2 Délibération n° 2014-87 : Commune de Tremblay-en-France - Installation du Conseil municipal élu le mars 2014 ARTICLE 1 Après avoir procédé à l’ouverture de la séance et à l’appel nominatif des Conseillers municipaux, Monsieur François
Conseil Municipal du 11 avril 2014 Page 1 / 25 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2014 L’an deux mille quatorze, le onze avril 2014 à vingt heures, le Conseil Municipal, s’est réuni dans la salle Hubert Marionnaud, sous la Présidence de Monsieur Patrick MICHAUD, Maire
CONSEIL MUNICIPAL PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 18 DECEMBRE 2014 L’an deux mille quatorze, le jeudi 18 décembre le Conseil municipal de Brétigny-sur-Orge, dûment convoqué en date du vendredi 12 décembre 2014, s’est réuni en séance ordinaire, salle Maison Neuve, sous la présidence de M Nicolas MÉARY, Maire PREAMBULE
C R SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LIMONEST (RHONE) DU 23 mai 2013 – 21 feuillets de 71 à 91 inclus Dans le cadre de la modification n°11 du Plan Local d’Urbanisme, la Commune souhaite demander la mise en place d’un emplacement réservé pour construction
COMPTE-RENDU SOMMAIRE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2015 AFFICHÉ LE 28 SEPTEMBRE 2015 ( Art L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) Adoption du Procès-verbal de la séance du 25 juin 2015 ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ Abstentions : Votes Contre : Votes Pour : 35
1 Approbation du compte-rendu du 29 mars 2014 Le compte-rendu est lu et approuvé à l’unanimité par les membres présents du conseil municipal 2 DM budget Lotissement (excédent d’investissement) Monsieur le Maire informe que les comptes administratifs, les comptes de gestion et les budgets ont été votés lors de la séance du 11
Secrétaire de séance : M MAYET Laurent COMPTE RENDU SOMMAIRE 1 Approbation du compte rendu du 14 janvier 2014 Le compte rendu est lu et approuvé à l’unanimité par les membres présents du conseil municipal 2 Rue Etienne Saby – Travaux –Financement - annulation délibération du 14 janvier
VILLE DE CHÂTENAY-MALABRY EXTRAIT SOMMAIRE DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL, DANS SA SÉANCE DU 15 MAI 2014 PRÉSENTS : M SIFFREDI, Maire de Châtenay-Malabry, Vice-Président du Conseil Général, Président des Hauts-de-Bièvre
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2015 L’an deux mil quinze, le neuf novembre, à vingt heures trente, le conseil municipal légalement convoqué, s’est assemblé en mairie de Fleury-Mérogis, en séance ordinaire, sous la présidence de David DERROUET, Maire Date de convocation : 03/11/2015 Date d’affichage:
République Française Mairie de CORMELLES LE ROYAL Compte rendu sommaire de la réunion du Conseil Municipal du lundi 16 décembre 2013 Participaient à la réunion : M OBLIN, M GUILLEMIN, M VALLEE, Mme MOREL,
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal Délibération du Conseil municipal Département de la Seine-Saint-Denis Arrondissement du Raincy Canton de Tremblay-en-France Nombre de Conseillers municipaux - en exercice : 39 - présents : 38 - excusé représenté : 1 Séance du 29 MARS 2014 L’an deux mille quatorze, le vingt-neuf mars à 10h00, le Conseil municipal de Tremblay-en-France
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COMPTE-RENDU SOMMAIRE SÉANCE - Ville de Brétigny
Compte-rendu sommaire : (art L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) COMMUNE DE BRETIGNY-SUR-ORGE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’An deux mille quatorze, le jeudi 18 décembre, le Conseil Municipal de Brétigny-sur-Orge, dûment convoqué en date du vendredi 12
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Compte rendu sommaire du conseil municipal de tarbes
Compte rendu sommaire du conseil municipal de tarbes _____ Séance du 26 mai 2014 Le conseil municipal régulièrement convoqué le 20 mai 2014, s’est réuni en séance publique le 26 mai 2014 sous la présidence de M Gérard TREMEGE, Maire Etaient présents : M Gérard TREMEGE M François-Xavier BRUNET - Mme Andrée DOUBRERE - M Gilles CRASPAY – Mme Anne-Marie ARGOUNES - M
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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2014
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2014 L’an deux mille quatorze, le onze avril 2014 à vingt heures, le Conseil Municipal, s’est réuni dans la salle Hubert Marionnaud, sous la Présidence de Monsieur Patrick MICHAUD, Maire Présents : M MICHAUD Patrick, MM BARRIER Christian, BERTRAND Jean-Claude, BOUCHER Cyrille, CHAGNON Jean, Mme CHAINE Jacqueline,
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Registre des Délibérations de la Commune de Limonest – Année 2013 - FEUILLET n° 71 C R SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LIMONEST (RHONE) DU 23 mai 2013 – 21 feuillets de 71 à 91 inclus République Française COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Département du Rhône Ville de Limonest SÉANCE DU 23/05/2013 Nombre de Conseillers :
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Approbation du compte-rendu du 29 mars 2014 Le compte-rendu est lu et approuvé à l’unanimité par les membres présents du conseil municipal 2 DM budget Lotissement (excédent d’investissement) Monsieur le Maire informe que les comptes administratifs, les comptes de gestion et les budgets ont été votés lors de la séance du 11 mars dernier Une erreur s’est glissée dans le budget
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
COMPTE-RENDU SOMMAIRE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2015 AFFICHÉ LE 28 SEPTEMBRE 2015 ( Art L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) Adoption du Procès-verbal de la séance du 25 juin 2015 ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ Abstentions : Votes Contre : Votes Pour : 35 Adoption du Procès-verbal de la séance du 9 juillet 2015
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VILLE DE CHÂTENAY-MALABRY
Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 28 mars 2014 : ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ C’EST À VOUS » Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 10 avril 2014 : ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ AFFAIRES GÉNÉRALES Règlement intérieur du Conseil Municipal : Rectification d’une erreur matérielle Rapport présenté par Monsieur Georges
30 mar 2014 · COMPTE RENDU SOMMAIRE SÉANCE PUBLIQUE DU 30 MARS 2014 23 mars 2014 et a déclaré installé le Conseil Municipal de C'est avant tout les habitants d'une commune qui contribuent à son atmosphère
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COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE L'an deux mille vingt, le dix mars, le Conseil Municipal de la Commune de Monsieur Marc LONGATTE, Maire a procédé à l'appel des membres du Conseil 2014 1) travaux réservoirs stérilisation, ultra violet, javellisation et filtres à
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Commune de RUGLES Compte-Rendu du Conseil municipal du Mardi 18 mars 2014 L'an deux mil quatorze et le 18 mars 2014 à 20 heures 30 minutes,
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31 jan 2017 · 2014 sur l'ensemble du territoire de la commune, et le débat tenu au Conseil Municipal du 12 Considérant que le Conseil Municipal sera amené à se prononcer sur l'arrêt du projet de aux orientations du PADD en mars 2016 auté d'Agglomération de Clichy sous Bois / Montfermeil et à ses 12
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24 nov. 2015 COMPTE RENDU SOMMAIRE ... légalement convoqué s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la ... 2014 se décomposant comme suit :.
8 mai 2020 Le compte rendu des séances du conseil municipal doit être affiché ... dans la mairie de la commune nouvelle (article L. 2113-11-1 du CGCT).
Commune de LA VILLE DU BOIS (91). CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 26 mars 2019. COMPTE RENDU SOMMAIRE. L'an deux mille dix-neuf le 26 mars à dix-neuf heures et
28 févr. 2017 COMPTE RENDU SOMMAIRE. L'an deux mille dix-sept le vingt-huit février à dix-neuf heures et quinze minutes le Conseil Municipal
Séance du 17 décembre 2019. COMPTE RENDU SOMMAIRE. L'an deux mille dix-neuf le 17 décembre à dix-neuf heures et quinze minutes le Conseil Municipal
Journal municipal d'informations de La Ville du Bois au 1er janvier 2013 de 4 des 5 communes du Cœur de l'Hurepoix
1 août 2020 11 CE 30 avril 1997 Commune de Sérignan
20 mars 2017 réalisées par les communes pour la reprise des concessions et des sépultures échues ou abandonnées (exhumations administratives) ne donnent plus ...
19 juil. 2016 En application de la loi du 11 mars 1957 (art. ... réglementaires il peut être rendu compte de cette analyse préalable dans l'étude ou.
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