Mémorial A – N° 169 du 1er septembre 2015 Règlements communaux B e r t r a n g e - Fixation d’une taxe de recouvrement des créances En séance du 5 février 2015 le Conseil communal de Bertrange a pris une délibération aux termes de laquelle ledit corps a fixé une taxe de recouvrement des créances
RAA N° 17 du 1 er septembre 2014 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE Année 2014 - N° 17 1er septembre 2014 S O M M A I R E INFORMATIONS GENERALES Les textes cités peuvent être communiqués ou consultés dans leur version intégrale
1er janvier au 31 août TYPE DE LOGEMENT 2015 2014 Var 2015 2014 Var 2015 2014 Var septembre 2015 A U T O R O U T E 4 1 7 R M R O d ' O t t a w a N o m
directeur des collectivités locales à compter du 1er septembre 2012 jusqu’au 31 août 2017 inclus ; VU l'arrêté préfectoral n° 6/SG du 7 janvier 2015 donnant délégation de signature à M Patrick THABARD, directeur des
valable du 1er septembre 2014 au 31 août 2015 TARIFS ANNUELS de la saison 2014-2015 (hors vacances scolaires) Au montant de l’adhésion : 40 € pour l’année, s’ajoute le prix de la participation aux activités choisies : Activités Euros Aquagym (1) 150 Natation (1) 150 - la 2e heure et suivantes dans la semaine 120
n t e r v e n t i o n s Le nombre d’interventions en sécurité routière a connu une amélioration au cours de l’année courante Les policiers de la MRC ont procédé à 4 221 interventions Il s’agit d’une progression de 19 par rapport à la moyenne des quatre dernières années
rieures ou égales au nouveau plafond, les montants portés au Rias 2014 sont fixes Les partenaires ont jusqu’au 1er septembre 2015 pour adapter leur barème à l’un des 5 proposés A retenir : Les Temps d activit,s p,risclaires (Tap), lib,r,s par la r,forme des rythmes scolaires,
HOUDARD Gaëtan (du 1er septembre 2016 au 31 août 2019) LAUCHET Nadège (du 1er septembre 2017 au 31 août 2020) PAUTOUT-GUILLAUME Marie-Paule (du 1er septembre 2015 au 31 août 2018) PROFESSEURS EMERITES ADENIS Jean-Paul du 01 09 2017 au 31 08 2019 ALDIGIER Jean-Claude du 01 09 2016 au 31 08 2018 BONNAUD François du 01 09 2017 au 31 08 2019
HOUDARD Gaëtan (du 1er septembre 2016 au 31 août 2019) LAUCHET Nadège (du 1er septembre 2017 au 31 août 2020) PAUTOUT-GUILLAUME Marie-Paule (du 1er septembre 2015 au 31 août 2018) PROFESSEURS EMERITES ADENIS Jean-Paul du 01 09 2017 au 31 08 2019 ALDIGIER Jean-Claude du 01 09 2016 au 31 08 2018 BONNAUD François du 01 09 2017 au 31 08 2019
[PDF]
FICHE 5/5 : CALCUL DE L’INDEMNITE COMPENSATRICE DE
1er septembre 2014 au 31 mai 2015 ICP de la période = 468 € (cf Fiche 4/5) ICCP = 468 € x (11j/23j) = 223,83 € ICP de la période : 360 € (cf Fiche 4/5) ICCP = 360 € x (6j/18j) = 120 € ICCP pour la période allant du 1er juin 2015 au 31 août 2015 (520 € x 3 mois + 223,83) x 10 = 1783,83 € x 10 =178, 38 €
[PDF]
CALENDRIER DES PROCÉDURES RELATIVES AUX
1er septembre 2014 31 août 2015 Cycle master, DUT, diplôme d’ingénieur – AVEC stage obligatoire en septembre 1er septembre 2014 31 octobre 2015 2 INSCRIPTIONS / REINSCRIPTIONS : (cf articles D612-1 à D612-18 Code de l’Education) Juillet Août -S eptembre A Première inscription à l’Université de Bourgogne en 1ère année de licence, DEUST, DUT, PACES - sous réserve d’une
[PDF]
BULLETIN DE SITUATION HYDROLOGIQUE BASSIN ARTOIS -
2 - Bulletin de Situation Hydrologique du bassin Artois-Picardie - Bilan annuel - Septembre 2014 - Août 2015 Septembre 2014 - Août 2015 Bulletin de Situation Hydrologique du bassin Artois-Picardie - Bilan annuel - 3 SOMMAIRE Situation hydrologique du 1er septembre 2014 au 31 août 2015 P 3 - Précipitations Bilan annuel du cumul des précipitations et son rapport à la normale
[PDF]
Actualité technique - CNCC
Ordonnance n° 2014-863 du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés Décret n°2015-545 du 18 mai 2015 pris pour application de ladite ordonnance Pour les SA, SCA et sociétés européennes : o Si conventions nouvelles : obligation de motivation du conseil d’administation ou de surveillance de sa
[PDF]
Bulletin officiel n° 31 du 28 août 2014 - Education
2015 Nom : Prénom : Evaluation du niveau de compétence dans chacun des domaines considérés 1 1 Capacité à piloter l’établissement Excellent Très bon Bon A améliorer 1 2 Capacité à impulser et conduire une politique pédagogique et éducative d’établissement au service de la réussite des élèves Excellent Très bon Bon A améliorer 1 3 Capacité à conduire et an
[PDF]
DREAL Note de conjoncture régionale Environnement 1er
N E T S T A T I S T I Q U E S Collection direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Pays de la Loire Service connaissance des territoires et évaluation Division observations études et statistiques mai 2015 n°343 hydraulicité moyenne avr 2014 mai 2014 juin 2014 juil 2014 août 2014 sept 2014 oct 2014 nov 2014 déc 2014 janv 2015 févr 2015 mars
[PDF]
LETTRE CIRCULAIRE n 20150000045 - URSSAF
La circulaire n° DSS/SD5B/2013/344 du 25 septembre 2013 ainsi que le document élaboré en concertation avec la Direction de la sécurité sociale sous forme de Questions/Réponses (diffusé par lettre circulaire n° 201402 du 4 février 2014) ont apporté des précisions sur ces nouvelles dispositions
[PDF]
GRILLES INDICIAIRES DE RÉMUNÉRATION ET TRAITEMENT BRUT
territoriales / Décret n° 2014-925 du 18 août 2014 portant échelonnement indiciaire applicable aux puéricultrices territoriales régies par le décret n° 2014-923 du 18 août 2014 À compter du 1er janvier 2015, l’ensemble des agents territoriaux de catégorie C bénéficient d’une revalorisation indiciaire
31 août 2012 et du 1" septembre 2012 au 31 Pour les agrumes, à compter du P' septembre 2014, 5 bija 1435 ( 30 septembre 2014 ) fixant la nomenclature
La nomenclature pj visa actes engagement d C A penses EP
millions d'abonnés à fin septembre 2015, après -1,3 à fin juin 2015 et +5,6 un an dirhams, en hausse de 29,5 par rapport à fin septembre 2014, orientées av r -1 5 m ai-15 juin-15 juil -15 ao ût-15 se pt -15 Taux d'accroissement des
NC Novembre
1 sept 2015 · 1 Principaux indicateurs macroéconomiques, 2008-2014 Le TEC n'est pas entré en vigueur à Cabo Verde le 1er janvier 2015 contrairement à ce 38 CVI a également absorbé l'Instituto de Apoio ao Desenvolvimento
s f
5 juil 2010 · Genève, 13 septembre-1er octobre 2010 rapports fixé au paragraphe 1 de l' article 44 de la Convention et pour 24 novembre 2015 1er février 2014 Albanie 5 mars 2010 Algérie 27 janvier 2009 Allemagne 15 ao
CRC.C. . fr
8 mai 2012 · 26 Septembre 2014 25 Septembre 2013 Costa Rica 5 Février 2015 Précédemment, le 1er décembre 2015, la chambre basse a voté en le Parlement latino-américain a adopté la résolution AO/2013/07 qui reconnaît
Etat de progres FRE
par un jury de professionnels de GWP/AO et de l'UICN-PACO, recevront un prix et seront invités à prendre entre le 1er septembre 2014 et le 28 février 2015
annonce et reglement du concours
Tour de France 2015 - Convention de partenariat avec la Société Amaury Sport Organisation VU la demande de la Société MIXTE en date du 1er septembre 2014 de proroger la durée de location jusqu'au 31 section AO numéro 104;
cc
européenne autorisés à pêcher en catégorie 1 (protocole 2014-18) Captures par unité d' d'activité en 2014 (septembre) et deux mois en 2015 (janvier et avril) Figure 1 3: Ciré, B O Mohamed, A O Samba Y Y O Valy 2010 Estudio de
report morocco fr
1 sept 2020 · Septembre 2020 TABLEAU DE 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 0 -15 -12 -9 -6 -3 0
TABLEAU DE BORD DE FRANCE INDUSTRIE septembre
11 sept. 2015 1. Le présent document contient le rapport de l'Organe ... 1er septembre 2014 au 31 août 2015. ... générale de l'OMPI de prendre note du.
l'alerte européenne relative à l'émergence de ce virus (note de service congénitales du SBV du 1er septembre 2014 au 31 août 2015.
19 nov. 2014 Cet indice est applicable pour les échéances des fermages comprises entre le 1er septembre 2014 et le 31 août 2015. Article 4 :.
7 oct. 2019 En prenant note du présent rapport la CMP souhaitera peut-être : ... 1er septembre 2014 au 31 août 2015.
28 mai 2014 Le Conseil a nommé les administrateurs suivants pour un mandat d'un an commençant le 1er septembre 2014 et se terminant le 31 août 2015 :.
1 oct. 2021 correspondant à la rémunération des congés payés dus et non pris au ... le 1er septembre 2014 et jusqu'au 31 août 2015 (fin du préavis).
21 mai 2014 1er septembre 2014. 31 août 2015. Cycle master DUT
5 nov. 2015 activités du 1er septembre 2014 au 31 août 2015. 2015. Note : Notez que ce rapport se rapporte aux activités du c.a. de Terre des jeunes ...
6 août 2015 L'ordonnance no 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public des transports publics ...
et théories politiques sociologie politique
Assemblée générale de IOMPI