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AMENDEMENTS AUX ANNEXES I ET II DE LA CONVENTION
AMENDEMENTS AUX ANNEXES I ET II DE LA CONVENTION adoptés par la Conférence des Parties lors de sa huitième session à Kyoto, Japon, du 2 au 13 mars 1992 Interprétation: a) L'abréviation "spp " sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur b) L'abréviation "sp " sert à désigner les espèces d'un taxon supérieur qui étaient inscrites à l'Annexe II c) Un astérisque
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Référence : CN5692020TREATIES-XXVII15 (Notification
la Conférence des Parties, ledit amendement à l’annexe C entrera en vigueur pour l’Inde le 18 mars 2021 conformément au paragraphe 4 de l’article 22 qui se lit comme suit : « La proposition, l’adoption et l’entrée en vigueur d’amendements à l’annexe A, B ou C sont soumises à la même procédure que la proposition, l’adoption et l’entrée en vigueur d’annexes
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Notification aux Parties no 2013/012 - Capa-France
NOTIFICATION AUX PARTIES No 2013/012 Genève, le 19 avril 2013 AMENDEMENTS AUX ANNEXES I ET II DE LA CONVENTION adoptés par la Conférence des Parties à sa 16 e session, Bangkok (Thaïlande), 3-14 mars 2013 1 Conformément aux dispositions de l’Article XV de la Convention, la Conférence des Parties à la Convention a examiné à sa
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CONVENTION POUR LA PROTECTION DU MILIEU MARIN DE L
Amendements aux Annexes II et III adoptés à OSPAR 2007 CONVENTION POUR LA PROTECTION DU MILIEU MARIN DE PRENANT également en considération les résultats de la Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement, qui s'est réunie à Rio de Janeiro en juin 1992 ; RAPPELANT les dispositions pertinentes du droit coutumier international contenues dans la XIIème
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COM (2019) 321 final - Senatfr
d'amendements aux annexes de la Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage (CMS), en vue de la treizième session de la conférence des parties E 14161 11041/19 pad TREE 1 A FR Conseil de l'Union européenne Bruxelles, le 5 juillet 2019 (OR en) 11041/19 ENV 684 Dossier interinstitutionnel: 2019/0148(NLE) NOTE DE TRANSMISSION Origine: Pour le
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Résolution soumise à la Conférence
des amendements proposés à ses annexes, y compris les mesures transitoires 1 La Conférence générale de l’Organisation internationale du Travail, réunie en sa 105e session, 2016, Ayant adopté les amendements aux annexes I, II et III de la convention (nº 185) sur les pièces d’identité des gens de mer (révisée), 2003, Notant que les amendements proposés établissent que, sous
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Conférence internationale du Travail Compte rendu provisoire
La Conférence est saisie des amendements au code de la convention du travail maritime, 2006, pour ap-probation, et des amendements aux annexes de la convention (no 185) sur les pièces d’identité des gens de mer (révisée), 2003, pour adoption Je commencerai par les amendements au code de la convention du travail maritime, 2006 (MLC, 2006) Avant la Conférence, le Myanmar a ratifié la
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Bulletin des Négociations de la Terre CEM-8 iidd
ADOPTION DES AMENDEMENTS AUX ANNEXES: La CdP-8 a adopté les propositions d'amendements aux Annexes I et II de la CEM, tels qu'endossés par la GC, des réserves au sujet du requin Pèlerin étant soumises par la NOUVELLE ZELANDE, le DANEMARK au
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CONFERENCE COMMEMORATIVE GENERALE
eut présenté le texte, la Conférence commémorative générale a adopt~ A l'unanimité, avec quelques amendements, une déclaration solennelle ~ont le projet avait ét~ établi par un groupe de travail compos~ de représentants de quelques Etats Membres et diffusé A l'avance aux gouvernements Aussit8t apr~s l'adoption de cette déclaration,M A R noerma, Directeur
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RAPPORT - Food and Agriculture Organization
Amendements au Règlement financier (Rés 22/77) Amendements aux conventions conclues au titre de l'Article XIV de l'Acte constitutif de la FAO - Convention internationale sur la protection des végétaux - Convention internationale sur le peuplier (Rés 23/77) QUESTIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES Paragraphes 240 - 243 244 245
AMENDEMENTS AUX ANNEXES I ET II DE LA CONVENTION adoptés aux cours de la deuxième session de la Conférence des parties San José, Costa Rica,
F Amendments to Appendices
AMENDEMENTS AUX ANNEXES I ET II DE LA CONVENTION adoptés par la Conférence des Parties à sa 12e session, Santiago, Chili, 3 – 15 novembre 2002
adopted amendments
Amendements aux annexes A et C adoptés par la Conférence des Parties à la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, lors de sa
download.aspx?d=UNEP POPS COP CONVTEXT A.C Amendment .Fr
En 2019, la quatorzième réunion de la Conférence des Parties a adopté de nouveaux amendements aux annexes II, VIII et IX de la Convention en modifiant ou en
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Conférence des Parties à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale 18 Article 59 Décisions sur les amendements visant des a adopté dans sa résolution 55/25 (annexe II), le Protocole contre le trafic illicite de
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Tenant compte de la déclaration de la Conférence des Nations Unies sur adoptés par le Conseil d'administration du programme des Nations Unies pour a) Les déchets qui appartiennent à l'une des catégories figurant à l'annexe Les amendements à la présente Convention sont adoptés lors des réunions de la
12 jui 2009 · annexes au présent Protocole ou des amendements à des annexes du sont adoptés à une session ordinaire de la Conférence des Parties
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LA PREMIÈRE RÉUNION DE LA CONFÉRENCE DES PARTIES À LA CONVENTION de la ratification ou de l'entrée en vigueur d'un amendement à l'Annexe A.
b) La Conférence des Parties prend ses décisions concernant l'adoption d'un amendement par consensus. c) Toute décision de modifier l'annexe III est
11-Jun-2010 Par la même résolution la. Conférence a adopté des amendements aux Éléments des crimes qui se rapportent au crime d'agression ainsi que des ...
11-Jun-2010 de travail sur les autres amendements (annexe IV). La Conférence a également adopté sa résolution RC/Res.4 par laquelle elle a décidé de ...
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La réunion a conclu que la meilleure façon de procéder est de soumettre à la Conférence une proposition d'amendements à l'annexe I de la convention
16-Aug-2019 En juin 2016 la Conférence a adopté des amendements aux trois annexes de la convention n° 185
7.1 adoptées par la Conférence des Parties à ses sixième espèces inscrites aux annexes
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https://www.imf.org/external/pubs/ft/aa/fre/aaf.pdf
CONVENTION DE MINAMATA SUR LE MERCURE