prévisionnel et des comptes de l’exercice écoulé, ainsi qu’un RIB (tout dossier non complet ne sera pas étudié) Ces documents seront soumis au contrôle du conseil municipal qui déterminera l’attribution ou la suppression de la subvention pour l’année Ce dossier devra parvenir à la Mairie avant le 6 février 2015
A quoi sert ce dossier de demande de subvention ? Il doit être utilisé par les associations sollicitant une subvention dans le cadre de l’appel à projet lancé par le Service Vie des Quartiers Ce dossier concerne le financement de projets spécifiques de l’association Il ne concerne
Direction de la communication - aot 019 2019 - 2020 www trappes 0 000 4 Document à déposer avec la demande de subvention pour l’exercice prochain M le Maire - Espace 1901 - Pôle vie démocratique et associative - Rue Maurice Ravel - CS 90544 -
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION: Si l’exercice de l’association est différent de l’année civile, préciser les dates de début et de fin d’exercice
de le transmettre en ne faisant figurer sur la fiche que le montant de la subvention demandée Fiches n° 3 1, 3 2 : Description de l’action projetée Vous devez remplir cette fiche si la demande de subvention est destinée au financement d’une action spécifique que vous souhaitez mettre en place
Dossier de demande de subvention 2015: Quels documents L'imprimé de demande de subvention et la liste des documents suivants doivent être établis en UN SEUL EXEMPLAIRE : Présentation des comptes certifiés 2013 ou 2012/2013, détaillant le montant de subvention par financeur et du budget prévisionnel 2015 ou 2013/2014 + 2014/2015 avec le
DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT ANNÉE : 2015 Nom de l’Association/organisme : Première demande Renouvellement de demande Le dossier de demande de subvention est à établir en 1 exemplaire papier original et une version informatique, datés et signés par le représentant légal de l’association
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Demande de subvention Exercice 2015 - trappesfr
Demande de subvention Exercice 2015 Quelle que soit la nature de votre demande, ce document est a remplir dans le cas où votre association n’est pas soumise aux obligations du plan comptable associatif et doit accompagner votre demande de subvention Nom de l’association (en toutes lettres) : Identification du responsable de l’association et de la personnes chargée du dossier Le
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Dossier de demande de subvention - ccal-longwyfr
CCAL – Dossier de demande de subvention – Exercice 2015 DEPARTEMENT DE LA MEURTHE-ET-MOSELLE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’AGGLOMERATION DE LONGWY MONTANT DE LA SUBVENTION SOLLICITEE A LA CCAL Monsieur le Président de la Comm Pour le renouvellement d’une demande Communauté de Communes de l’Agglomération de Longwy (CCAL) 2 rue de Lexy
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DOSSIER 2015 DE DEMANDE DE SUBVENTION - DRJSCS
Pièces à joindre au dossier de demande de subvention (*cochez la case) Pour une première demande : *Réservé Administ Vos statuts régulièrement déclarés, en un seul exemplaire La liste des personnes chargées de l’administration de l’association (composition du conseil, du bureau, )
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Dossier de demande de subvention 2015 Quels documents
Dossier de demande de subvention 2015: Quels documents L'imprimé de demande de subvention et la liste des documents suivants doivent être établis en UN SEUL EXEMPLAIRE : Présentation des comptes certifiés 2013 ou 2012/2013, détaillant le montant de subvention par financeur et du budget prévisionnel 2015 ou 2013/2014 + 2014/2015 avec le détail subvention par financeur, signés par le
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Dossier de demande de subvention de fonctionnement aux
Dossier de demande de subvention de fonctionnement aux associations Année : 2015 Direction de la Vie Associative Page 2 sur 15 Informations pratiques Qu’est-ce que le dossier de demande de subvention ? Ce dossier doit être utilisé par toute association sollicitant une subvention Il concerne le financement d’actions spécifiques ou le fonctionnement général de l’association qui
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Dossier de demande de subvention - Julien Aubert
Dossier de demande de subvention Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : • Des informations pratiques pour vous aider à le remplir • Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2, 2, 3-1 et 3-2) • Deux attestations (fiche 4) • La liste des pièces à joindre au dossier (fiche 5) • Un compte
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Dossier de demande de subvention - Pertuis
Dossier de demande de subvention Vous trouverez dans ce dossier les pièces qui constituent votre demande de subvention : Des informations pratiques présentant le document à remplir et le circuit suivi par votre dossier La liste des pièces à joindre au document rempli Une demande de subvention à compléter (fiches 1 à 5) : première demande de subvention ; renouvellement de demande de
Déclare que l'association est en règle au regard de l'ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que les cotisations et des paiements afférents,
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subvention Exercice 2015 Formulaire Montant de la subvention de fonctionnement demandée : La personne chargée du dossier au sein de l' association
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Spécial sports Dossier de demande de subvention Exercice 2015 Nom de l' association (en toutes lettres) : Objet de la demande de subvention (cochez la ou
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Le formulaire de demande de subvention(s) peut être utilisé pour plusieurs juillet 2015 modifiant l'article 10 de la loi « DCRA », le décret n° 2016-1971 du 28 laquelle est demandée la subvention : une ou plusieurs années ou exercices
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DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015. Hors Contrat Urbain de Cohésion Sociale PART DE LA SUBVENTION VILLE SUR CE BUDGET (sur exercice 2014) :…
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15 déc. 2015 l'exercice 2015 et qui se présente en dépenses et en recettes ainsi qu'il ... du Conseil Général
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