En s’inscrivant, le participant s’engage sans réserve et adhère de façon pleine et entière au présent règlement et aux conditions de participations Les présentes conditions sont contractuelles L’organisateur se réserve la faculté de modifier les présentes conditions de participation à tout moment
Les conditions d’utilisation de cette plate-forme universelle et l’adhésion des participants n’engagent pas la responsabilité des organisateurs En s’inscrivant le participant accepte sans réserve le présent règlement et conditions de participation et y adhère de façon pleine et entière Chaque inscription est nominative
En s’inscrivant, le participant s’engage sans réserve et adhère de façon pleine et entière au présent règlement et conditions de participations L’organisateur se réserve la faculté de modifier les présentes conditions de participation à tout moment
Règlement et Conditions de participation FRANCE MARLISCO – Déchets marins dans les mers d’Europe : sensibilisation sociale et coresponsabilité- projet FP7 financé par la Commission européenne Les vues et opinions exprimées dans cette publication sont de la seule responsabilité de l'auteur et ne reflètent pas nécessairement les vues
Règlement et conditions de participation – Défi du Chablais – 2020 Version 1 du 02 03 2020 Art 1 Organisation Les partenaires organisent le Défi du Chablais (DdC, en abrégé ci-après), selon une convention Le DdC est un partenariat entre trois organisateurs de manifestations sportives populaires du Chablais:
Les frais de participation sont à payer avant l’évaluation des produits selon la facture qui sera adressée à chaque participant Seuls les produits inscrits (maximum 10 produits), facturés et payés seront évalués Règlement et conditions de participation
La société Sportair Like That et l’Office de Tourisme Serre Chevalier Vallée Briançon sont ci-après dénommés les « Partenaires » de l’Evènement Le présent document définit le règlement de participation et les conditions générales de vente de l’Evènement (ci-après « le Règlement »)
Règlement et conditions de participation primées, les notes individuelles attribuées par les membres du jury seront prises en compte pour établir le classement
Règlement et conditions de participation Free Raid Décou’Verte RÈGLEMENT ET CONDITIONS DE PARTICIPATION FREE RAID DECOU’VERTE SAMEDI 21 ET DIMANCHE 22 JUIN 2014 > La Free Raid Décou’Verte est ouverte à tous à partir de 14 ans, avec autorisation parentale obligatoire pour les mineurs
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Règlement et conditions de participation
Règlement et conditions de participation Rencontres BtoB internationales CYCL’EAU Strasbourg – 4 et 5 décembre 2019 – Strasbourg 1) Dispositions générales Dans le cadre du salon CYCL’EAU Strasbourg, les rencontres BtoB CYCL’EAU Strasbourg sont dédiées à l’ensemble des acteurs privés et publics du domaine de la gestion de l’eau ayant un projet de développement commercial
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Conditions de participation et réglement du concours
Conditions de participation au concours : En cas du non-respect du règlement : Le tirage au sort et le gagnant : – Bien respecter les dates de participation au concours Le résultat du concours sera publié dans chaque article relatif au concours Les participations postées après ce délai seront annulées par Watchtower Comics – Vous n’avez le droit qu’à une seule participation
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REGLEMENT Conditions de participation : Accueil
Conditions de participation : Cette course est ouverte aux licenciés et non licenciés à partir de la catégorie Junior (2003 et avant) Accueil : Les inscriptions sur place et remises de dossards se feront au point d’accueil de la première étape, qui aura lieu à LUCEY (stade de Foot) Le stationnement des véhicules se fera sur les aires du site aux emplacements indiqués Certificat
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RÈGLEMENT COMPLET Société Organisatrice Conditions de
• Conditions de participation Ce Jeu est ouvert à toute personne physique, majeure, résidant en France métropolitaine, à l’ex lusion du personnel de la Société Organisatrice et des membres de leur famille (même nom et/ou même adresse postale et/ou même adresse électronique), du personnel des sociétés prestataires de services ayant directement ou indirectement participé au Jeu
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RÈGLEMENT PARTICULIER DE L’ÉPREUVE CONDITIONS DE
Les conditions des règlements particuliers priment celles du règlement général CONDITIONS DE PARTICIPATION Le Championnat est ouvert aux joueurs et joueuses de nationalité française ou étrangère, né(e)s en 2013 et 2014, licenciés dans la Ligue du Centre Val de Loire et ayant validé un drapeau Jaune minimum ou ayant un index < 50 Champ limité à 27 joueurs FORME DE JEU
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RÈGLEMENT COMPLET DU JEU-CONCOURS 10 000 MERCIS
Le non-respect des conditions de participation énoncées dans le présent Règlement entraînera la nullité de la participation du Participant 2 5 Le jeu est soumis à la réglementation de la loi française applicable aux jeux et concours ARTICLE 3 – PRINCIPE DE JEU-CONCOURS/ MODALITÉS DE PARTICIPATION Ce jeu déroule exclusivement par email, aux dates indiquées dans l’article 1
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REGLEMENT NATIONAL REGLEMENT INTER-COURS - Notaires de
- En matière de liquidation de communauté, l’article 36 4 du Règlement National énonce le principe de l’exclusion de tout droit au concours ou à la participation dans le cadre d’une commission judiciaire, alors que l’ancien texte permettait le partage d’émoluments en matière de participation
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REGLEMENT DU JEU CONCOURS
- d’affranchissement (demande de règlement et de remboursement, au tarif lent en vigueur), - de participation par téléphone - de participation par sms, - de participation depuis la box Orange, seront remboursés en écrivant à l’adresse indiquée ci dessous La demande de remboursement devra être faite au maximum 70 jours après la date de diffusion, cachet de la poste faisant foi Taille du fichier : 223KB
La dénomination et l'objet du concours 2 Le thème 3 Les participants les conditions de participation 4 Les modalités d'inscription 5 Les projets 6
c f rn glement concours
1 août 2017 · Règlement des compétitions 7 TITRE I – CONDITIONS DE PARTICIPATION DES CLUBS AUX COMPETITIONS Section 1 : Obligations des
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Règlement de la participation au Hackathon Préambule Le Copernicus Hackathon Programme s'inscrit dans le cadre du Copernicus Start-up Programme de
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26 déc 2020 · Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») définit les règles applicables de participation à savoir bulletin de jeu et formulaire de jeu digital dans les conditions qui lui auront été explicitées, résultant de son fait, pour
Réglement JEU DUPARC CONCOURS GRAND JEU EPIPHANIE
S'il reste un ex aequo, le participant ayant validé en premier sa participation sera déclaré vainqueur Seuls les formulaires de participation dûment complétés et
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21 oct 2020 · Remplir tous les champs demandés dans le coupon de participation 5 des conditions mentionnées au présent règlement ou d'accepter son
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18 sept 2017 · Article 3 : Modalités et conditions de participation • Le Concours est uniquement valable dans les magasins èggo de Belgique • Le Concours
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31 jan 2021 · Répondre parfaitement aux conditions de participation de l'ensemble ou l'une des actions de l'activation digitale L'ensemble des actions de
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31 oct 2015 · Le Jeu se déroulera dans les conditions définies ci-après Article 2 : Acceptation du règlement La participation au Jeu implique de la part des
Personnel BSH R glement du Jeux D C BoschStaffSales Oct
30 Jun 2022 B Conditions générales de participation. 1. Inscription. 2. Admission. 3. Conditions de paiement. 4. Co-exposants et stands collectifs.
9 Dec 2019 Règlement et conditions de participation au concours « Le Web en Séries». Article 1 - Les Organisateurs. La société « Smile Conseil» ...
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9 Jan 2020 Règlement et conditions de participation à l'appel à projets. « Le Web en Séries ». Article 1 - Les Organisateurs.
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3 May 2021 ARTICLE 2 : Conditions et modalités de participation au jeu. 2.1 Inscription au jeu concours sur le site de BRZ France.
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