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Plan d’aménagement général Partie écrite et Règlement sur les

Partie écrite Titre l Les règles d’urbanisme du plan d’aménagement général Art 1 But du plan d’aménagement général Le plan d’aménagement de la commune, ainsi que le présent règlement ont pour but de garantir l’aménagement et le développement harmonieux et rationnel du territoire de la commune Art 2


partie écrite règlement sur les bâtisses

a) la partie graphique du plan d'aménagement général, couvrant l'ensemble du territoire de la commune de Mondercange fixant le zonage sur les plans cadastraux à l'échelle 1:2 500 et sur le plan topographique à l'échelle 1:10 000, b) la partie écrite, y compris le règlement sur les bâtisses, les voies publiques et les sites


partie écrite et règlement sur les bâtisses

Plan d'aménagement général partie écrite et règlement sur les bâtisses avril 2004 vote définitif du conseil communal en date Mdu 20 juin 2006 approbation définitive du Ministre de l’Intérieur et de l’Aménagement du Territoire en date du 4 août 2006 Bureau d'Etudes en Aménagement du Territoire et Urbanisme 7-9, rue de Steinsel


Plan daménagement général Partie écrite Règlement sur les

a) le plan d’aménagement général, composé d’une partie écrite et d’une partie graphique couvrant l’ensemble du territoire de la commune de Steinsel fixant le zonage sur les plans topographiques à l’échelle 1 :10 000 et sur les plans cadastraux à l’échelle 1:2 500


Plan daménagement général - Dudelange

Plan d'aménagement général Partie écrite Règlement sur les bâtisses mars 2004 _____ Texte coordonné seuls les textes originaux font foi Ne tient pas compte des modifications après le 5 décembre 2014


partie écrite et règlement sur les bâtisses

commune de Larochette et de la présente partie écrite Article 1 3 Division du territoire de la commune Le territoire de la commune est divisé en différentes zones dont les limites respectives sont indiquées sur la partie graphique du plan d'aménagement général Il s'agit des : a) zones à l'intérieur du périmètre d’agglomération:


Startsäit Gemeng Lenneng

Plan d'aménagement général partie écrite règlement sur les bâtisses décembre 1992 Le présent document fait l'objet de ma décision du 24 janvier 1996 référence: 90C Le Ministre de I'lntérieur Mic 1 OLTER texte modifié sur la base de l'avis de la commission d'aménagement émis dans la séance du 4 mai 1993 et sur la base des objections


Règlement sur les - flaxweilerlu

a) un plan d'aménagement général dit P A G b) règlement sur les bâtisses, les voies publiques et les sites Art 1 3 Commission des bâtisses Le conseil communal nommera une commission consultative, appelée à émettre un avis sur toutes les questions, qui lui seront soumises par le bourgmestre concernant l'application du plan d


STR 180813 partie écrite du PAG coordonnée

RÈGLEMENT SUR LES BÂTISSES, LES VOIES PUBLIQUES ET LES SITES, PRÉCÉDÉ DE LA PARTIE ÉCRITE DU PLAN D’AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL Le règlement sur les bâtisses a été adopté par le conseil communal le 27 juin 1975 et approuvé par le ministre de l’Intérieur le 28 juin 1976


PLAN DAMENAGEMENT GENERAL DE LA COMMUNE DE DALHEIM PARTIE ECRITE

Partie écrite / Texte coordonné du 1er octobre 2018 6 LES RÈGLES D'URBANISME DU PLAN D’AMÉNAGEMENT Article 4 - Division du territoire de la commune en zones Le territoire de la commune est divisé en différentes zones dont les périmètres respectifs sont indiqués au plan général d'aménagement


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3 sept 2020 · nagement particulier NQ approuvé « Schmitzgart », situé dans la Projet de modification du PAP – partie écrite et partie graphique partie écrite du PAG en vigueur et le règlement sur les bâtisses de quartz respectivement de teinte RAL 9006 pour le lot 31 criardes et les tissus à motifs sont interdits
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6 avr 2019 · Le présent Règlement ne s'applique pas, en tout ou en partie, aux Plans d' urgence internes pour les gares de triage 1-73 sac, emballage souple en papier, film de matière plastique, textile, matériau tissé ou autre matériau appro- système de management, pour le transport des matières radioactives, 
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2• Une deuxième partie : publicité réglementaire, légale et judiciaire au plan et au règlement d'aménagement du secteur nagement du centre et le redressement des lotissements ral de l'Etal pour l'exercice 1972, sont majorées comme suit : un chef d'établissement qui lui en fait la demande écrite, de l'obli-
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19 déc. 2014 Nul ne peut sans une autorisation préalable écrite du bourgmestre respectivement du Collège des Bourgmestre et Echevins : 1 construire utiliser ...



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6 mars 2014 PARTIE ECRITE DU PLAN D'AMENAGEMENT GENERAL. REGLEMENT GENERAL SUR LES BATISSES LES VOIES. PUBLIQUES ET LES SITES version coordonnée.



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Arrête la partie écrite et le règlement sur les bâtisses qui suit: Titre l Les règles d'urbanisme du plan d'aménagement général .



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Carlo Muller Biwer – PAP « Herdermillen » à Bous – Parties écrite et graphique écrite du Plan d'Aménagement Général (PAG) et au règlement sur les ...



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Partie écrite / Texte coordonné du 1er octobre 2018 PLAN D'AMENAGEMENT GENERAL DE LA COMMUNE DE DALHEIM. PARTIE ECRITE ... Commission des bâtisses .



Plan daménagement général

Commune de Larochette. Plan d'aménagement général partie écrite et règlement sur les bâtisses texte coordonné octobre 2018 



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PLAN D'AMENAGEMENT GENERAL. Partie écrite et règlement sur les bâtisses septembre 1995. Vote définitif du conseil communal du 12 mai 2005 

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