Modification n° 5 du PLU de Nailloux (31) 1 Modification n°5 du PLU prescrite le 26 mai 2016 Note complémentaire suite aux avis PPA Le texte en bleu italique correspond aux observations des PPA Le texte en noir normal correspond aux éléments en réponse apportés par la commune I Précision sur le projet COCAGNE :
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Le dossier de projet de modification du PLU ainsi qu’un registre d’enquête seront mis à disposition du public : • Pour Toulouse Métropole : à l’accueil principal de Toulouse Métropole, 6, Rue René Leduc, BP35821 - 31505 Toulouse Cedex 5 – Métro ligne A, station Marengo, du lundi au vendredi de 8h00 à 18h00
Enquêteur (5eme modification PW), au siège de l'enquête à la Ville de BLAGNAC, Hôtel de Ville, Di- rection de I Urbanisme et de l'environnement, Passage Charles Toulouse 31 706 BLAGNAC Le public aura en outre la possibilité de communiquer ses observations à l'attention de Monsieur le
Enquête publique relative à la 5eme modification du plan local d'urbanisme de la commune Madame le Maire, Veuillez trouver, ci-joint, mon rapport et mes conclusions motivées concernant l'enquëte publique ayant pour objet la 5ème modification du plan local d'urbanisme de la commune d'Albi
« Ne peuvent se présenter au second tour, et sans modification de leur composition primitive, que les listes ayant obtenu au premier tour un nombre de suffrages au moins égal à 12,5 p 100 du nombre des électeurs inscrits - « Dans le cas où une seule liste remplit ces conditions, la liste ayant obtenu après celle-ci le plus grand nombre de
claude nougaro toulouse lv1 lv2 clemence isaure toulouse lv2lv1 bilingue des ponts-jumeaux toulouse lv1 lv2 emile zola toulouse lv1 lv2 george sand toulouse lv1 lv2 henri de toulouse-lautrec toulouse lv1 lv2 hubertine auclert toulouse lv2lv1 / lv2 jean moulin toulouse lv1 lv1 / lv2 japonais jean-pierre vernant toulouse lv1 / lv2 lv2
CLASSEMENT DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC ET MODE DE CALCUL DES EFFECTIFS "Constituent des établissements recevant du public tous bâtiments, locaux et enceintes
5ème Modification approuvée le 28 juin 2012 PLU Toulouse Métropole - Commune de Balma - 6ème Modification – Règlement écrit Page 1 renforcer la diversité des fonctions permettant une plus grande mixité de ces quartiers, tout en
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Le Grand Parc Garonne : un des grands projets phare de Toulouse enregistre un fléchissement et le renouvellement urbain des communes urbaines et Languedoc-Roussillon vont s'unir pour devenir la cinquième région la plus climatique ou encore des modifications du rapport au territoire induit par le numérique
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