COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 26 mars 2012-----debat seance Madame le Maire ouvre la séance Elle constate que le quorum est atteint Monsieur ANDRAU Gérard est désigné en tant que secrétaire de séance 1 - Compte de gestion 2011 N° délibération : 2012_1
1 Approbation du compte rendu de la séance du 8 mars 2012 2 Vote du compte de gestion du receveur municipal 2011 3 Vote du compte administratif de la Commune 2011 4 Affectation du résultat de la Commune 2011 5 Vote des 4 taxes 6 Vote du Budget Unique de la Commune 2012 7 Nouvelle convention CAF 8 Remboursement total des parts sociales 9
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 26 Octobre 2012 (séance n° 43) Le conseil municipal de la Commune de POLIGNY s'est réuni le vendredi 26 octobre 2012 à 20h30 en l'hôtel de ville sous la présidence du Maire, Monsieur Dominique BONNET
COMPTE-RENDU SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2012 Le Conseil Municipal, réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur le Maire, le 27 septembre 2012 Décide : A L'UNANIMITE Approbation du procès-verbal du 28 juin 2012 Maîtrise d’œuvre travaux requalification Guélange – Avenant n°1
Extrait du compte rendu du Conseil Municipal du 26 juin 2012 3 6 Prend acte de la politique immobilière menée en 2011 7 Procède aux inscriptions budgétaires nécessaires dans le cadre de la décision modificative n°1 de l’exercice 2012 de la ville, qui s’élève à un montant global de 10 508 772,69 €
1 COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 15 OCTOBRE 2012 I -APPEL NOMINAL ET NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE L’an deux mil douze, le 15 octobre à 21h00, le Conseil Municipal de la Ville du Plessis-Trévise,
1- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 décembre 2012 Le procès-verbal de la séance du 6 décembre 2012 est adopté à l’unanimité après quelques observations 2 - Désignation du secrétaire de séance Monsieur le Maire rappelle que, conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des
Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal du 09 janvier 2013 à 19h30 Membres en exercice : 14 / Présents : 10 / Pouvoir : 0 / Votants : 10 Le compte rendu de la réunion du 26 novembre 2012 est approuvé à l’unanimité Madame MANENT Corinne a été désignée secrétaire de séance Sujets avec débats
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 17 décembre 2014 24510 LIMEUIL Tél 05 53 63 30 89 années 2010 à 2012 7 – Création d’un poste d
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Revalorisation du Régime Indemnitaire Délibération n° 2012/7
Conseil Municipal Extrait de registre des délibérations Séance publique du 12/03/12 République Française Conseil Municipal du 12/03/12 - page 1 Délibération n° 2012/7 Revalorisation du Régime Indemnitaire Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45 Nombre de conseillers municipaux présents : 33 Date de la convocation : 06/03/12 Compte rendu affiché le 14/03/12 Transmis en
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LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,
Extrait du compte rendu du Conseil Municipal du 26 juin 2012 2 1 Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 2012 A l’UNANIMITE de membres présents et représentés: 34 voix AFFAIRES FINANCIERES 2 Sous la présidence de Madame DUCHESNE, Approuve le compte administratif 2011 de la Ville, Affecte partiellement le résultat de la section de fonctionnement pour
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compte rendu du 26 octobre 2012 martine - Poligny
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 26 Octobre 2012 (séance n° 43) Le conseil municipal de la Commune de POLIGNY s'est réuni le vendredi 26 octobre 2012 à 20h30 en l'hôtel de ville sous la présidence du Maire, Monsieur Dominique BONNET Après avoir vérifié la présence des membres du Conseil Municipal (20 présents à 20h30, 3 personnes représentées, 1 personne
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 26 mars 2012-----debat seance Madame le Maire ouvre la séance Elle constate que le quorum est atteint Monsieur ANDRAU Gérard est désigné en tant que secrétaire de séance 1 - Compte de gestion 2011 N° délibération : 2012_1 LE CONSEIL MUNICIPAL, après s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2011 et les décisions
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7-CR CM du 19 juillet 2012 - Sainte-Marie-de-Cuines
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUILLET 2012 À 18h30 Le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni le dix neuf juillet deux mil douze à dix huit heures trente minutes, en séance ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe GIRARD, Maire en exercice Nombre de conseillers en exercice : 14 PRÉSENTS (8) : Mesdames Ingrid BORGHART,
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 29 AOÛT
1 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 29 AOÛT 2012 Présents: MM GADOUX Maire, Mme GIRY, SAINT-ANDRE, Adjoints, Mme BESSET, DALLIÈRE, ISSARD, Mme DOURIS, BARGEON, Mme PERUFEL, LEVIGNE, PAYRARD, Mme GIRARD, MAILLY Absent(s): Mme BEGON, M LARQUETOUX, M FOURNET-FAYARD et Mme DE OLIVEIRA Mme BEGON a donné
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COMPTE-RENDU SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2012
COMPTE-RENDU SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2012 Le Conseil Municipal, réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur le Maire, le 27 septembre 2012 Décide : A L'UNANIMITE Approbation du procès-verbal du 28 juin 2012 Maîtrise d’œuvre travaux requalification Guélange – Avenant n°1 D’accepter un avenant au marché de maîtrise d’œuvre (BEREST – ARCHITECTURE &
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COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU
COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 15 OCTOBRE 2012 I -APPEL NOMINAL ET NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE L’an deux mil douze, le 15 octobre à 21h00, le Conseil Municipal de la Ville du Plessis-Trévise, légalement convoqué le 05 octobre 2012, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la Présidence de M Jean-Jacques JEGOU, Maire
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COMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS PRISES EN SEANCE DU
• Prochain conseil municipal le Mardi 10 juillet 2012 à 20h30 • Pose de la 1ère pierre de la caserne de gendarmerie le Vendredi 6 juillet 2012 à 17h30 • Chasses du Rhône du 4 au 20 juin 2012 • Compte-rendu de la rencontre du 22 mai 2012 avec les professions médicales DELIBERATIONS I ASPECT FINANCIER 2012-3-1 Décision modificative budgétaire n°1 – Budget général Divers
9 juil 2012 · COMPTE-RENDU Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 5 Novembre 2012 (Unanimité) Virements de crédits exercice 2012
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12 juil 2012 · CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 12 JUILLET 2012 COMPTE-RENDU Publié par extrait, en exécution de l'article L 2121 25 du
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COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 05 MAI 2012 – 09 H 30 arrêt du P L U en conseil municipal début juillet 2012
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11 juil 2012 · 1 Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 11/07/2012 Compte rendu de la réunion du conseil municipal du mardi 11 juillet 2012
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24 sept 2012 · Le procès-verbal de la précédente réunion du 9 juillet 2012 a été adopté COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN les activités du Syndicat Intercommunal d'Electricité de l'Ain en séance publique
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2012 7 *?"ITA" 11 12 Approbation du procès-verbal de la séance du 25 mai 2012 2012-45
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2012-001 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES SUR LE pour la saison 2011/2012, soit du 5 septembre 2011 au 5 juillet 2012 Décision n° VILLE DE L'ISLE D'ABEAU - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/02/2017
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17 déc 2012 · COMPTE-RENDU SOMMAIRE de la SEANCE du 17 décembre 2012 Le Conseil municipal s'est réuni à la mairie le 3 juillet 2012 à 20H30
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8 déc. 2011 IMPUTE les recettes correspondantes à l'article 7067 du Budget communal. Tarifs Centre de Loisirs ½ journée - Année 2012. Délibération n° 2011/ ...
(27 novembre 2012 - 7 février 2013). 1W90. Réunion du conseil municipal : comptes rendus et dossiers de séances. 2013. (25 mars 2013 - 31 juillet 2013).
29 mai 2012 2012- 4. Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal du 29 mai 2012 ... Conformément à l'article 34 de la loi du 26 janvier 1984 ...
30 août 2012 DECISION N° 2012.018 du 26 juillet 2012 portant délégation de signature sur ... approuvés du compte rendu financier]
vier 2012 le Conseil Municipal a souhaité se votés au cours de la séance du Conseil Municipal du 3 avril. 2012. ... Messac Mag' - Juillet 2012 7.
5 juil. 2012 COMPTE-RENDU. SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 07 JUIN 2012. -._//—. L'an Deux Mille Douze le sept juin à dix-sept heures trente
6 mars 2012 Territoriales et le compte rendu de la présente séance sera ... SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2012 - DELIBERATION N° 3 / 1.
31 oct. 2012 ARRETE PREFECTORAL N° 399 du 26 septembre 2012 - Commission ... VU la délibération du conseil municipal de la commune de Corcelles-.
RESUMÉ DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2012. Tous les conseillers sont présents sauf Le 26 avril l'architecte M. Collard a été rencontré.
3 déc. 2012 Objet : Compte-rendu : - des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil. Municipal.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 8