Bilan de la concertation – 12 décembre 2012 8 2 LE CADRE DE LA CONCERTATION 2 1 La Décision Ministérielle du 25 juin 2010 fixe les objectifs des études et de la concertation du projet d’aménagement à 2x2 voies de la RN 154 et de son tronc commun avec la RN 12 par mise en concession autoroutière Les études
Proposition de réaliser les mesures acoustiques d’ici le 1er atelier pour caractériser l’état initial Atelier de concertation –Patrimoine Thématiques abordées : mise en valeur du patrimoine Travail proposé avec les partenaires, la commune, le conseil des sages de Donges, les associations, Total : inscriptions à la fin de la
Atelier "autres usages : transport maritime, plaisance" - Marseille, 20 mars 2018 13 Phase 4 : restitution des travaux Restitution des travaux lors de la séance du Conseil maritime de façade (juin 2018)
Le contenu du PLU 1 Diagnostic et Etat Initial de l1 Diagnostic et Etat Initial de l Environnement’Environnement Etat des lieux du territoire et enjeux pour son développement 2 Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable Définit les grands axes de développement pour le territoire jg pp (PADD) : le projet politique de l
juin-12 juil-12 août-12 sept-12 oct-12 nov-12 déc-12 janv-13 févr-13mars-13 avr-13 mai-13 juin-13 juil-13 oct-13 nov-13 déc-13 avr-14 Activité 1 1 – Réunion du comité de pilotage Activité 1 2 – Affinement et cadrage de l’étude SOUS-TOTAL cadrage Activité 2 1 Concertation élargie Activité 2 2 Proposition de la stratégie
Germain-en-Laye et Saint-Cyr-l’Ecole, a été approuvé en Conseil du STIF le 11 avril 2012 Le Dossier d’Enquête d’Utilité Publique (DEUP) de la première phase de TGO a été soumis pour approbation au conseil du STIF du 13 décembre 2012 Lenquête dutilité publique sest déroulée du 13 juin au 12 juillet 2013 Elle a
proposition d’inscription couvre la période de juin 2011 à février 2012 et fait suite à l’atelier initial tenu à Pointe Noire, du 16 au 27 mai 2011 Elle vise à : - permettre la réalisation sur le terrain des activités relatives à la mise en œuvre du dossier d’inscription de chaque site
• La mise en place d’un registre de concertation au siège du syndicat mixte et aux sièges des collectivités membres du syndicat mixte Le présent document tire le bilan de la concertation organisée dans ce cadre, en application de l’article R 122-9 du Code de l’Urbanisme
dans le mois précédant l’arrêt du SCoT : - Lundi 17 juin de 14h à 17h - siège de Loudéac Communauté - Mardi 25 juin de 9h30 à 12h - siège de Loudéac Communauté - Jeudi 27 juin de 9h30 à 12h – Pôle de proximité de Merdrignac Entre la prescription et l'arrêt du projet de SCOT, au moins 1 atelier
[PDF]
Bilan de la 1ère phase de concertation 24-09-12 au 19-10-12
Bilan de la concertation – 12 décembre 2012 8 2 LE CADRE DE LA CONCERTATION 2 1 La Décision Ministérielle du 25 juin 2010 fixe les objectifs des études et de la concertation du projet d’aménagement à 2x2 voies de la RN 154 et de son tronc commun avec la
[PDF]
Concertation pour la définition de zones à potentiel pour
Méthode et objectif de cet atelier 5 Début des travaux Atelier "autres usages : transport maritime, plaisance" - Marseille, 20 mars 2018 3 Contexte Atelier "autres usages : transport maritime, plaisance" - Marseille, 20 mars 2018 4 La commande ministérielle « En matière d’énergies renouvelables en mer, la façade est concernée par le développement de l’éolien en mer flottant C
[PDF]
RD31 – RD107 – Contournement Nord d’Ernée
• COPIL n°4 en septembre 2012 : bilan provisoire de la concertation et choix de la variante à présenter en enquête publique ; COPIL n°5 en décembre 2012 : validation des adaptations apportées à la variante à présenter en enquête publique RD31 – RD107 – Contournement Nord d’Ernée PIÈCE I – BILAN DE LA CONCERTATION INGEROP PIECE H Ind B 18/11/2013 Page 5 sur 28 1 3 2 Les
[PDF]
Schéma de Cohérence Territoriale Nord Meurthe-et-Mosellan
Les contributions des partenaires 13 2 3 - LA CONCERTATION AVEC LA POPULATION 14 Les informations sur Internet 14 Les informations dans la presse 15 Les documents et brochures d’information 16 Les panneaux d’exposition 16 Les registres de concertation 16 Les réunions publiques 17 Bilan de la concertation 20 ANNEXE : délibération du comité syndical du 3 février 2010 21 SCoT
[PDF]
RN 154 ET RN 12 - DREAL Centre-Val de Loire
de concertation ambitieuse et indispensable pour éclairer les décisions qui seront prises Le document, dont vous allez prendre connaissance, constitue le dossier de la première phase de concertation sur le projet d’achèvement de l’amé-na gement de la RN 154 et de son tronc commun avec la RN 12 Son objectif est de vous présenter, de manière détaillée, les premières conclusions
[PDF]
ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE ROUSSET (13
[PDF]
Concertation Pôle DoutrePôle Doutre-Saint jacquesSaint
13 juin 2013 : Conseil Diagnostic et Etat Initial de l1 Diagnostic et Etat Initial de l Environnement’Environnement Etat des lieux du territoire et enjeux pour son développement 2 Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable Définit les grands axes de développement pour le territoire jg pp (PADD) : le projet politique de l’agglomération e ntale Fixe les objectifs de
[PDF]
BILAN DE LA CONCERTATION RELATIVE AU CHOIX DU SITE
BILAN DE LA CONCERTATION RELATIVE AU CHOIX DU SITE PILOTE ET AU PROGRAMME DE VALORISATION ECOLOGIQUE DE LA BASSEE EPTB Seine Grands Lacs Page 4/16 ette déision, fo malisée pa le onseil d’administation le 14 juin 2012, pévoit : - D’étudie et mette en œuve un asie pilote sur le site de la Bassée aval, qui ait à la fois un volume de
[PDF]
ATELIER DU PADD - scot-lille-metropoleorg
de nos atouts DIAGNOSTIC DU SCOT 13 RETOUR DE LA CONCERTATION AVEC LES HABITANTS Deux préoccupations majeures l’amélioration et la protection de l’environnement l’amélioration des transports DIAGNOSTIC DU SCOT 14 Objet et contenu d’un PADD de SCOT 15 « Le projet d'aménagement et de développement durables fixe les objectifs : des politiques publiques
[PDF]
Comité de suivi écologique
3 mars 2006, 13 juin 2006, 12 octobre 2006, 20 mai 2009 4 février 2010, 6 mai 2010 Mise à jour en cours de l’état initial Actualisation de l’inventaire faune/flore (réalisé en 2006), D’un fuseau de 1 000 m à une bande de tracé de 300 m, Réalisé de septembre 2011 à septembre 2012, Inventaire faune/flore 2012 31 Les amphibiens : Pas de nouvelles espèces
13 Mise en place et fonctionnement des instances de concertation par l'État Les conseils municipaux sont ainsi devenus des acteurs locaux du les acteurs lors d'ateliers thématiques Schéma original paru dans la revue Territoires ( Cahier réservés - Achevé d'imprimer en février 2009 - Réimprimé en août 2012
guide concertation communale bd
10 fév 2014 · modalités de la concertation, associant pendant toute la durée de l'élaboration du Atelier nord » pour les élus et techniciens des cantons d'Airvault et de 12 juin 2012 : présentation du pré Etat initial de l'environnement à
SCOTGATINE DELIB ARRET BILAN CONCERTATION
2 déc 2012 · On compte ainsi en 2012, 458 démarches de PCET recensées consisté à dresser un état des lieux des pratiques de concertation dans les
planete publique concertation et pcet rapport final
DES ATELIERS THEMATIQUES AVEC LES ACTEURS CLEFS 32 périmètre par l'arrêté du 15 juin 2012 Cette étape a Dans un second temps, début juin 2012, une commission Le bureau d'études VISU, en charge de l'état initial de
bilan de la concertation
29 nov 2013 · par délibération du Comité syndical du 10 juin 2011 l'élaboration du diagnostic du territoire : octobre 2011 – avril 2012 du diagnostic de territoire et l'état initial de l'environnement L'objectif de cet atelier était notamment de présenter la démarche d'identification de la trame verte et bleue sur
Bilan Concertation arrete avec annexes
21 mar 2013 · Atelier Pierre MARINO, Architecture et Urbanisme 4 rue des Tanneurs, différents motifs par le tribunal administratif en juin 2012 Cette première phase constitue l'élaboration du diagnostic territorial et de l'état initial de
PV Reunion publique n
2 Guide du Comité de Concertation Communale Juin 2012 SOMMAIRE Face à cette dernière situation, l'Etat Mauritanien, a souhaité promouvoir la organisations de la société civile de la commune, au cours d'un atelier La désignation des membres est faite selon les dispositions de la délibération initiale de
GUIDE CCC FR
La concertation préalable dans l'élaboration du SAGE 2012 - 2015 Pour chacune de ces procédures, des ateliers, des commissions, des actions d' information et la réalisation d'un état des lieux – diagnostic, 16 octobre 2009, 10 juin à maitrise d'ouvrage dans l'élaboration du SAGE et de la rédaction initiale du
a SAGE Thau Ingril Organisation concertation prealable
20 June 2012 réglementaire précis rappelé en annexe 1 « État des lieux de la réglementation ... Juin 2012. 13. Figure 3 – Répartition du parc de maisons ...
Communauté Economique des Etats de l'Afrique de l'Ouest 24: L'impact de l'Utilisation sur la consommation alimentaire en situation projetée (juin-.
group on Syria established informally as early as in 2012. Since laration of ICOMOS Bulgaria of June 2014 states in plain terms.
Lors du lancement de la procédure de révision du PLU le 23 mai 2012
1 Jan 2017 Les aides mises en place par l'État pour la rénovation énergétique ... que de l'habitat sur la période 2012-?2015 afin.
Règles de l'Art Grenelle Environnement 2012 ». GuIDE. JuIN 2014. GESTION TECHNIQUE. DU BATIMENT. BONNES PRATIQUES POUR CONCEVOIR ET RÉALISER.
30 June 2012 13. En juin le gouvernement a informé les services du FMI de deux ... initial pour 2012)
23 Jan 2012 le décret n° 92-587 du 26 juin 1997 relatif à la compatibilité ... 13/70. N.B. Pour déterminer Ncmax on considère qu'un module PV pouvant ...
les livrables des 10 ateliers de la concertation nationale et du groupe de hausse de 13 équivalents temps plein pour 100 résidents par rapport à la ...
Remarque : les dates de construction pour les immeubles étant trop imprécises nous ne proposons un graphique que pour les maisons. En 2012
La rénova?on thermique des maisons individuelles occupées par