Date de convocation: 23/10/2015 Date d’affichage : 30/10/2015 L’an deux mille quinze, le vingt-neuf octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal d’Agneaux, légalement convoqué le vingt-trois octobre, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la
COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2020 - Page 3 sur 12 16º D'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle Cette délégation est consentie tant en demande qu'en défense devant toutes les juridictions
• Vu la délibération du Conseil d’Administration du Centre de Gestion en date du 15 décembre 2015, décidant de fixer, au titre de la gestion du contrat d’assurance, le taux correspondant à la prestation rendue par le Centre de Gestion Ce taux est appliqué à la masse salariale de la collectivité Il est fixé à 0,2 Article 1
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU Le Lundi 07 décembre 2015 à 20h30 Ouverture de la séance : 20H31 Monsieur le Maire procède à l’appel L'an deux mille quinze le 07 décembre à 20h30, le CL'an deux mille quinze le 07 décembre onseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni à la
COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2021 - Page 4 sur 10 Vu l’arrêté ministériel du 14 février 2019 pris pour l’application au corps des ingénieurs des ponts, des eaux et forêts du ministère de la transition écologique et solidaire des dispositions du décret du 20 mai 2014
Conseil Municipal de la Commune de Megève – 13 janvier 2015 – Compte-rendu 4 PRESENCES L‘an deux mille quinze, le treize janvier, le conseil municipal de la Commune dûment convoqué, s‘est réuni en Séance Publique à la Mairie, sous la présidence de Catherine JULLIEN-BRECHES, Maire de Megève
COMPTE RENDU de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2016 Le vingt-neuf septembre deux mille seize, à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Philippe LEROY, Maire Date de convocation : 23 septembre 2016
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Date de la séance : 14 décembre 2020 Date de la convocation : 04 décembre 2020 Nombre de membres en exercice : 27 Présents : 25 Absents : 2 - Pouvoirs : 2 Date d’affichage: 04 décembre 2020 Certifié exécutoire
Le compte-rendu de la séance du 23 septembre 2014 est adopté à l’unanimité 14-156 adhésion au contrat groupé d’assurance des risques statutaires du CDG 74 Le Conseil, après en avoir délibéré, à l’unanimité
PLU sont achevées, et qu’ainsi il convient de retirer la délibération n°10-97 du 21 septembre 2010, qui n’a plus lieu d’être sur les deux secteurs précités Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal , à l’unanimité, Décide : De retirer la délibération n°10-97 du 21 septembre 2010
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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2015
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 SEPTEMBRE 2015 Page 1 / 36 C COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2015 Date de convocation : le 18 septembre 2015 L’an deux mille quinze, le vingt-cinq septembre à vingt heures, le Conseil Municipal, s’est réuni dans la salle Hubert Marionnaud, sous la Présidence de Monsieur MICHAUD Patrick, Maire Présents : M
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CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2015
Date de la convocation et affichage : 18 septembre 2015 Nombre de membres en exercice : 23 Date d’envoi des délibérations à la Préfecture : 30 septembre 2015 Date d’affichage à la porte de la Mairie : 30 septembre 2015 L'an deux mille quinze, le 25 septembre à dix-huit heures trente, les membres du conseil municipal de la commune, dûment
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Compte rendu de séance Séance du 25 Septembre 2015
Compte rendu de séance Séance du 25 Septembre 2015 L' an 2015 et le 25 Septembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s' est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie sous la présidence de CHEREAU Jean-Pierre Maire Présents : M CHEREAU Jean-Pierre, Mme TROTIN Monique, M GODREAU Bruno, M
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Conseil Municipal : séance du 23 septembre 2015 Extrait du
15/10/2015 1 / 6 Conseil Municipal : séance du 23 septembre 2015 Extrait du Registre des délibérations et Compte rendu L’an deux mille quinze le vingt-trois septembre, le Conseil Municipal de Varennes sur Loire s’est réuni à 20 heures 30 au nombre prescrit par la Loi, sur la convocation et sous la présidence de Gilles TALLUAU, Maire
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Séance n°11 de la mandature 2014-2020 - Lisses
Séance n°11 de la mandature 2014-2020 Date de convocation : le 23 septembre 2015 Date d’affichage: le 23 septembre 2015 Nombre de conseillers : 29 En exercice : 28 puis 29 Présents : 22 puis 23 Votants : 28 puis 29 Pouvoirs : 6 Département de l’Essonne Arrondissement d’Évry Canton de Corbeil-Essonnes Commune de Lisses COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE
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Compte Rendu Succinct CM 20150910 - Ville de Carros
Compte Rendu Succinct de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 10 septembre 2015 Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie de Carros, en séance publique, sous la Présidence de : Monsieur Charles SCIBETTA – Maire, Vice Président de la Métropole Nice Côte d'Azur, Conseiller Départemental, DATE DE CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE DE LA CONVOCATION
16 sept 2015 · COMPTE RENDU DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-BRICE- EN-COGLÈS - Lundi 14 septembre 2015 à 20 heures - Date
. Conseil Municipal du septembre v
15 sept 2015 · L'an deux mille quinze le quinze du mois de septembre à dix-huit heures Le Maire donne lecture à l'Assemblée du compte rendu de la séance du 10 juillet 2015 l'occupation du domaine public par les chantiers provisoires de Vue la délibération du Conseil municipal en date du 19 septembre 2014
SEANCE du septembre
Date de convocation du conseil municipal : 10 septembre 2015 compter du 1er janvier 2015 pour l'atelier de menuiserie situé à la ZA de La accessibilité des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public
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Procès-verbal de réunion du conseil municipal (convocation du 2 septembre 2015) Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité décide : Montant de la Redevance d'Occupation du domaine Public par les ouvrages des A compter de cette date, et avant le 27 septembre 2015, les gestionnaires des
septembre
30 sept 2015 · Le Conseil Municipal de Germigny l'Evêque, dûment convoqué par son Maire, Mme MARIE- Fait à Germigny-L'Evêque le 24 septembre 2015 ORDRE DU JOUR Approbation du compte rendu du Conseil Municipal en date du contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement
Compte rendu de conseil municipal du septembre
3 sept 2015 · réuni en session ordinaire, en séance publique, à la salle de réunion en Mairie, Boulevard des Date de la convocation : 26 août 2015 Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 17 juin 2015 : unanimité
S C A ance du septembre
8 sept 2015 · Conseil municipal du 8 septembre 2015 Date de convocation mille quinze, le huit septembre à vingt heures, le conseil municipal de Combloux mandat, après discussion avec le comptable public, a été reformulée pour
Compte rendu du conseil municipal du septembre
8 sept 2015 · du mardi 8 septembre 2015 Compte rendu NOMBRE DE MEMBRES : Afférents au Conseil Municipal : 29 DATE DE LA CONVOCATION
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à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Bernard DUPIN, Maire Date de la convocation du Conseil Municipal : 18 septembre 2015 PRÉSENTS comptables du Trésor chargés des fonctions de comptable public des communes Monsieur
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18 sept 2015 Le DIX HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE à dix-neuf heures le Conseil Municipal de la. Commune de SAINT-CASSIEN
28 sept 2015 SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2015. COMPTE RENDU AFFICHE LE : 1 OCTOBRE 2015. DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 21 SEPTEMBRE 2015.
COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL. DU VENDREDI 2 OCTOBRE 2015. AFFJUR/GLLF/MM. Date de convocation : 25 septembre 2015. Date d'affichage : 25
3 oct 2015 CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2015. COMPTE RENDU. DES QUESTIONS INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR. DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE.
2 nov 2015 1 - Adoption du procès-verbal du 21 septembre 2015. 2 - Compte ... SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 NOVEMBRE 2015 – ORDRE. CHRONOLOGIQUE.
21 sept 2015 2 5 SEP. 2015. COMPTE RENDU DES ARRETES DU 1er AU 30 JUIN 2015. Numéro Date de l'acte ... Séance du Conseil Municipal du 21 septembre 2015.
28 sept 2015 Séance du : 22 septembre 2015. Compte-rendu affiché le 29 septembre 2015. Date de convocation du Conseil Municipal: 15 septembre 2015.
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 28 SEPTEMBRE 2015. -=-=-=-=-=-=-. Le vingt-huit septembre de l'an deux mille quinze à vingt heures
29 sept 2015 séance publique sous la présidence de M. Jean-Christophe VITALE
Municipal d'OSTRICOURT se sont réunis au lieu ordinaire de séances sous la 12 – ANNULATION DE LA DELIBERATION 2015/057 DU 25 SEPTEMBRE 2015 PORTANT ...
SEANCE EXTRAORDINAIRE DU 18 SEPTEMBRE 2015