TITRE 1- OBJET ET COMPOSITION DE LASSOCIATION

1 I OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION Article1 : Constitution, dénomination, objet Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, dénommée : « Judo Club de Basse-Goulaine »

I - OBJET ET COMPOSITION DE LASSOCIATION

1 I - OBJET ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION Article 1 Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association dite "RANDOXYGENE" régie par la loi du 1er juillet 1901 Sa durée est illimitée Son siège est établi à la mairie de VILLENEUVE SUR YONNE - 99 rue Carnot Il pourra être

I - Objet et composition de lassociation

I - Objet et composition de l'association Article 1 - Dénomination Il a été fondé le 29 avril 1981 une association, régie par la loi du 16 août 1901, ayant pour dénomination : ADAL : Association Des Arcades du Lac Article 2 - Siège Le siège de l'association se situe : École Erik SATIE 6 avenue Erik Satie 78180 - Montigny le Bretonneux

Objet et composition de lassociation - Kananas

TITRE 1- OBJET ET COMPOSITION DE LASSOCIATION

L'assemblée générale de l'association comprend tous les membres déﬁnis à l'article III Est électeur à l'assemblée générale, tout membre actif, adhérent depuis plus de 3 mois, à jour de ses cotisations, et âgé de plus de 18 ans au jour du vote

TITRE I - OBJET ET COMPOSITION DE LASSOCIATION

TITRE I - OBJET ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION Article 1 L'Association La NEF a été créée en 1979, à partir des impulsions sociales de Rudolf Steiner, pour permettre une utilisation plus consciente de l’argent, être attentif aux besoins de la société et soutenir le développement d’une économie soucieuse de l’homme et de son

TITRE 1 OBJET ET COMPOSITION DE LASSOCIATION

Modèle Statuts types de clubs - 08/10/2009 - 1/7 STATUTS TITRE 1 OBJET ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION Article 1 : Objet - Siège Il est créé entre les adhérents aux présents statuts, une association a but non

OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION ARTICLE 1 Il a été créé sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 une association dite « Fédération des Sociétés Musicales de la Haute-Garonne » Son siège social : Mairie de Caraman 19 cours Alsace Lorraine 31460 CARAMAN

STATUTS I OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

I – OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION Article 1- L’association dite « Fensch Vallée Handball » (issue de la fusion entre le club de Serémange-Erzange et la section handball de Florange), fondée en 2012 A pour objet : la pratique de l’éducation physique et des sports

OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

1 STATUTS OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION ARTICLE 1er Le vingt décembre mil neuf cent trente cinq, il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 ayant pour titre CLUB ALPIN RIVOIS, Sa durée est illimitée Elle a son siège social à RIVES Hôtel de Ville Il pourra

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