 2-14 394 du 06 chaabane 1437 (13 Mai 2016) 3 Maroc, sera le fascicule correspondant en vigueur en France trente jours au Maître d'ouvrage conformément à l'article 11 du C C A G -T numérique (sur DVD et CD, format Word pour le texte, Excel pour les
cpqregstavom
10 déc 2019 · Si le présent CPS déroge à une prescription du C C A G T et du D G A, N° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 MAI 2016) relatif aux délais de paiement Les câbles STY et CR1 seront de marque RG France ou similaire
CPS AO Ext pr C A sidence
Si le présent CPS déroge à une prescription du C C A G T et du D G A, l' article 67 du décret N° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 MAI 2016) relatif aux délais Diffuseur plafonnier soufflage et reprise de marque France air ou similaire :
CPS Amphi et SC FOD AO
18 jui 2015 · Rapport de la Cour des comptes au titre des années 2016 et 2017 Rapport génaral de ses droits prévus par le CCAGT, et d'autre part, autorise la mainlevée de la retenue de garantie légumes sur la France, le Canada et la Russie ( ) 7 exploitable des données (fichiers CSV, Excel, Word )
rapport cour des comptes fr
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
06/02/2016 Le texte en langue arabe a ete publie dans l'edition generate du. «Bulletin officiel » n° 6469 du 23 chaabane 1437 (30 mai 2016). Pour ...
Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle. 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
22/04/2018 Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
(C.C.A.G-T). Sont également soumis au présent cahier les marchés de fournitures ... 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
Il peut être dérogé aux dispositions du présent décret en ce qui concerne les marchés passés dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec
Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle. 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer dans l ...
Royaume du Maroc. Ministère ou autres organismes………………. ORDRE DE SERVICE N° :……….. RELATIF A LA NOTIFICATION DE L'APPROBATION DU MARCHE.
25/06/2021 ... 2016 relatif aux délais de paiement et aux intérêts ... Confortement à l'article 42 du CCAGT les matériaux et les produits doivent être conformes ...
04/10/2016 (CCAG-T) approuvé par le décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) ;. 9. La convention de constitution du groupement
6 fév. 2016 ANNEXE. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES. AUX MARCHES DE TRAVAUX (CCAG-T). N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016).
N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016). BULLETIN OFFICIEL. 863. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T.
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
3 - La ou les monnaies convertibles dans lesquelles le prix des offres doit être exprimé lorsque le concurrent n'est pas installé au Maroc. Dans ce cas
Royaume du Maroc paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; ... Vu le décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier.
9 déc. 2016 Appel d'offres ouvert sur offres de prix N° 01/ISM/2016 du 09/12/2016 ... générales applicables aux marchés de travaux (C.C.A.G-T.) exécutés ...
ROYAUME DU MAROC. 14-39 4. CAHIER DES CLAUSES. ADMINISTRATIVES GENERALES. APPLICABLES AUX MARCHES. DE TRAVAUX. (CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET.
(CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
Les RCDG-FOURNITURES CCAFG-Travaux
3 mai 2016 (CCAG-T) approuvé par le décret n° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 (4 mai 2000) et ... 1- Du règlement des achats de l'ONEE du 1er mai 2016 ;.
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier