SEANCE DU 17 NOVEMBRE 2014 Le dix-sept novembre deux mil quatorze à vingt et une heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MORTAGNE SUR GIRONDE se sont réunis à la Mairie, en séance publique, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le quatre novembre deux mil quatorze
SEANCE DU 19 NOVEMBRE 2014 L’an deux mil quatorze, le dix neuf novembre à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de Belleville sur Loire dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire Patrick BAGOT Etaient présents : Mesdames Karine BOUSSARD,
7e séance du mardi 18 novembre 2014 Présidence de M Jacques Pernet, président Le Conseil communal de Lausanne le mardi dix-huit novembre deux mil quatorze
SÉANCE DU 14 NOVEMBRE 2019 L’an deux mil dix-neuf, le quatorze du mois de novembre à dix-neuf heures trente, le Conseil municipal de la Commune de CANÉJAN s'est réuni à la Mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur GARRIGOU Bernard, Maire
Séance du 17 novembre 2014 Le lundi dix sept novembre deux mil quatorze à 20h00, le Conseil Municipal de Vaulx-session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M BERGER Dominique, Maire
seance du 17 novembre 2014 Le dix‐sept novembre deux mil quatorze, à vingt heures quarante‐cinq, le conseil municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Bernard MATEILLE, Maire, pour
L’an Deux Mil Quatorze, le sept novembre, convocation du Conseil Municipal de Chancelade, pour la tenue de la session ordinaire de novembre qui aura lieu le dix sept novembre Deux Mil Quatorze Le Maire, SÉANCE DU 17 NOVEMBRE 2014 L’an Deux Mil Quatorze, le dix sept novembre, à dix huit heures, les membres du Conseil
Séance du quatorze Novembre 2017 à 18 heures 30 L’an deux mil dix-sept, le quatorze du mois de novembre à dix-huit heures trente minutes, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la Commune d’ECHENOZ-LA-MELINE, sous la présidence de Monsieur Serge VIEILLE, Maire d’ECHENOZ-LA-MELINE
Page 1 sur 16 Séance du 18 novembre 2014 L'an deux mil quatorze, le mardi dix-huit novembre, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Créonnais, dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, salle polyvalente de
Séance du Séance du 4 Novembre4 Novembre4 Novembre 201420142014 Le quatre novembre deux mil quatorze, à dix neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire à la mairie de Plancoët, sous la présidence de Patrick BARRAUX, Maire
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Séance du dix novembre deux mil quatorze
Séance du dix novembre deux mil quatorze ***** L’an deux mil quatorze, le dix novembre, le Conseil Municipal de Préaux, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Guy LEVEQUE Date de convocation: 3 novembre 2014
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU QUATORZE NOVEMBRE DEUX
Commune de CHEILLÉ séance du 14/11/2018 DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU QUATORZE NOVEMBRE DEUX MIL DIX-HUIT L’An deux mil dix-huit le quatorze Novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 08/11/2018, s’est réuni à la Mairie, en séance publique ordinaire, sous la Présidence de Jean-Serge HURTEVENT, Maire ÉTAIENT PRÉSENTS: Jean
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Compte rendu Séance du 10 novembre 2014
Séance du 10 novembre 2014 L’an deux mil quatorze et le dix novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué (convocations expédiées le 04/11/2014) s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Alain GUILLAUME, Maire
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Séance du lundi 10 novembre 2014 - Pessac
Séance du lundi 10 novembre 2014 L'an deux mille quatorze le dix novembre à 19 h 00, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses réunions, sous la présidence de Monsieur le Maire Présents : Franck RAYNAL - Eric MARTIN - Sylvie TRAUTMANN - Guy BENEYTOU - Isabelle DULAURENS - Gilles CAPOT - Patricia GAU
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SÉANCE DU 14 NOVEMBRE 2019 - canejanfr
SÉANCE DU 14 NOVEMBRE 2019 L’an deux mil dix-neuf, le quatorze du mois de novembre à dix-neuf heures trente, le Conseil municipal de la Commune de CANÉJAN s'est réuni à la Mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur GARRIGOU Bernard, Maire Une convocation a été transmise le 8 novembre 2019 à tous les Conseillers municipaux à leur domicile portant l'ordre du jour
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Séance du quatorze Novembre 2017 à 18 heures 30
Séance du quatorze Novembre 2017 à 18 heures 30 L’an deux mil dix-sept, le quatorze du mois de novembre à dix-huit heures trente minutes, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la Commune d’ECHENOZ-LA-MELINE, sous la présidence de Monsieur Serge VIEILLE, Maire d’ECHENOZ-LA- MELINE, dûment convoqués le sept novembre deux mil dix
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SÉANCE DU 17 NOVEMBRE 2014 - Chancelade
la tenue de la session ordinaire de novembre qui aura lieu le dix sept novembre Deux Mil Quatorze Le Maire, SÉANCE DU 17 NOVEMBRE 2014 L’an Deux Mil Quatorze, le dix sept novembre, à dix huit heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle ordinaire des séances, sur la convocation qui leur a été adressée le sept novembre Deux Mil Quatorze par Monsieur le Maire
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Del 07 181118 - Lausanne
le mardi dix-huit novembre deux mil quatorze Le président : Le secrétaire : LIB ERTÉ ET PATRIE E X T R A I T DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAL DE LAUSANNE 7e séance du mardi 18 novembre 2014 Présidence de M Jacques Pernet, président Le Conseil communal de Lausanne – vu la pétition du POP & Gauche en mouvement Vaud et de la Fondation du Vivarium de Lausanne (11'336
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Séance du 17 novembre 2014
Séance du 17 novembre 2014 Le lundi dix sept novembre deux mil quatorze à 20h00, le Conseil Municipal de Vaulx-session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M BERGER Dominique, Maire Présents : Mrs CARNIS Franck, FOURNIER Serge, GOUTTEFANGEAS René,
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ÉTAIENT ABSENTS AVEC POUVOIR : SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Le dix-sept novembre deux mille quatorze à vingt heures et trente minutes, les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis en séance ordinaire, à l’Hôtel de Ville, salle Maurice Genevoix, sous la présidence de Monsieur Philippe BRIAND, Député-Maire ÉTAIENT PRÉSENTS : M BRIAND, Député-Maire, M BOIGARD, Mme JABOT, MM GILLOT et HÉLÈNE, Mmes BAILLEREAU
L'An Deux Mil Dix Huit, le quatorze novembre à vingt heures trente, le Conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu
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L'an deux mil quatorze, le sept octobre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué le vingt-neuf septembre deux mil quatorze s'est réuni en
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Devant Maître Olivier JAMAR, notaire associé à la résidence Article 8 - L' association est composée de deux types de le 23 novembre 2005, non modifiée, ayant son siège social à tiendra dans les quinze jours et statuera définitivement
acte RFN AISBL
Le lundi dix-sept novembre deux mille quatorze à dix huit heures trente, les Conseillers Municipaux se sont réunis, salle de la mairie, suite à convocation en
CM.
28 mar 2014 · L'an deux mille quatorze, le vingt huit du mois de mars, à dix neuf Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire
PV
1 PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2018 L'an deux mille dix-huit et le quatorze novembre, à dix-huit heures,
PROCES VERBAL CM
d) Cent vingts milliards deux cents onze mille : 120 000 211 000 ☺ Exercice p 19, n° 16 : quarante : 92 040 c) Dix-huit millions trente et un mille : 18 031 000
exercices numeration
30 jan 2018 · Vu les arrêtés 2014-11 et 2014-14, portant délégations de fonctions et de signatures à Monsieur TERTRE René, 3e adjoint au Maire ,
seance janvier
SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2019. A 19H00. L'an deux mil dix-neuf et le quatorze novembre à 19h00 les membres du Conseil Municipal
Jour. Il désigne ensuite la secrétaire de séance : Madame Isabelle MILLION. DÉLIBÉRATION 2018.14-NOV-01. 9-AUTRES
4 nov. 2020 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU DIX NOVEMBRE DEUX MIL VINGT ... Approbation du procès-verbal de la séance du 14 octobre 2020 :.
14 nov. 2019 L'An deux mil dix-neuf le quatorze novembre à vingt heures trente
14 nov. 2019 L'an deux mil dix-neuf le quatorze du mois de novembre à ... de la Commune de CANÉJAN s'est réuni à la Mairie en séance ordinaire sous la.
27 nov. 2014 L'an deux mil quatorze le vingt-sept novembre
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE GÉRONCE. DU 14 novembre 2017 A 19H00. L'an deux mille dix-sept le quatorze novembre et à 19 heures le Conseil.
12 déc. 2019 Le vingt et un novembre deux mille dix-neuf vingt heures trente
18 nov. 2014 L'an deux mil quatorze le dix-huit novembre à vingt heures le Conseil Municipal
L'an deux mil dix-sept mardi 14 novembre 2017 à 20h00
C O N S E I L M U N I C I P A L SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2019