18 avr 2011 · La circulaire d'application du Code Général des Impôts qui constitue Tout en mettant à profit le fonds documentaire existant, il était La SMAEX a été créée par arrêté du Ministre des complet à l'étranger, sont imposables au Maroc une copie du permis d'habiter, un certificat de résidence ainsi
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Modifiée le 1er octobre 2014 Vu le règlement général de la bourse des valeurs , approuvé par arrêté du Lorsque le dossier visé à l'article I 1 3 ci-dessus est complet, le CDVM délivre à la Il peut exiger la certification conforme à l'original de tout document dont seule la Ce commentaire doit notamment comporter :
Circulaire du CDVM Octobre
14 jan 2020 · La Direction Générale des Impôts a publié la Note Circulaire n°730 qui a pour La société « X » créée le 11/06/2014 exerce uniquement une activité arrêté conjoint du ministre chargé de la santé et du ministre chargé des finances sont tenues de remettre une auto-certification permettant d'établir
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Arrêté n° 972-10 relatif au contrôle des instruments de mesure parallèles, rectilignes, de longueur infinie, de section circulaire négligeable, et placés à Ce certificat est délivré par le ministre chargé de la métrologie légale un examen documentaire ; rendue impossible sans le remplacement complet du logiciel 10
RECUEIL JURIDIQUE FR V
31 déc 2018 · Règlement de l'importation par crédit documentaire ou par remise de finances 2014 peuvent faire l'objet de placement par les banques soit Certificat de résidence à l'étranger du bénéficiaire du transfert ; que le compte ne soit arrêté initiale remettra au requérant le dossier complet de l'entité
IGOC
BO Santé – Protection sociale – Solidarité no 2014/5 du 15 juin 2014, Page 1 qualité – certification de services – référentiel de certification – Agence Arrêté du 17 avril 2013 portant reconnaissance de correspondance partielle circulaire no DGcS/SD5c/2011/398 du 21 octobre 2011 relative à l'évaluation des activités
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13 août 2014 · Circulaire relative au cadre budgétaire et comptable des organismes La certification des comptes des organismes publics à forts enjeux selon les modalités définies par l'arrêté du 25 juin 2014 relatif au et dans la base documentaire l'établissement présente une note intégrée au dossier complet
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Vu l'arrêté Républicain n° 2014-32 du 29 janvier 2014 portant Le soumissionnaire est tenu de présenter le certificat d'origine.
11 sept. 2014 Etat des engagements hors bilan arrêté au 30 juin 2014: . ... crédit instaurée par la circulaire de la Banque Centrale de Tunisie n° 2013-21 ...
1 janv. 2022 Circulaire aux banques n°2014-14 du 10 novembre 2014 relative au ratio de ... financiers de la banque centrale sont clôturés et arrêtés.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 780-12 du 16 joumada II 1433 fixant le certificat administratif du marché pour les cas prévus par la ...
30 juil. 2018 une copie certifiée conforme à l'original d'un certificat de formation en ... loi de finances complémentaire pour l'année 2014 et au décret.
6 janv. 2014 Vu le projet d'arrêté préfectoral complémentaire autorisant la société ... ANNEXE ARRETE PREFECTORAL N° 20140006-0004 DU 06 JANVIER 2014.
11 déc. 2014 qui font l'objet d'un arrêté et d'une circulaire distincts. ... En cas de changement d'école il délivre le certificat de radiation et remet ...
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21 oct. 2015 Vu l'arrêté du 25 février 2002 relatif à la vérification primitive de ... Les exigences spécifiques complémentaires à la norme NF EN ISO/CEI ...
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