Date limite de dépôt des dossiers (*) Vendredi 20 avril 2018 Date limite de complétude des dossiers (**) Vendredi 20 avril 2018 (sauf dérogation cf § 6 2) Les dates sont celles de la réception par le service instructeur (*) : En dehors de cette période de dépôt des demandes d’aides, aucune demande ne sera prise en compte
(un seul dossier sera retenu) Taux de subvention pour chaque dossier : 25 à 35 Date limite de dépôt des dossiers : 31 décembre 2015 Ne seront retenues que les opérations prêtes à démarrer en 2016 et susceptibles de se réaliser dans un délai maximum de quatre ans La commission travaux propose de déposer un dossier de subvention
être obligatoirement transmis en même temps que la demande de renouvellement de l’action L’ensemble des dossiers déposés seront examinés conjointement par les services de l’Etat et ceux de la ville, les dossiers incomplets ou ne correspondant pas aux critères de l’appel à projets seront écartés
Date limite de dépôt des dossiers (*) Vendredi 3 avril 2020 Date limite de complétude des dossiers (**) Jeudi 7 mai 2020 (cf § 6 2) Les dates sont celles de la réception par le service instructeur (*) : En dehors de cette période de dépôt des demandes d’aides, aucune demande ne sera prise en compte
Date limite de dépôt des dossiers (*) Vendredi 3 avril 2020 Date limite de complétude des dossiers (**) Jeudi 7 mai 2020 (cf § 6 2) Les dates sont celles de la réception par le service instructeur (*) : En dehors de cette période de dépôt des demandes d’aides, aucune demande ne sera prise en compte
des dossiers de demande de subvention avec une mise en réseau et coordination des acteurs pour des actions toujours plus efficiente et répondant aux attentes des habitants et des partenaires, à travers la cadre de référence du contrat de ville Vendredi 20 octobre 2017 Date limite de dépôt des dossiers de demande de subvention sur
5 CONSTITUTION DES DOSSIERS ET MODALITÉS DE DÉPÔT La date limite de dépôt des dossiers est fixée au : 26 octobre 2018 (dernier délai) auprès de Clermont Auvergne Métropole Au-delà de cette date, les dossiers ne pourront plus être pris en compte au titre de la campagne de financement 2019 J’ai un dossier à déposer
Date limite de dépôt des dossiers (*) Vendredi 3 avril 2020 Date limite de complétude des dossiers (**) Jeudi 7 mai 2020 Les dates sont celles de la réception par le service instructeur (*) : En dehors de cette période de dépôt des demandes d’aides, aucune demande ne sera prise en compte
montant de la subvention pour l'année 2021 Le Président informe les membres du bureau que le Président de l'amicale du personnel demande une augmentation de 360 € à 460 € par agent adhérent, soit 100 € de plus par adhérent Il le justifie en précisant qu'un nouveau service a été mis en place, les chèques vacances, qui représente un
Rapport des travaux de décembre 2015 c) Dépôt rapports – inspecteur en bâtiment Rapport des permis pour l’année 2015 d) Dépôt rapports – directrice générale et secrétaire-trésorière 13 00 AFFAIRES NOUVELLES 13 01 Transfert du montant à payer à la Ville de East Angus–redevances gravières (3 244 38 $)
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INVESTISSEMENTS DANS LES EQUIPEMENTS PRODUCTIFS EN
Date limite de dépôt des dossiers (*) Vendredi 20 avril 2018 Date limite de complétude des dossiers (**) Vendredi 20 avril 2018 (sauf dérogation cf § 6 2) Les dates sont celles de la réception par le service instructeur (*) : En dehors de cette période de dépôt des demandes d’aides, aucune demande ne sera prise en compte (**) : Si un dossier de demande d’aide n’est pas complet
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INVESTISSEMENTS DANS LES EQUIPEMENTS PRODUCTIFS EN
Date limite de dépôt des dossiers (*) Vendredi 3 avril 2020 Date limite de complétude des dossiers Au 1 er janvier de l’année de dépôt de votre demande, vous (ou au moins un associé exploitant en cas d’exploitation sociétaire ou de projet porté par un groupement d’agriculteurs) devez respecter la condition d’âge (au moins 18 ans) et ne pas avoir atteint l’âge prévu à
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INFORMATION A L AGRICOLES OLET MODERNISATION CLASSIQUE
Date limite de dépôt des dossiers (*) Vendredi 3 avril 2020 Date limite de complétude des dossiers (**) Jeudi 7 mai 2020 (cf § 6 2) Les dates sont celles de la réception par le service instructeur (*) : En dehors de cette période de dépôt des demandes d’aides, aucune demande ne sera prise en compte (**) : Si un dossier de demande d’aide n’est pas complet à cette date, la
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INVESTISSEMENTS POUR LA REALISATION D AIRES DE
Date limite de dépôt des dossiers (*) Vendredi 20 avril 2018 Date limite de complétude des dossiers (**) Vendredi 20 avril 2018 (sauf dérogation cf § 6 2) Les dates sont celles de la réception par le service instructeur (*) : En dehors de cette période de dépôt des demandes d’aides, aucune demande ne sera prise en compte (**) : Si un dossier de demande d’aide n’est pas complet
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ATTENTION DES BENEFICIAIRES POTENTIELS NVESTISSEMENTS
Date limite de dépôt des dossiers (*) Vendredi 3 avril 2020 Date limite de complétude des dossiers (**) Jeudi 7 mai 2020 (cf § 6 2) Les dates sont celles de la réception par le service instructeur (*) : En dehors de cette période de dépôt des demandes d’aides, aucune demande ne sera prise en compte (**) : Si un dossier de demande d’aide n’est pas complet à cette date, la
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CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT FIACRE SUR MAINE DU LUNDI 14
(un seul dossier sera retenu) Taux de subvention pour chaque dossier : 25 à 35 Date limite de dépôt des dossiers : 31 décembre 2015 Ne seront retenues que les opérations prêtes à démarrer en 2016 et susceptibles de se réaliser dans un délai maximum de quatre ans La commission travaux propose de déposer un dossier de subvention
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CONTRAT DE VILLE / FIPD - Internet des Services de l'Etat
est lancé pour l’année 2019 Il doit permettre de faire émerger et de soutenir des projets au service des habitants des quartiers de la Politique de la Ville dans une logique d’innovation L’appel à projets, coordonné par Clermont Auvergne Métropole, associe les différents financeurs du contrat de ville et du FIPD Ainsi, une instruction partagée sera menée afin d’aboutir à
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S45C-920112012560
Vu la délibération du Conseil Syndical du 1 er juillet 2015 approuvant la convention avec OCAD3E pour la collecte séparée des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers (DEEE) du ler janvier 2015 au 31 décembre 2020, et celle des lampes usagées, Vu le courrier d'OCAD3E adressé à Monsieur le Président du SICTOM de la Zone de Dole, relatif au renouvellement de leur
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DOCUMENT D’APPEL A PROJETS - Ville d'Aubagne
Les associations qui souhaitent déposer un dossier de demande de subvention devront répondre aux engagements du p ojet de teitoie de la Ville d’AUAGNE (cf document téléchageable sur le site de la ville) Aussi, l’éuipe de la Politiue de la Ville e stera disponible pour accompagner les associations dans le montage de leurs projets Lancement de l’appel à pojets 30 novembre 2017 cf
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CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT FIACRE SUR MAINE DU LUNDI 28
7- Demande de subvention DETR (DETR) et « Dotation de soutien à l’investissement pu li loal » pou l’année 2019 La date limite de dépôt des dossiers de demandes de subvention est fixée au 8 février 2019 Pour la DETR, un seul dossier par collectivité éligible peut être déposé Pour la DSIL, un seul dossier par commune et trois dossiers maximum pa EPI maît e d’ouvage
24 oct 2016 · faisant la demande, dans les conditions fixées par le code des relations entre le public et d'informer le greffe de la date de la plus proche réunion de votre assemblée dossiers des marchés que pour le choix et l'usage des critères de Délibération n° 4 10 du 15 décembre 2015 – Celle de 2014 est
BRR
12 mai 2017 · ann[Tapez une citation prise dans le document, ou la synthèse d'un Programme de Développement Rural Régional 2015-2020 des Pays de la Loire dans la région des Pays de la Loire du 31 décembre 2014 et son avenant Les dates limites prévisionnelles pour le dépôt des dossiers de demande
aap contrats natura
26 mar 2015 · Du Lundi 1er juin 2015 Jean-Pierre PUJOL représenté par Anne PIEROT Approbation du compte-rendu de la séance du 26 mars 2015 Demande de subvention DETR – dossier n° 2 des clôtures en limite séparative Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 26 mai 2005 approuvant le
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2014 a été émise par la SEMCODA, il précise que le bilan prévisionnel 2014 est idem à Le dossier de réalisation de ZAC sera établi en corrélation avec le plan de masse du bilan prévisionnel et de l'échéancier de décembre 2014 émise par la Délibération n°4 demande de subventions au titre de la D E T R 2015
mwmw djta tc
26 mar 2015 · I – Adoption des procès-verbaux des séances du 18 décembre 2014 et du 2015, a examiné chaque dossier de demande de financement par la PSE et a pris dossiers avec les propositions du Bureau ont été mis à disposition demande de subvention étant modeste, la proposition du Bureau est de
PV CR du Griffe
29 sept 2014 · Lundi 17 mars 2014 Date limite de la réception des dossiers sollicitant le FDVA 2014 Pour ceux qui ont obtenu une subvention FDVA au titre de l'année 2013, des subventions, aux porteurs de projet d'action Vendredi 05 décembre 2014 Envoi de l'appel à projet 2015 pas demandé en 2013
CCR R FDVA R VCA
3 déc 2015 · VU l'arrêté conjoint n°2014-298 du Préfet de la rég ion Limousin et du président du VU le dossier d'enquête publique comprenant notamment une évaluation Date limite de dépôt des projets : le 20 décembre 2015 Les candidats peuvent demander à la préfecture de département des compléments
RAA A du d C A cembre
2014 AMS/SRV Pour le Maire et par délégation Le DGAS Anne-Marie SORET décembre 2014, s'est réuni au lieu ordinaire de ses seences, sous la du lundi 15 au lundi 28 septertibre 2014 dans le cadre des Journées Europécrines DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L'ENFOUISSEMENT DES LIGNES
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26-Jan-2015 vendredi 10 juillet 2015 (date limite de dépôt des dossiers au ... De manière similaire à l'année 2014 il est demandé aux régions de ...
01-Feb-2021 pour la première date d'échéance de dépôt de dossiers : annexer le. Cerfa du bilan 2020 en pièce jointe
2015. 1er Semestre. Office de Tourisme : de nouveaux locaux pour la saison de respecter cette période de dépôt des dossiers de demande de subventions.
01-Dec-2014 Dates de la mission : 6–19 mars et 11–25 septembre 2014 à Bamako; 11– ... date limite de dépôt est le 30 avril 2015) soit au 1er juin 2015.
01-Dec-2014 Accroître les recettes fiscales de près de 05 % du PIB par an. •. Améliorer la gestion des finances publiques. •. Accélérer les réformes pour ...
30-Dec-2015 Pour les dossiers déposés au titre des appels à projets 2013 et 2014 sous 1 mois après la date de complétude
CONTRAT DE VILLE DU ROBERT. 2015-2022. APPEL À PROJETS 2022. NOTE DE CADRAGE. Date limite de dépôt des dossiers : Lundi 24 Janvier 2022
01-Feb-2021 pour la première date d'échéance de dépôt de dossiers : annexer le. Cerfa du bilan 2020 en pièce jointe
30-Jun-2021 Procédure dématérialisée et unique de dépôt des dossiers ... Aussi les demandes de subvention sur cet axe devront correspondre aux ...
Aussi les demandes de subvention sur cet axe devront correspondre aux orientations par le cabinet du préfet du Var (généralement dans le 1er trimestre.
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