ACTE DE NAISSANCE (copie intégrale) de moins de 3 mois à la date du mariage adresser au Service central de l'état civil à Nantes pour obtenir votre extrait
Dossier de mariage
La copie intégrale de l'acte de naissance devra être rédigée en français ou traduit par un traducteur assermenté près d'une Cour d'appel en France JUSTIfICATIf
LGM Dossier Mariage web
Commune de SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE 1- EXTRAIT D'ACTE DE NAISSANCE Fournir la copie intégrale de l'acte de naissance de chacun des enfants
dossier+mariage
20 avr 2018 · Acte de naissance (copie intégrale ou extrait avec filiation) de moins de 3 mois : original à demander à la mairie de naissance (sauf si celle-ci
Copie intégrale de l'acte de naissance de chacun des époux (- 3 mois à la date du mariage) - Justificatif de domicile - Liste des témoins + Copie de leur cni
Mariage
Copie intégrale de l'acte de naissance datée de moins de 3 mois (sauf si vous possédez déjà un titre sécurisé en cours de validité ou périmé depuis moins de 2
passeport
Voici le deuxième numéro de « l'Arithois », notre bulletin municipal que nous avons décidé + si 1ère demande : passeport valide sinon extrait d'acte de naissance de – de 3 mois, naissance de – de 3 mois, avec filiation ou copie intégrale
buletin
peu appropriée à notre petite commune rurale Etat civil Naissances, mariages, décès 2014 Intégrale d'Acte de guerre ou civil - copie ou extrait d'acte
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notre commune et démontre à chaque page bientôt le futur de notre territoire Extrait ou copie intégrale de l'acte de naissance (– de 3 mois) OU passeport
gp saran webbd
d'acte de : Naissance Extrait d'acte de Naissance copie intégrale de l'acte de naissance, copie acte de naissance, ancien Notre école, accueille depuis la rentrée de septembre 2015, deux nouveaux enseignants (en poste définitif)
bulletincommunal
+ si 1ère demande : passeport valide sinon extrait d'acte de naissance de – de 3 mois avec filiation ou copie intégrale. - + si renouvellement : ancienne
a fait l'objet de plusieurs réunions entre les élus et les 2 bis rue de la Motte Darvoy ... Copies intégrales ou extraits d'acte de naissance.
Ancienne carte d'identité. • Livret de famille. • 2 photos récentes. • 1 timbre fiscal à 350 F. + Copie intégrale de l'acte de naissance.
17 ??? 2021 de divers travaux (Quatre Clés Montjoie
C V. Copies de documents concernant l'Armée secrète et les FFI . 1940 et règlement des incidents en zone libre 6e rapport d'activité de la Délégation ...
copie intégrale de l'acte de naissance copie acte de naissance
Terrain de loisirs d'1 ha 10a 77 ca clôturé arboré à proximité de la Une copie intégrale de l'acte de naissance de chacun des.
15 ??? 2016 ARTICLE 2: DELAI ET VOIE DE RECOURS. Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Lille dans un délai ...
ralentissement général de l'activité économique. Tous les projets présentés en novembre lors d'une réunion publique
16 ??? 2018 Mothe et qui blasonnait « d'or à la bande d'azur ». ... de naissance ancien passeport
Bulletin municipal juillet 2015