DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE QUESTIONNAIRE PERSONNE MORALE Indiquer la région de l’inscription principale au Tableau de l’Ordre ou, le cas échéant, la région dans laquelle cette première inscription a été transférée1 Aquitaine (03) Montpellier (11) Auvergne (05) Orléans (13)
Le responsable ordinal d’un bureau secondaire doit nécessairement être un membre de l’Ordre, associé ou salarié de la société, inscrit au Tableau de la région dans laquelle se trouve le bureau secondaire dont il assurera la surveillance effective et ré gulière
votre demande d’inscription au Tableau de l’Ordre Les ordres professionnels sont ceux apparaissant en annexe 1 du Code des professions , RLRQ c C-26, de même que tout barreau situé hors du Québec
qui demande son inscription secondaire au Tableau de l'Ordre des Experts-Comptables de la région AUVERGNE RHONE-ALPES exercera la profession d'expert-comptable en qualité de salarié(e) de ladite société / dudit cabinet
3 Attestation d’inscription au Tableau de l’Ordre (à demander au Conseil régional dont vous dépendez à titre principal) 4 Copie du bail des locaux dans lesquels vous vous proposez d’exercer votre profession ou justificatif de la propriété des locaux et de la possibilité d’y exercer la profession 5
DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE Questionnaire Personne Physique Indiquer la région de l’inscription principale au Tableau de l’Ordre ou, le cas échéant, la région dans laquelle cette première inscription a été transférée 1 AQUITAINE (03) MONTPELLIER (11) AUVERGNE (05) ORLÉANS (13)
DEMANDE D’INSCRIPTION D’UN BUREAU SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE QUESTIONNAIRE PERSONNE PHYSIQUE I - ETAT CIVIL TITRE : Monsieur Madame Mademoiselle NOM PATRONYMIQUE : _____ NOM MARITAL (pour les femmes mariées) : _____
DEMANDE D’INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE QUESTIONNAIRE PERSONNE PHYSIQUE Indiquer la région de votre inscription principale au Tableau de l’Ordre AMIENS (01) MARSEILLE PACA (10) AQUITAINE (03) MARTINIQUE (22) AUVERGNE (05) MONTPELLIER (11) BOURGOGNE FRANCHE COMTE (06) ORLÉANS (13)
d'inscription au Tableau de l'Ordre (article 7 bis, articles 26 ou 27 ) L'enquête de moralité obligatoire est diligentée à chaque demande d'inscription Afin de ne pas retarder cette formalité, qui peut durer environ 1 mois et demi, nous vous demandons de nous faire parvenir
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DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE
Le responsable ordinal d’un bureau secondaire doit nécessairement être un membre de l’Ordre, associé ou salarié de la société, inscrit au Tableau de la région dans laquelle se trouve le bureau secondaire dont il assurera la surveillance effective et ré gulière
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DEMANDE D INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L ORDRE
DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE QUESTIONNAIRE PERSONNE MORALE Indiquer la région de l’inscription principale au Tableau de l’Ordre ou, le cas échéant, la région dans laquelle cette première inscription a été transférée1 Aquitaine (03) Montpellier (11) Auvergne (05) Orléans (13) Bourgogne-Franche-Comté (06) Paris-Ile-De-France (14) Bretagne (16) Pays-de
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DEMANDE D INSCRIPTION D UN BUREAU SECONDAIRE AU
sollicitant l’inscription au Tableau de l’Ordre de la région de du bureau secondaire sis ADRESSE :
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DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE
DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE Questionnaire Personne Physique Indiquer la région de l’inscription principale au Tableau de l’Ordre ou, le cas échéant, la région dans laquelle cette première inscription a été transférée 1 AQUITAINE (03) MONTPELLIER (11) AUVERGNE (05) ORLÉANS (13) BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (06) PARIS-ILE-DE-FRANCE
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DEMANDE D INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE
Attestation d’inscription au Tableau de l’Ordre (à demander au Conseil régional dont vous dépendez à titre principal) 4 Copie du bail des locaux dans lesquels vous vous proposez d’exercer votre profession ou justificatif de la propriété des locaux et de la possibilité d’y exercer la profession 5 Attestation de votre employeur, membre de l’Ordre, en cas d’exercice en
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DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE
qui demande son inscription secondaire au Tableau de l'Ordre des Experts-Comptables de la région AUVERGNE RHONE-ALPES exercera la profession d'expert-comptable en qualité de salarié(e) de ladite société / dudit cabinet
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DOSSIER DE DEMANDE D’INSCRIPTION SECONDAIRE Personne
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DEMANDE D’INSCRIPTION AU TABLEAU DE L’ORDRE
DEMANDE D’INSCRIPTION AU TABLEAU DE L’ORDRE NOTA : Répondre à toutes les questions, même si vous y avez déjà répondu dans le formulaire d’admission de l’École du Barreau du Québec Le candidat doit fournir un certificat de la police canadienne, émis moins de trois mois avant la date du dépôt de la demande d’inscription (voir note à la question no 5) No D’ÉTUDIANT Taille du fichier : 195KB
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Dossier d’inscription Tableau de l’Ordre des masseurs
Je demande mon inscription au tableau de l’Ordre des masseurs-kinésithérapeutes du département : ----- 1 « Je déclare sur l’honneur qu’aucune instance pouvant donner lieu à condamnation ou sanction ou susceptible d’avoir des conséquences sur mon inscription au tableau de l’ordre n’est en cours à mon encontre » 2 « Je déclare avoir eu connaissance du code de déontologie des masseurs
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DEMANDE D'INSCRIPTION AU TABLEAU DE L'ORDRE
DEMANDE D'INSCRIPTION AU TABLEAU DE L'ORDRE : QUESTIONNAIRE PERSONNE MORALE : A retourner à votre Conseil : Espace Performance –Bâtiment O – 35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (Tél 02 99 83 37 37) Motif d’inscription : 1: Première inscription Réinscription après radiation suite à votre demande radiation d’office (article 125 décret du 30 mars 2012) 1 CARACTERISTIQUES DE LA
DEMANDE D'INSCRIPTION AU TABLEAU DE L'ORDRE NOTA : Répondre à toutes les questions, même si vous y avez déjà répondu dans le formulaire
demande inscription tableau ordre
DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE Questionnaire Personne Morale Indiquer la région de l'inscription principale au
pm inscription secondaire
DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE Questionnaire Personne Physique Indiquer la région de l'inscription principale au
dossier inscription pp dr
1 Cochez la case correspondante 2 Si vous êtes déjà inscrit(e) dans une autre région, demandez le formulaire spécial " inscription secondaire " 3 Le nom usuel
dossier inscription personne physique bp
Cochez la case correspondante – Si la société est déjà inscrite dans une autre région, demandez le formulaire spécial « inscription secondaire » 2
INSCRIPTION PM version .
DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE QUESTIONNAIRE PERSONNE MORALE Indiquer la région de l'inscription principale
dossier dinscription secondaire pm
Date de l'inscription au tableau : Demande d'inscription au tableau de l'Ordre National des Infirmiers Formulaire Si oui adresse du cabinet secondaire :
Inscription Lib C A ral FORM
Ordre national des infirmiers / Formulaire d'inscription d'une société au cabinet secondaire par rapport au cabinet principal ainsi que l'organisation des soins
formulaire inscription societe
DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE Questionnaire Personne Physique Indiquer la région de l'inscription principale au
Dossier inscription secondaire pp
DEMANDE D'INSCRIPTION AU TABLEAU DE L'ORDRE Si non demandez un questionnaire d'inscription secondaire pour chacune des autres adresses professionnelles.
DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE. AU TABLEAU DE L'ORDRE. QUESTIONNAIRE PERSONNE PHYSIQUE. Indiquer la région de votre inscription principale au Tableau de
Cochez la case correspondante – Si la société est déjà inscrite dans une autre région demandez le formulaire spécial « inscription secondaire ».
Ordre national des infirmiers / Formulaire d'inscription d'une société au tableau Page 1 sur 4. N° d'inscription à l'Ordre
au tableau de l'Ordre et notifiées aux avocats concernés. 1.2.2 Bureau secondaire ... de demande d inscription de la structure au Tableau du.
Nom(s) prénom(s) et numéro(s) d'inscription à l'Ordre du (des) Activité secondaire. ? Libéral ... Je demande mon inscription au tableau de l'Ordre des ...
Date de l'inscription au tableau : . Demande d'inscription au tableau de l'Ordre National des Infirmiers ... Si oui adresse du cabinet secondaire :.
23 nov. 2009 à réception de sa demande l'ordre national des infirmiers lui délivrera un certificat portant le numéro d'inscription national au Tableau ...
29 juin 2016 Les membres de l'Ordre inscrits à titre secondaire dans un Conseil ... de demande d'inscription à la suite du tableau des AGC et de leurs ...
Nom(s) prénom(s) et numéro(s) d'inscription à l'Ordre du (des) Activité secondaire. ? Libéral ... Je demande mon inscription au tableau de l'Ordre des ...
Questionnaire Personne Morale DEMANDE DINSCRIPTION AU