Règlement Particulier de Consultation Appel d’offres ouvert n°78/2017 – Accompagnement dans la mise en place du PMO Page 4 sur 16 N B : Les Pièces (5), (6), et (7) ne sont pas exigées pour les Sociétés non installées au MAROC
2 5) La présente consultation est composée d’un seul lot 2 6) Le marché est passé pour 3 ans ARTICLE 3 – CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION Le dossier est constitué des documents suivants : - Le règlement Particulier de la consultation - Le cahier des clauses particulières - La liste des établissements adhérents
SIP- Règlement Particulier de Consultation Page 1/9 FR/DG/AC/01A 1 REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION (R P C ) N° OPERATION Réalisation de : Travaux de Rénovation d’Etanchéité et d’Isolation extérieure d’un bâtiment
MARCHE de SERVICE REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R P C N° 3 /10 Mode de consultation: marché passé en la forme d’un marché à procédure adaptée conformément aux articles 28 et 40 du code des marchés publics Personne publique: Ville de Saint-Pathus Personne responsable du marché: Monsieur le Maire de Saint-Pathus
Marché public de travaux – Règlement de la consultation – PFT TP – ZADEPRE² REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RPC) onstruction d’une zone d’apprentissage nommée Zadepre² Maît e de lOuvage : Christophe LABORDE, Président de la PFT TP Plateforme Technologique Travaux Publics du Limousin LYCEE PIERRE CARAMINOT 28 Avenue de Ventadour
RPC- 2020QHAE-INTRUSION-CL ONERA Direction des Achats 29 Avenue de la Division Leclerc – BP72 92322 CHATILLON Cedex Page 1 sur 12 REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULATION Référence de la consultation : 2020QHAE-INTRUSION-CL OBJET DE LA CONSULTATION : Maintenance et dépannage des équipements d’intrusion, de contrôle
RPC_2021_DSAN_Assainissement_CP Page 1 sur 12 REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Référence de la consultation : 2021_DSAN_ASSAINISSEMENT_CP OBJET DE LA CONSULTATION TRAVAUX DE REMISE EN CONFORMITE DES REJETS D’EAUX USEES 1ère phase de consultation DATE LIMITE DE REMISE DES CANDIDATURES Le 17 MARS 2021 à 12h00
Caisse de Crédit Municipal de REIMS Règlement Particulier de Consultation Marché Commissariat aux Comptes 2019-2024 3 3 2 Allotissement / mini-maxi La présente consultation est composée d’un lot unique 3 3 Validité des offres Le délai de validité des offres remises par les candidats est fixé à 90 jours (3 mois) à compter
SIP- Règlement Particulier de Consultation Page 1/7 FR/DG/AC/01A 1 SOCIÉTÉ IMMOBILIERE PICARDE Entreprise Sociale pour l’Habitat 13 place d'Aguesseau – BP 511 80005 AMIENS Cédex 1 03 22 80 40 40 03 22 80 40 49 REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION REALISATION DE DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX
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REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION (RPC)
ARTICLE 1 – OBJET DE LA CONSULTATION La présente consultation a pour objet la mise en place d’un contrat avec un prestataire disposant de moyens en formation, en conseil et en contrôles de l’hygiène alimentaire Le prestataire devra assurer, avec les personnels concernés, le suivi et la maîtrise de la qualité hygiénique des repas servis
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REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION 1
Le règlement particulier de la consultation (RPC conformément au formulaire DC1) Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
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REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULATION
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est composé des éléments ci-dessous : le Règlement Particulier de la Consultation (RPC – réf RPC-2020QHAE-INTRUSION-CL) et son annexe : o fiche de renseignements (réf A-RPC-2020QHAE-INTRUSION-CL) ; le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP – réf CCTP-2020QHAE-INTRUSION-
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REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RPC)
Marché public de travaux – Règlement de la consultation – PFT TP – ZADEPRE² REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RPC) onstruction d’une zone d’apprentissage nommée Zadepre² Maît e de lOuvage : Christophe LABORDE, Président de la PFT TP Plateforme Technologique Travaux Publics du Limousin LYCEE PIERRE CARAMINOT 28 Avenue de Ventadour
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ER-EMS01 : Règlement Particulier de Consultation
Règlement Particulier de Consultation Appel d’offres ouvert n°78/2017 – Accompagnement dans la mise en place du PMO Page 14 sur 16 3 Nous attestons que nous ne sommes pas, et qu’aucun des membres de notre groupement et de nos sous-traitants n’est, dans l’une des situations de conflit d’intérêt suivantes :
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MARCHÉ PUBLIC MARCHE de TRAVAUX REGLEMENT PARTICULIER
Le règlement particulier de la consultation (RPC conformément au formulaire DC1) Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) 4 N B : toutes ces pièces devront être dûment datées, paraphées, revêtues du cachet commercial de l’entreprise et signées par une personne apte à engager le candidat • pièces
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REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION
RPC_2021_DSAN_Assainissement_CP Page 1 sur 12 REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Référence de la consultation : 2021_DSAN_ASSAINISSEMENT_CP OBJET DE LA CONSULTATION TRAVAUX DE REMISE EN CONFORMITE DES REJETS D’EAUX USEES 1ère phase de consultation DATE LIMITE DE REMISE DES CANDIDATURES Le 17 MARS 2021 à 12h00 2ème
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RGLEMENT DE CONSULTATION - FDI PROMOTION
RPC LIANA AVRIL 2020 1/4 REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION MAITRE DE L'OUVRAGE : FDI PROMOTION LIEU DE CONSTRUCTION : 891 et 901 rue du pas du loup - Montpellier (34) NOM DE L'OPERATION : RESIDENCE LIANA ~~~~~ 1 OBJET DE L'APPEL D'OFFRES Le présent appel d'offres concerne la réalisation de 60 Logements Collectifs 2
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RÈGLEMENT DE CONSULTATION CONSTRUIRE
RÈGLEMENT DE CONSULTATION CONSTRUIRE Immeuble Via Verde 55, place Nelson Mandela 92024 Nanterre cedex T +33 (0)1 41 45 58 00 F +33 (0)1 41 45 59 00 www epadesa 2 SOMMAIRE À QUI S’ADRESSE CE VOLET 4 THÉMATIQUES D’INNOVATION 4 Bien-être et nature en ville 4 Habiter, demain 5 Travailler, demain 5 Lier le neuf et l’existant 5 Environnement et
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MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX RÈGLEMENT DE LA
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage ÉTAT – Ministère de la transition écologique Direction interdépartementale des routes Nord-Ouest Représentant du Pouvoir Adjudicateur (RPA) M le Directeur interdépartemental par délégation de signature de M le Préfet coordonnateur des itinéraires routiers, préfet de
Règlement Particulier de la Consultation. R.P.C. La présente consultation concerne les marchés d'exécution de travaux pour le.
22 juin 2011 Objet : Désamiantage et Démolition d'un bâtiment. MARCHE DE TRAVAUX. REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION. (R.P.C.). PROCEDURE ADAPTEE.
le Règlement Particulier de Consultation (R.P.C.);. O l'offre du titulaire. Pièces générales: O le Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG
10 rue du Vaisseau - B.P. 30287. 59 665 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX. R.P.C.. Règlement Particulier de Consultation. Consultation avec publicité dans la presse.
Règlement de la Consultation. 2/8. S O M M A I R E. REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION. ARTICLE 1er : OBJET DU MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE.
Pièce n° 0 – Règlement particulier de la consultation. Pièce n°00 – RPC. Date et heure limites de remise des offres : Se référer au site www.fsh.nc.
20 mai 2021 REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION (R.P.C.). OBJET DE LA CONSULTATION ... La présente consultation concerne l'assistance technique et la.
REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION (RPC). POUR LA MAINTENANCE ET LE CONTROLE TECHNIQUE DES VEHICULES. COMMUNAUX (Dépannage réparation
Procédure de consultation : procédure adaptée ( article 28 du code des marchés publics de l'État). REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION. (R.P.C).
Sans titre