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Conditions de Participation

30 Jun 2022 B Conditions générales de participation. 1. Inscription. 2. Admission. 3. Conditions de paiement. 4. Co-exposants et stands collectifs.



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9 Dec 2019 Règlement et conditions de participation au concours « Le Web en Séries». Article 1 - Les Organisateurs. La société « Smile Conseil» ...



Conditions de participation

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11 Dec 2013 a) des conditions de participation aux appels à propositions lancés par les organismes de financement créés dans le domaine de l'aéronautique ...



Règlement et conditions de participation

E-mail : info@lepain.ch - Tél. 026 919 87 51. Association Romande des Artisans. BOULANGERS-PÂTISSIERS-CONFISEURS. Règlement et conditions de participation.



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9 Jan 2020 Règlement et conditions de participation à l'appel à projets. « Le Web en Séries ». Article 1 - Les Organisateurs.



CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET INFORMATIONS

chaque commande. Tout droit à l'utilisation d'un moyen de paiement déterminé est exclu. 6. CONDITIONS PARTICULIERES DE PARTICIPATION AUX COURS ET. EXAMENS.



RÈGLEMENT DES BOURSES BROUILLON DUN REVE Article 1

Brouillon d'un rêve impact. ---. La bourse Brouillon d'un rêve documentaire fait l'objet d'un règlement particulier. Article 1 - Conditions de participation.



RÈGLEMENT ET CONDITIONS GENERALES - BULKY GAMES

CONDITIONS DE PARTICIPATION. Les Bulky Games se déroulent individuellement (même si les participants décident de s'inscrire en.



Règlement du jeu-concours « Jeu concours BRZ – Pronos Euro

3 May 2021 ARTICLE 2 : Conditions et modalités de participation au jeu. 2.1 Inscription au jeu concours sur le site de BRZ France.



Règlement et conditions particulières de participation

En s’inscrivant le participant s’engage sans réserve et adhère de façon pleine et entière au présent règlement et aux conditions de participations Les présentes conditions sont contractuelles L’organisateur se réserve la faculté de modifier les présentes conditions de participation à tout moment



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conditions de participations Les présentes conditions sont contractuelles L’organisateur se réserve la faculté de modifier les présentes conditions de participation à tout moment Les conditions de participation applicables sont celles en vigueur à la date de l’inscription réalisée par le participant

Conditions de participation

Conditions de participation

Le règlement des examens, leurs modalités d'exécution, et les dispositions pour les candidats à besoins spécifiques s'appliquent. 1.

Inscription aux examens

L'inscription peut se faire par courrier électronique ou sur place au secrétariat des cours.

1. Après réception du paiement, le candidat reçoit par mail (au plus tard 10

jours avant l'examen) une convocation. Celle-ci doit être présentée lors de l'examen. L'inscription n'est validée qu'après réception du paiement intégral des frais d'examens (espèces, chèque, CB, virement) Une pièce d'identité en cours de validité doit être présentée lors de l'examen. Elle doit être posée sur la table du candidat pendant toute la durée des épreuves écrites et orales et peut être contrôlée à tout moment par la personne chargée de la surveillance, un examinateur ou un responsable du

Goethe-Institut.

2. Désistement, non-

participation, retard, annulation Un désistement à l'examen est possible jusqu'à un trois jours ouvrables avant l'épreuve. Celui-ci doit être annoncé par écrit au secrétariat des cours (cours- lyon@goethe.de). Dans ce cas-là, les frais d'examen peuvent être remboursés sous la forme d'un avoir à utiliser dans un délai de 12 mois pour une session ultérieure. Un remboursement des frais est possible après une déduction de 20% des frais d'examen, pour un minimum de 10€. En cas de retard à l'examen, le candidat n'a pas droit de participation. La participation peut être exceptionnellement accordée sans que le temps perdu puisse être récupéré. Si la participation n'est pas accordée, les frais d'examen peuvent être remboursés sous la forme d'un avoir à utiliser dans un délai de 12 mois pour une session ultérieure. Un remboursement des frais est possible après une déduction de 20% des frais d'examen, pour un minimum de 10€. Si un candidat ne se présente pas à l'examen, les frais d'examen peuvent être remboursés sous la forme d'un avoir à utiliser dans un délai de 12 mois pour une session ultérieure, si le candidat présente dans un délai de 3 jours à compter de la date de l'examen une attestation médicale datée du jour de l'examen. Un remboursement des frais est également possible. Si un candidat interrompt sa participation pendant l'épreuve, l'épreuve est considérée comme passée et non réussie. Un avoir ou un remboursement des frais d'examen n'est dans ce cas-là pas possible, sauf pour des raisons médicales rendues valables par une attestation médicale les 3 jours suivant l'examen. Dans ce cas, les frais d'examen peuvent être remboursés sous forme d'un avoir pour une session ultérieure dans les 12 prochains mois.

3. Résultats et diplômes

Les résultats sont en général disponibles sous 15 jours. Les résultats ne peuvent être

communiqués ni par téléphone ni par mail. Les diplômes et les courriers pour les candidats ayant échoué sont envoyés par la poste à l'adresse donnée lors de l'inscription. Pour les modules de l'examen B1, un diplôme global peut être délivré si les quatre modules ont tous été passés dans un délai de 12 mois au sein du même centre d'examen. En cas de perte d'un diplôme, un certificat de remplacement peut être délivré pendant un délai de 10 ans. La remise d'un certificat de remplacement est payante (10 €). Le certificat est envoyé par la poste après réception du règlement (chèque, virement, espèces).

Aucun duplicata ne peut être délivré.

4. Le Goethe-Institut se réserve le droit d'annuler une session d'examen si le

nombre de candidats inscrits est jugé insuffisant.quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38
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