[PDF] ATUA AATION Ottawa 1

A - N° 169 / 1er septembre 2015

Mémorial A – N° 169 du 1er septembre 2015 Règlements communaux B e r t r a n g e - Fixation d’une taxe de recouvrement des créances En séance du 5 février 2015 le Conseil communal de Bertrange a pris une délibération aux termes de laquelle ledit corps a fixé une taxe de recouvrement des créances

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE

RAA N° 17 du 1 er septembre 2014 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE Année 2014 - N° 17 1er septembre 2014 S O M M A I R E INFORMATIONS GENERALES Les textes cités peuvent être communiqués ou consultés dans leur version intégrale

ATUA AATION Ottawa 1

1er janvier au 31 août TYPE DE LOGEMENT 2015 2014 Var 2015 2014 Var 2015 2014 Var septembre 2015 A U T O R O U T E 4 1 7 R M R O d ' O t t a w a N o m

du 10 septembre 2015 PREFECTURE DE LA COTE DOR RECUEIL DES

directeur des collectivités locales à compter du 1er septembre 2012 jusqu’au 31 août 2017 inclus ; VU l'arrêté préfectoral n° 6/SG du 7 janvier 2015 donnant délégation de signature à M Patrick THABARD, directeur des

LOI FORMATION PROFESSIONNELLE, EMPLOI ET DÉMOCRATIE SOCIALE

Adhésion et tarifs Programme des activités 2014-2015

valable du 1er septembre 2014 au 31 août 2015 TARIFS ANNUELS de la saison 2014-2015 (hors vacances scolaires) Au montant de l’adhésion : 40 € pour l’année, s’ajoute le prix de la participation aux activités choisies : Activités Euros Aquagym (1) 150 Natation (1) 150 - la 2e heure et suivantes dans la semaine 120

POSTE DE LA MRC DE MÉKINAC POSTE DE LA - Sûreté du Québec

n t e r v e n t i o n s Le nombre d’interventions en sécurité routière a connu une amélioration au cours de l’année courante Les policiers de la MRC ont procédé à 4 221 interventions Il s’agit d’une progression de 19 par rapport à la moyenne des quatre dernières années

Mise en page 1

rieures ou égales au nouveau plafond, les montants portés au Rias 2014 sont fixes Les partenaires ont jusqu’au 1er septembre 2015 pour adapter leur barème à l’un des 5 proposés A retenir : Les Temps d activit,s p,risclaires (Tap), lib,r,s par la r,forme des rythmes scolaires,

Les infirmières de pratique avancée : quelles perspectives

HOUDARD Gaëtan (du 1er septembre 2016 au 31 août 2019) LAUCHET Nadège (du 1er septembre 2017 au 31 août 2020) PAUTOUT-GUILLAUME Marie-Paule (du 1er septembre 2015 au 31 août 2018) PROFESSEURS EMERITES ADENIS Jean-Paul du 01 09 2017 au 31 08 2019 ALDIGIER Jean-Claude du 01 09 2016 au 31 08 2018 BONNAUD François du 01 09 2017 au 31 08 2019

Dépistage du syndrome d’apnée obstructive du sommeil en Tarn

HOUDARD Gaëtan (du 1er septembre 2016 au 31 août 2019) LAUCHET Nadège (du 1er septembre 2017 au 31 août 2020) PAUTOUT-GUILLAUME Marie-Paule (du 1er septembre 2015 au 31 août 2018) PROFESSEURS EMERITES ADENIS Jean-Paul du 01 09 2017 au 31 08 2019 ALDIGIER Jean-Claude du 01 09 2016 au 31 08 2018 BONNAUD François du 01 09 2017 au 31 08 2019