Convention Date d'achat: VENDEUR Nom: de vente entre particuliers Date de 'identité: livraison du véhicule: Prénom Prénom Adresse Téléphone:
contrat d’achat, quittance du prêteur) q remise † q non remise Garantie de qualité q le vendeur garantit à l’acheteur que l’automobile n’a pas de vices cachés qui l’em-pêchent de l’utiliser comme prévu ou qui diminuent tellement son utilité que l’acheteur,
Ce contrat type est mis à votre disposition par Belfius Banque à titre d’exemple Title: Contratdevente Author: GUILC Created Date: 9/24/2012 4:10:14 PM
Attestation de vente de véhicule entre particulier pdf Il a été décidé: monsieur (nom du vendeur), vend au monsieur (nom de l’acheteur), qui accepte, voiture de marque, caractéristiques de ce qui: puissance, type, numéro de type, date du premier appel, modèle (prendre toutes les indications sur la carte grise), au prix (lettre et numéros)
Type : Carrosserie : Nombre de portes : Couleur : Cylindrée : Puissance : _____kW, _____ CV Boîte de vitesses : Nombre de propriétaires précédents : N° de châssis : N° de matricule : N° d'homologation : 1ère mise en circulation : Nombre de kilomètres : Date du dernier contrôle :
Lors de l’achat ATTENTION AUX POINTS SUIVANTS Quel que soit le vendeur, professionnel ou particulier, vous bénéficiez de la garantie légale obligatoire Si vous achetez à un professionnel, vous pouvez souscrire une garantie contractuelle, la garantie commerciale, qui figure alors sur le bon de commande Elle peut être gratuite ou payante
CONTRAT DE VENTE D'UN VEHICULE D'OCCASION ENTRE PARTICULIERS Madame-Monsieur (nom & prénom)
Pour l’achat 1 Si le vendeur vous propose un contrat de vente, assurez-vous que le contrat comprend les éléments suivants: • Nom, adresse, numéro de carte d’identité (ou autre pièce d’identité) et les numéros de téléphone des deux parties (vendeur et acheteur) • Une description détaillée du véhicule: marque, modèle,
Contrat de vente entre particuliers Date d’achat : / / Date de livraison du véhicule : / / Vendeur :
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ACHAT D'UN VEHICULE LEGER CAHIER DES CHARGES ET
Type de procédure Marché à procédure adapté (article 28 du Code des Marchés Publics) Marché à lot unique 4 Description du lot Le lot comprend l’achat d’un véhicule d’occasion léger type « ludospace », 5 places • MOTORISATION type: essence ou diesel • DIRECTION ET TRANSMISSION nombre de rapports: 5 type de boîte: manuelle direction assistée • NOMBRE DE PLACES
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CCTP MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE
VEHICULE PARTICULIER TYPE CITADINE TYPE CITADINE BOITE MANUELLE BOITE MANUELLE 5 PORTES 5 PORTES 5 PLACES 5 PLACES DIRECTION ASSISTEE CLIMATISATION CLIMATISATION FERMETURE CENTRALISEE FERMETURE CENTRALISEE LEVE-VITRES ELECTRIQUES LEVE-VITRES ELECTRIQUES RADIO RADIO BLUETOOTH BLUETOOTH Consultation n°: MA17CCI01
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LES CSP+ ET L’AUTOMOILE - SNPTV
Cela ne change rien à ma décision d’achat : 54 Cela m’incite à faire un compromis : 19 Cela m’incite à reporter ma décision d’achat : 27 +5 La crise clivante quant à son impact sur la décision d’achat Le contexte de crise actuel, vous a t-il conduit à : / (base répondants ayant l’intention d’acheter un véhicule) /
Comprendre et analyser le rapport des CSP+ à l'automobile : • Les usages, besoins et Citadines et familiales sont les modèles les plus Quel type de voiture envisagez vous d'acheter ? Etes-vous fidèle à une marque en particulier ?/
veilles
L'autopartage entre particuliers se rencontre sur tous les types de territoire ( urbain, L'achat d'un véhicule en copropriété est minoritaire Le parc se répartit à parts à peu près équivalentes entre petites citadines (type Renault Clio) , voitures
rapport autopartage entre particuliers
alternatives au véhicule particulier thermique à travers deux types d'analyse : C'est pourquoi, pour des usages urbains, on compare une citadine essence à une Les coûts entrant dans l'analyse sont les coûts d'achat (voiture, batterie,
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