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I OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

1 I OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION Article1 : Constitution, dénomination, objet Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, dénommée : « Judo Club de Basse-Goulaine »


I - OBJET ET COMPOSITION DE LASSOCIATION

1 I - OBJET ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION Article 1 Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association dite "RANDOXYGENE" régie par la loi du 1er juillet 1901 Sa durée est illimitée Son siège est établi à la mairie de VILLENEUVE SUR YONNE - 99 rue Carnot Il pourra être


I - Objet et composition de lassociation

I - Objet et composition de l'association Article 1 - Dénomination Il a été fondé le 29 avril 1981 une association, régie par la loi du 16 août 1901, ayant pour dénomination : ADAL : Association Des Arcades du Lac Article 2 - Siège Le siège de l'association se situe : École Erik SATIE 6 avenue Erik Satie 78180 - Montigny le Bretonneux


Objet et composition de lassociation - Kananas

I - Objet et composition de l'association Article 1 - Dénomination Il a été fondé le 29 avril 1981 une association, régie par la loi du 16 août 1901, ayant pour dénomination : ADAL : Association Des Arcades du Lac Article 2 - Siège Siège de l'association : Adresse postale :


TITRE 1- OBJET ET COMPOSITION DE LASSOCIATION

L'assemblée générale de l'association comprend tous les membres définis à l'article III Est électeur à l'assemblée générale, tout membre actif, adhérent depuis plus de 3 mois, à jour de ses cotisations, et âgé de plus de 18 ans au jour du vote


TITRE I - OBJET ET COMPOSITION DE LASSOCIATION

TITRE I - OBJET ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION Article 1 L'Association La NEF a été créée en 1979, à partir des impulsions sociales de Rudolf Steiner, pour permettre une utilisation plus consciente de l’argent, être attentif aux besoins de la société et soutenir le développement d’une économie soucieuse de l’homme et de son


TITRE 1 OBJET ET COMPOSITION DE LASSOCIATION

Modèle Statuts types de clubs - 08/10/2009 - 1/7 STATUTS TITRE 1 OBJET ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION Article 1 : Objet - Siège Il est créé entre les adhérents aux présents statuts, une association a but non


OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION ARTICLE 1 Il a été créé sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 une association dite « Fédération des Sociétés Musicales de la Haute-Garonne » Son siège social : Mairie de Caraman 19 cours Alsace Lorraine 31460 CARAMAN


STATUTS I OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

I – OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION Article 1- L’association dite « Fensch Vallée Handball » (issue de la fusion entre le club de Serémange-Erzange et la section handball de Florange), fondée en 2012 A pour objet : la pratique de l’éducation physique et des sports


OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

1 STATUTS OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION ARTICLE 1er Le vingt décembre mil neuf cent trente cinq, il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 ayant pour titre CLUB ALPIN RIVOIS, Sa durée est illimitée Elle a son siège social à RIVES Hôtel de Ville Il pourra


[PDF] I OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

>I OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION


[PDF] I - OBJET ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION

1 I - OBJET ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION Article 1 Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association dite "RANDOXYGENE" régie par la loi du 1er juillet 1901 Sa durée est illimitée Son siège est établi à la mairie de VILLENEUVE SUR YONNE - 99 rue Carnot Il pourra être


[PDF] OBJET et COMPOSITION DE l’ASSOCIATION ARTICLE 1 : Objet SC

OBJET et COMPOSITION DE l’ASSOCIATION ARTICLE 1 : Objet L'association dite "Sporting Club Sarrancolinois" a pour but de promouvoir la pratique et le développement du Football L'association est régie par la loi du 1er juillet 1901 et la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée Sa durée est illimitée


[PDF] OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

1 STATUTS OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION ARTICLE 1er Le vingt décembre mil neuf cent trente cinq, il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 ayant pour titre CLUB ALPIN RIVOIS, Sa durée est illimitée Elle a son siège social à RIVES Hôtel de Ville Il pourra être transféré en tout lieu de la commune par


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L'association se compose de membres d'Honneur, de membres Bienfaiteurs et de membres Actifs Pour être membre, il faut être agréé par le Conseil d'Administration, avoir acquitté le droit


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L'association se compose de membres actifs, de membres bienfaiteurs et de membres d'honneur, tous non salariés de l'association a) Les membres actifs (ou


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1-OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION Article premier L’association dite « École de karaté Saint-Genès » a pour objet la pratique du karaté et des arts martiaux affinitaires Sa durée est illimitée Elle a son siège social 2 rue Berthomé 33400 Talence Toute modification du siège pourra être effectuée sur décision du Comité directeur Elle a été déclarée, conformément


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I – Dénomination, objet, durée, siège social, composition

I – Dénomination, objet, durée, siège social, composition de l’association Article 1 : constitution - dénomination L’association dite MONTIGNY VELO NATURE créée en 2005 sera inscrite au registre des associations du tribunal d’instance de Metz conformément aux dispositions des articles 55 et suivants du code civil local Article 2 : objet L’association a pour objet le


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