REGLEMENT DE CONSULTATION VALANT CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES I- Identification de la personne publique: Dénomination et adresse de l’étalissement et du servie acheteur : COLLEGE Jean LURCAT, Avenue de l’aunette, 91130, Ris-Orangis Personne responsable du marché : Guillaume MACHART, Principal du Collège Jean LURCAT
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MISE EN CONCURRENCE DANS LE CADRE D’UNE PROCEDURE
POUR LA FOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES FRAIS CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES VALANT ACTE D’ENGAGEMENT Le présent cahier comporte 8 feuillets numérotés de 1 à 8 Pour l’année scolaire 2019-2020 Etabli en application du code des marchés publics Code de la commande publique du 01/04/2019 (articles L 2000-1 et suivants et R 2100-1 et suivants) Procédure de
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REGLEMENT DE CONSULTATION VALANT CAHIER DES CLAUSES
REGLEMENT DE CONSULTATION VALANT CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES I III- Objet du marché : Le marché a pour but : la fourniture des produits d’épierie (Pâtes, semoule, légumes et riz) fournissant environ 500 repas par jour sur environ 130 jours par an IV- Description des fournitures ou prestations : Marché à bon de commande des produits d’épierie, déomposé en plusieurs lots
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aji-francecom
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVE-S PARTICULIERES Vu le Code des Marchés Publics, 2006, en vigueur au 6 novembre 2014 Le présent cahier a pour objet la détermination des clauses administratives particulières en vue de la fourniture de denrées alimentaires pour le collège Marcelin Albert Définition du marché : Fourniture de denrées alimentaires, pour environ 600 repas/jour, 4
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MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES MARCHE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES EPICERIE Objet du marché Le marché concerne l’app ovisionnement en produits d’épieie du service de restauration de la cité scolaire Jean-Henri Fabre à Carpentras pou une duée de 12 mois Il s’agit d’un marché à bons de commande, selon les besoins exprimés dans les états joints à ce cahier Pouvoir
14 avr 2014 · CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES pour la fourniture de fruits et légumes MAPA 2-04-2014 1 - OBJET Le présent marché a pour objet
1 jan 2017 · Cahier des Clauses Administratives Particulières numéro : 3/2016 2016 relatif aux marchés publics pour les lots 1 à 14 et MAPA pour Il est signé et notifié au fournisseur retenu par le coordonnateur du et pommes de terres surgelés, Mélanges de légumes et fruits Po = 6,3 €/boîte au 01/03/2014
ccap denr C A es alimentaires
Le mardi 02 décembre 2014, 14h00 Les plis reçus La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires destinées au service de Le cahier des clauses particulières et le cahier des charges, communs aux 17 lots, paraphés pour les lots concernant la viande fraîche et celui des fruits et légumes
ccp mapa denr C A es alimentaires
31 mar 2020 · les acheteurs publics pour les fruits et légumes frais Publics) ont publié un guide pratique « Marché Public de Fourniture de denrées Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et Cahier des Clauses o Règlement de consultation pour les MAPA (marchés à Procédure Adaptée) et les
interfel achat public
27 nov 2015 · En 2014, le Département de la Vendée, l'association des Maires et La rédaction du CCTP (cahier des clauses techniques particulières) On s' intéressera, dans ce guide, aux marchés publics de fournitures en ges- Gammes de fruits et légumes (rejoint la distinction brut/transformé et frais/surgelé )
guideapprovisionnement produits agricolesdeproximite
15 oct 2014 · 31 décembre 2015 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES 24/11/2014 à 12H00 Fruits issus de l'agriculture biologique le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services et légumes locaux, il sera tenu compte de la saison ainsi que des aléas climatiques pour les
cahier des clauses particulieres mapa cuisine
17 déc 2014 · FOURNITURES ET LIVRAISON DE FRUITS ET DE LEGUMES FRAIS le règlement de consultation et le cahier des clauses particulières dont
rc et ccp march C A s fruits et l C A gumes
Appel à la concurrence pour la fourniture de fruits et légumes frais + frites précuites, sous la forme CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES CONCERNANT LES MARCHES DE Marchés Publics (CMP) qui établit les termes régissant les marchés à procédure adaptée (MAPA) Autorisé par acte 39/14 du 14/10/2014
Fourniture et livraison de fruits et légumes frais LE 22 AOUT 2014 A 12H00 La consultation suit une procédure adaptée (MAPA) conformément à l'article 28 Le cahier des clauses administratives particulières du marché (CCAP n°14 07)
marche reglement consultation
LEGUMES FRAIS 15 mars 2014 au 31 décembre 2014 REGLEMENT DE LA CONSULTATION VALANT CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES CCAG applicable au présent marché : « Marchés de fournitures courantes et de services » Pouvoir 1 FRUITS FRAIS – 2 LEGUMES FRAIS – 3 POMMES DE TERRE
Lycee Montebello Fruits et Legumes frais
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