[PDF] REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RPC)



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ER-EMS01 : Règlement Particulier de Consultation

Règlement Particulier de Consultation Appel d’offres ouvert n°78/2017 – Accompagnement dans la mise en place du PMO Page 4 sur 16 N B : Les Pièces (5), (6), et (7) ne sont pas exigées pour les Sociétés non installées au MAROC



REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION (RPC)

2 5) La présente consultation est composée d’un seul lot 2 6) Le marché est passé pour 3 ans ARTICLE 3 – CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION Le dossier est constitué des documents suivants : - Le règlement Particulier de la consultation - Le cahier des clauses particulières - La liste des établissements adhérents



REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION (RPC)

SIP- Règlement Particulier de Consultation Page 1/9 FR/DG/AC/01A 1 REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION (R P C ) N° OPERATION Réalisation de : Travaux de Rénovation d’Etanchéité et d’Isolation extérieure d’un bâtiment



REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION 1

MARCHE de SERVICE REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R P C N° 3 /10 Mode de consultation: marché passé en la forme d’un marché à procédure adaptée conformément aux articles 28 et 40 du code des marchés publics Personne publique: Ville de Saint-Pathus Personne responsable du marché: Monsieur le Maire de Saint-Pathus



REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RPC)

Marché public de travaux – Règlement de la consultation – PFT TP – ZADEPRE² REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RPC) onstruction d’une zone d’apprentissage nommée Zadepre² Maît e de lOuvage : Christophe LABORDE, Président de la PFT TP Plateforme Technologique Travaux Publics du Limousin LYCEE PIERRE CARAMINOT 28 Avenue de Ventadour



REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULATION

RPC- 2020QHAE-INTRUSION-CL ONERA Direction des Achats 29 Avenue de la Division Leclerc – BP72 92322 CHATILLON Cedex Page 1 sur 12 REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULATION Référence de la consultation : 2020QHAE-INTRUSION-CL OBJET DE LA CONSULTATION : Maintenance et dépannage des équipements d’intrusion, de contrôle



REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION

RPC_2021_DSAN_Assainissement_CP Page 1 sur 12 REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Référence de la consultation : 2021_DSAN_ASSAINISSEMENT_CP OBJET DE LA CONSULTATION TRAVAUX DE REMISE EN CONFORMITE DES REJETS D’EAUX USEES 1ère phase de consultation DATE LIMITE DE REMISE DES CANDIDATURES Le 17 MARS 2021 à 12h00



Caisse de Crédit Municipal de REIMS Règlement Particulier de

Caisse de Crédit Municipal de REIMS Règlement Particulier de Consultation Marché Commissariat aux Comptes 2019-2024 3 3 2 Allotissement / mini-maxi La présente consultation est composée d’un lot unique 3 3 Validité des offres Le délai de validité des offres remises par les candidats est fixé à 90 jours (3 mois) à compter



REALISATION DE DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX

SIP- Règlement Particulier de Consultation Page 1/7 FR/DG/AC/01A 1 SOCIÉTÉ IMMOBILIERE PICARDE Entreprise Sociale pour l’Habitat 13 place d'Aguesseau – BP 511 80005 AMIENS Cédex 1 03 22 80 40 40 03 22 80 40 49 REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION REALISATION DE DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX

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