21 - 22 Fleurus, 3e division, Wanfercée-Baulet 31 - 180 Matrice cadastrale des propriétaires et des propriétés bâties et non bâties (212) cadastrale de commune, un relevé détaillé de la propriété foncière tant bâtie que non bâtie l' évaluation ou réévaluation de chaque parcelle cadastrale ; la délivrance d' extraits
BE A FRE.ead
8 - 9 Charleroi, 17e division, Monceau-sur-Sambre, section A dite de Indosart, 81 - 83 Charleroi, 10e, 11e et 12e divisions, Marcinelle, matrice cadastrale des l'évaluation ou réévaluation de chaque parcelle cadastrale ; la délivrance d' extraits Farciennes, Fleurus, Frasnes-lez-Gosselies, Gerpinnes, Gilly, Gosselies,
BE A FRE.ead
3 déc 2016 · 122 III 2 ATLAS CADASTRAL DE POPP (1842-1879) 131 III 3 c Matrice cadastrale Société anonyme des Charbonnages du Bois Communal (Fleurus) Inventaire des archives de la Division de Liège, s l , s d dues et les modalités à appliquer pour la délivrance d'extraits et de renseignements
GREO ANNEXES I v
Vu la convention du 14 mai 2004 établie entre la commune de Fleurus et la commune division d'une partie de la parcelle communale cadastrée, ou l'ayant été, sur titre sous plus grande contenance et extrait récent de matrice cadastrale
PV CC
28 mai 2018 · suivant extrait cadastral récent section A numéro 646CP0000 pour une COMMUNE DE LES BONS VILLERS – Première division – Grand Marais » cadastrée ou l'ayant été selon extrait récent de la matrice cadastrale, demande des explications sur le chantier mené par le SPW à la rue de Fleurus
proces verbal mai seance publique approuve
et le niveau régional, cela par la prise en compte des communes, des régies 79 Extrait du registre aux procès-verbaux des délibérations du Conseil Le relevé des terrains à bâtir non bâtis s'effectuerait sur base des plans et des matrices Comme en France94, en multipliant le revenu cadastral de chaque propriété par
th .
12 sept 2018 · Commune de GEMBOUX – dixième division /MAZY : cadastrés selon extrait de la matrice cadastrale récent section B numéros 194 G P0000,
pv
Article 2: Le Collège communal est chargé de l'exécution de la présente Vu l' extrait du registre aux délibérations du Conseil de Zone de Secours de l' immeuble sis rue E Vandervelde 14 à 6182 SOUVRET, repris à la matrice cadastrale n°00249, cadastré ou l'ayant été « bâtiment scolaire » Courcelles 3 ème Division,
conseil communal du
1 liasse. 401. Matrice cadastrale mécanisée situation active
commune ou division cadastrale de commune un relevé détaillé de la 1
La matrice est rédigée par commune ou par division cadastrale. La forme de la matrice cadastrale a évolué au cours du temps : le registre relié est devenu
1 pièce parchemin servait de couverture au compoix de Croux de 1656. Intégré en 1905. 3 J 5-6. Famille de Montesquieu. 1594-1827. 3 J
3 déc. 2016 Matrice cadastrale ............................................................................ 134. III.3.d. Tableaux descriptifs des ...
Les extraits des plans cadastraux et des matrices cadastrales peuvent uniquement être obtenus à la direction régionale du cadastre dont dépend la commune 1-1 ...
18 mai 2017 VILLERS archiviste du cadastre du. Brabant. M. Marc BINARD
III.1. Atlas cadastral d'Avanzo (1861). TERRITOIRE. Liège (ville) Pour chaque commune : plan parcellaire en une ou plusieurs feuilles et matrice cadastrale.
A propos de la filière intensification la division cadastrale plan parcellaire cadastral et la matrice cadastrale sont utilisés afin de réaliser
Matrice cadastrale ......................................................................... 138. III.3.d. Tableaux descriptifs des bâtiments ...
21 - 22 Fleurus 3e division
commune ou division cadastrale de commune un relevé détaillé de la parcelle cadastrale
La matrice est rédigée par commune ou par division cadastrale. La forme de la matrice cadastrale a évolué au cours du temps : le registre relié est devenu un
1 pièce parchemin servait de couverture au compoix de Croux de 1656. Compoix : "compes
figurant en annexe 1 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 relatif Les extraits des plans cadastraux et des matrices cadastrales peuvent ...
Procès entre la commune de Belvianes et le comte Fabre de l'Aude au Livre terrier et cadastre extrait de l'arpentement du terroir du consulat d'Issel.
5 déc. 2018 cadastrales : exemple de la commune d'Ath (IWEPS 2017). ... 1 Extrait de la Résolution relative à la mise en œuvre d'une politique wallonne ...
(1) Voir A1111nles des Mi11es de Belgique. Tome XXIV. Division cle Crachet à Fmme
1. BANQUE DE FLANDRE S.A. (13 AOÛT 1841) . relatifs aux sociétés) avec bilans actes notariés
3 déc. 2016 Société anonyme des Charbonnages du Nord de Gilly (Fleurus). 1892-1944. 1 numéro. Société anonyme Cockerill « Division des Charbonnages belges ...
Contrôles du Cadastre de Charleroi III & IV (Fleurus)
Contrôles du cadastre Charleroi 1 et 2
Annexe I Inventaire descriptif de ressources documentaires
Aide au remplissage des formulaires de demande de permis d