Page 2 sur 12 REGLEMENT DE LA CONSULTATION AMENAGEMENT ET PLANTATIONS DE L’ENTREE EST - MOLLEGES DEC 2020 SOMMAIRE N° Article Libellé article Page 1 - Objet et étendue de la consultation 3 1 1 Objet 3 1 2 Mode de passation 3 1 3 Type et forme de contrat 3
PERSONNEL TECHNIQUE DE LA DIRECTION TERRITORIALE SEINE NORD REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (passé en application des articles L 2113-10 et R 2113-1, L 2123-1 et R 2123-1 du Code de la commande publique) A C C O R D - C A D R E A B O N S D E C O M M A N D E n ° 2 0 20- 8500- 15 Objet de la consultation
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (Phase candidatures) Procédure avec négociation Articles R 2171-15, R 2124-3, R 2161-12 et suivants du code de la commande publique Objet de la consultation: Marché public global de performance pour la conception, la
2 6– Modifications des documents de la consultation Le pouvoi adjudiateu se éseve le d oit d’appo te au plus tad 7 jous avant la date limite fixée pou la remise des offres, des modifications aux documents de la consultation Les candidats doivent alors répondre sur
1 2 Objet de la consultation La présente consultation a pour objet : la réalisation du bulletin d’informations municipales de la ville de Rombas « Le Mag » D’une part, il s’agit de la mise en page et de la conception du bulletin d’informations municipales
spécificités popes ou, à l’échelle globale et harmonisée de la métropole 2 2 Une diversité territoriale et des situations urbaines variées pour encourager un foisonnement de p ojets et d’innovations Les sites proposés à la consultation couvrent des situations très différentes et complémentaires,
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Marché public de Services – Prestations intellectuelles N°2021-04-Attractivité Economique DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : 02/05/2021 à 18 heures 1- Identification du pouvoir adjudicateur SYDEL PAYS CŒUR D’HERAULT Adresse : Téléphone : ECOPARC Coeur d’Hérault, La Garrigue 9 rue de la Lucques, Bat B
Consultation n°: 2021-12CA Page 5 sur 13 4 2 - Durée du contrat La durée prévisionnelle d'exécution des prestations est de 28 mois L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat et se terminera à la date de
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2-Règlement de consultation
REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publié sous la référence : 18-72470 CONCEPTION ET MISE EN ŒUVRE DE SERVICES DE PROMOTION DE CONCERTS, TOURNEES, FESTIVALS Pouvoir adjudicateur : Centre National de la Chanson des Variétés et du jazz (CNV) 9, Boulevard des Batignolles 75008 PARIS Téléphone : 01 56 69 11 30 Fax : 01 53 75 42 61 Horaires d’ouverture : du lundi au
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Règlement de la Consultation (RC)
REGLEMENT DE LA CONSULTATION AMENAGEMENT ET PLANTATIONS DE L’ENTREE EST - MOLLEGES DEC 2020 Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes et après validation du Maître d’œuvre Les
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Règlement de consultation - Creil
Règlement de consultation pour le choix d’une équipe promoteur pour chaque lot 2 ARTICLE 1 – MODALITES DE LA CONSULTATION 1 Identification du maître d’ouvrage Ville de Creil, place François Mitterrand – BP 76- 60109 Creil Cedex, en tant que pilote du
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REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) - NouMa
FOR 10 07 V5 Reglement de consultation Mise à jour : 17/04/2019 2 2 - Décomposition en tranches et en lots 2 2 1 Tranches Sans objet 2 2 2 Décomposition en lots Les travaux sont décomposés en différents lots, selon CCAP 2 3 - Compléments à apporter au C C T P
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Règlement Général de la Consultation
2 1 Un cad e de éfé ence pa site dans une déma che cohé ente et pe fo mante à l’échelle métropolitaine Les pojets poposés pou chaue site épondont en temes d’innovation aux oientations généales et critères transversaux décrits dans le pésent èglement commun à l’ensemble de la consultation
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RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Concession de service public
2 Article 1 – Objet et nature de la consultation La Commune d’Eyguières, représentée son Maire en exercice, procède à une consultation pour assue en sevie pu li la gestion et l’exploitation d’une è he, pou un aueil pemanent et occasionnel des enfants de 0 à 6 ans, dans la limite de 60 enfants
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Préfecture d’Ille-et-Vilaine Règlement de la Consultation
Article 2 - Forme et structure de la consultation Il s'agit d'une consultation passée en application des dispositions des articles R 2123-1 et suivants du code de la commande publique L'acheteur prévoit de négocier avec les candidats La négociation pourra porter sur tous les éléments de l'offre En application des dispositions de l'article R 2152-1 du code de la commande publique
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REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
DIECCTE GUYANE RC Marché PRITH - 2014 Page 3 ARTICLE 1 – LE CONTEXTE ET L’OBJET DU MARCHE 1 1 Le contexte L’entrée en vigueur de la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances des personnes
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Règlement de Consultation (RC)
2, rue des Vallières 69390 VOURLES - FRANCE REALISATION DE LA CARTOGRAPHIE DES HABITATS NATURELS ET DES ESPECES VEGETALES APPLIQUEE AU SITE NATURA 2000 FR8212011/FR8201639 – Camp militaire de la Valbonne - AIN 032021CART921 Règlement de Consultation (RC) Date et heure limite de réception des offres 8 avril 2021 à 14:00
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MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Dans la suite du présent document le pouvoir adjudicateur est désigné "Maître de l'ouvrage" ARTICLE PREMIER OBJET DE LA CONSULTATION La consultation concerne les travaux de chauffage à la Sous Préfecture de MIRANDE qui sont répartis en deux tranches : Travaux en tranche ferme : Dépose des installations existantes Travaux de mise en conformité
REGLEMENT DE CONSULTATION Appel d'offres ouvert sur offre de prix en application des dispositions de l'alinéa 2, Paragraphe 1 de l'article 16 et des
RC AON C B SMQ
4 déc 2017 · ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix
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ARTICLE 1: OBJET DE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offre de prix nº 07/ 2017
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Le présent règlement de consultation concerne l'Appel d'offres ouvert sul offre de prix n" 02/ 2014 ayant pour obiet: la refonte du site web de l'Agence Nationale
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Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix n° 01/2014/MFPMA ayant pour objet la réalisation des prestations
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Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres restreint sur offre de prix, n°1/CS/2016, ayant pour objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU
DCE PDA SENEGALE RC+Copy
ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent marché à pour objet, Travaux de Construction du Siege de la Délégation
Rglement
Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix ayant pour objet la réalisation de l'étude relative au calcul, l'actualisation
RC V
ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation PREAMBULE L'article 42 du code des marchés publics précise que : « Les marchés et accords-cadres
annexe
ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Les prestations du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modifier les
RC
25 jui. 2021 Le présent Règlement de Consultation concerne l'appel d'offres ouvert n°2/2021/DRAGSI ayant pour objet travaux de peinture des façades et ...
26 juil. 2021 2. Table des matières. ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA ... Le présent Règlement de Consultation concerne l'appel d'offres ouvert ...
29 nov. 2021 Le présent Règlement de Consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offre des prix ayant pour objet l'acquisition de matériel informatique ...
4 avr. 2021 II.Examen des dossiers techniques et additifs : Après avoir examiné et classé les offres financières des concurrents conformément à l'article.
2 jui. 2020 ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION ... Règlement de Consultation concerne l'appel d'offres ouvert n° 2/2020/DSI ayant pour.
2. INTRODUCTION. NTRODUCTION. NTRODUCTION. Le présent guide d'élaboration du règlement de consultation des marchés de travaux est.
Conformément aux dispositions de l'article 19 du décret n°2-12-349 précité le dossier d'appel d'offres comprend : • Une copie de l'avis d'appel d'offres ;. •
4 déc. 2017 2. Sommaire. ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION . ... ARTICLE 2 : CONTENU DU DOSSIER D'APPEL D'OFFRES .
II. - Le règlement de consultation est signé par le maître d'ouvrage avant le lancement de la procédure de passation du marché. Cette signature prend la
4 avr. 2021 II.Examen des dossiers techniques et additifs : Après avoir examiné et classé les offres financières des concurrents conformément à l'article.
REGLEMENT DE CONSULTATION