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8 déc. 2014 OBJET : Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Exercice 2015. : Règlement et documents annexes.
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Annexe II - Bilan financier provisoire exercice 2014 (ou celui de 2013 certifié) Mode d'emploi du dossier de demande de subventions 2015.
EXERCICE 2015
3-1 Aperçu sur la situation financière de l'exercice 2015 en parallèle arrêté le contenu du dossier-type de demande d'agrément
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NOTICE POUR VOUS ACCOMPAGNER DANS VOTRE DEMANDE DE SUB
DATE BUTOIR DE DEPOT DU DOSSIER : VENDREDI 13 MARS 2015 (cachet de la poste faisant foi) Attention : Les personnes souhaitant déposer directement leur dossier à la DDCS devront impérativement le faire avant le vendredi 13 mars 16h00 dernière levée du courrier CAS PARTICULIER DES ASSOCIATIONS MULTISPORTS :
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demande de subvention Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : Des informations pratiques pour vous aider à le remplir Une demande de subvention (fiches 1-1 1-2 2 3-1 et 3-2) Deux attestations (fiche 4)
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