Les tables décennales et actes de naissance, mariage et décès de 1860 à 1902 À partir de 1903, les tables (décennales ou annuelles) et les actes d'état civil
fiche etat civil doc
D4U1 (fonds de la justice de paix du 1er arrondissement de Paris) 312 (312e tables annuelles et tables décennales de l'état civil (1860-1986) – consulter
archives de paris premiers pas doc
généalogiques comme l'état civil, les fonds notariaux, les recensements de Jusqu'à la fin de 2012, les Archives nationales se déployaient sur deux sites : à Paris La loi des 20-25 septembre 1792 a établi le principe des tables annuelles et
FRAN ANX
10 mai 2017 · d'annulation et de rectification des actes de l'état civil ainsi qu'à diverses archives de la commune, l'autre versé au greffe du tribunal de 2o Le tribunal de grande instance de Paris, pour les certificats tenant lieu d'acte de l'état civil à un Lorsque les tables annuelles sont établies dans un registre, elles
decretetatcivil
Tables de l'enregistrement (jusque vers 1968) : liste annuelle alphabétique des décès, par Enregistrement de Paris et de l'ancien département de la Seine Etat civil An V-1932 An V-1882 Tables décennales 1792-1932 1792-1902
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Service Archives- Documentation, 31-33 rue de la Commune de Paris, 93300 L'état civil moderne est créé avec la tenue de tables annuelles et décennales et
Introduction E
août 1962 pose de nouvelles règles s'agissant des actes de l'état civil, le décret 5-1 A Paris, Marseille et Lyon, la loi no 82-1169 du 31 décembre 1982 dont les dispositions double, les tables annuelles à transcrire sur ce registre sont établies communication des archives publiques, les registres de l'état civil de moins
IGREC
Table des matières (suite) pas à la demande annuelle de l'ONU, de sorte que l' on ne sait pas s'ils ont mis en place un que les actes de l'étatcivil seront stockés dans des archives spéciales, avec Paris le 14 septembre 1974 Le livret de
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des AD lecteurs des AD hors Paris lecteurs des archives de Paris Lecteurs Les tables décennales sont les tables alphabétiques des registres d'état civil Je ne comprends pas (exemple : la ville de Beauvais) que des tables annuelles ne
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À partir de 1913 les tables (décennales ou annuelles) et les actes d'état civil originaux sont conservés dans les mairies d'arrondissement.
Fonds d'archives = Ensemble des documents produits et/ou reçus par une même entité tables annuelles et tables décennales de l'état civil (1860-1986) ...
10 mai 2017 d'annulation et de rectification des actes de l'état civil ainsi qu'à ... Lorsque les tables annuelles sont établies dans un registre ...
L'officier d'état civil assure l'établissement la civil. nfection de tables annuelles et décennales et confirme le dépôt de es tribunaux.
Ils renseignent également l'état-civil et l'origine du conscrit et de leurs tables alphabétiques annuelles : ils sont établis par classe d'âge
Les Archives de Paris conservent en outre à partir de 1908
registres d'état civil de certains jugements de divorce. double les tables annuelles à transcrire sur ce registre sont établies séparément les unes à ...
Les collections de registres de l'état civil y compris les registres matrices
http://archives.paris.fr/_depot_ad75/_depot_arko/ead/INV2003.pdf
Les Archives de Paris conservent l'état de recensement de la garde nationale mobile des 1er 3e
LÉTAT CIVIL PARISIEN AUX ARCHIVES DE PARIS