10 fév 2020 · Assembly/AU/Dec 749-795(XXXIII) de la ZLECAf, la Commission de l'Union africaine, les communautés d'ici la fin de mars 2020 pour faciliter la finalisation des offres tarifaires et de INVITE Les États membres à organiser des activités FÉLICITE le CPS pour la tenue de ses 11e Retraite sur l'étude
assembly au dec xxxiii f
11 fév 2019 · Assembly/AU/Dec 713-748(XXXII) DÉCLARATION DE LA 11E RÉUNION ORDINAIRE DU des lignes tarifaires et CONVIENT EN OUTRE que l' application de ces les États membres de l'UA et la communauté internationale à soutenir les La Conférence INVITE tous les autres États membres à
assembly au dec xxxii f
Commission recommande al'Assemblee generale, aux fms d'adoption, deux naissance l'invitation du Gouvernement du Chili tendant a aux questions tarifaires et commerciales touche au bien-etre de la communaute internationale tout
A PV FR
L'Assemblée générale se réunit en session ordinaire, chaque année, à partir du également le cas particulier de la Communauté économique européenne, et de la voyons pas d'obstacle à ce que l'État Membre intéressé soit invité par le non tarifaires ont été reconnues dans ses décisions 2 (III), I (IV) et I (V), telles
GA RoP FR
sur les actes de la collectivite des Etats membres de la Communaute ainsi que les actes du Conseil non Invite par consequent la Commission, chaque fois qu' elle est appelee a exercer son effets juridiques Au cours du debat qui a eu lieu en assemblee resoudre les questions de technique tarifaire et de soumettre a
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Assemblée des Communautés de France seulement 14 des communautés sont compétentes en la matière (1,7 des communautés devrait être invité à ce prononcer sur l'organisation du temps de travail du personnel affecté à une politique tarifaire permettant l'accessibilité aux enfants des familles aux revenus
Note Jur Competence EnfanceJeunesse oct
les engagements pris devant l'Assemblée nationale le 19 décem- par le Gouvernement dans le cadre de la Communauté européenne.
11 juin 1984 Communautés européennes (entreprises). 51402. — 11 juin 1984. — M. Jean Proriol demande à M . le ministre de l'économie des finances et du ...
2 juil. 2018 11. Assembly/AU/Dec.700(XXXI) DÉCISION SUR L'ÉLECTION DE QUATRE (4). JUGES DE LA COUR AFRICAINE DES ...
11 invite instamment les Etats Membres a montrer aux autres organismes du systeme des. Nations Unies que l'Assemblee de la Sante ne s'occupe que de sante.
11 mai 1998 La Cinquante et Unieme Assemblee mondiale de la Sante s' est tenue au Palais des Nations a Geneve du. 11 au 16 mai 1998 confonnement a la ...
22 août 2021 Vu la loi n° 19-13 du 14 Rabie Ethani 1441 correspondant au 11 décembre 2019 régissant les activités d'hydrocarbures notamment son article 205 ...
Ce besoin avait été prévu par l'Assemblée de l'OACI qui par sa. Résolution A24-11
l'Assemblee generale; reusement l'invitation faite 11. la NouvelIe-Z~lande ... tarifaires sur les produits industriels
11 févr. 1985 ASSEMBLEE NATIONALE — QUESTIONS ET REPONSES. 11 Février 1985 la VI° directive du Conseil des Communautés européennes du 17 mai.
10 févr. 2020 de la ZLECAf la Commission de l'Union africaine
1 jan 2022 · tion de collaboration entre les communautés tarifaires et de trafic de Suisse concernant les affaires tarifaires et de distribution» (C551)
des Communautés européennes tenue à Paris du 19 au 21 octobre 1972 a invité les institutions de la Commu- vu l'avis de l'Assemblée (2)
Australie - Préférences tarifaires accordées aux pays en voie de développement 11 Application de l'Accord général aux nouveaux Etats indépendants
L'Assemblee generate invite toutes les institutions specialisees )'Organisation de l'unite africaine et autres organisa- tions intergouvernementales ainsi
COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER ASSEMBLÉE instituant la Communauté Européenne du thar- dent de l'Assemblée commune et je l'invite à
COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER ASSEMBLÉE COMMUNE DIVISION DES ÉTUDES ET DE LA DOCUMENTATION ANNUAIRE- MANUEL de l'Assemblée Commune
11 fév 2019 · Assembly/AU/Dec 722(XXXII) DÉCISION SUR LE RAPPORT DU COMITÉ DE HAUT NIVEAU DE L'UNION AFRICAINE SUR LA LIBYE - Doc
30 mar 2011 · développement pour les PMA apprécie la rigueur du rapport et invite la communauté internationale à en débattre plus avant les conclusions
6 mar 2023 · Invitation à l'Assemblée générale ordinaire UBS Group SA Mercredi 5 avril 2023 à 10h00 St Jakobshalle St Jakobs-Strasse 390 4052 Bâle
Les actes terroristes atroces du 11 septembre dont ont été victimes des citoyens d'une grande majorité de nos pays dans toute leur barbarie et leur cruauté
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JOURNAL OFFICIEL