Décision du conseil, le loyer ce répartira comme suit : 30€ pour la licence AR, 120 € pour le fond de commerce, 80 € pour M EAL Ceci le temps que la Mairie reprenne la Poste et face les travaux nécessaires Ensuite, le Bail sera réajusté Schéma Départemental Territorial
-Le Conseil Municipal prend acte de la demande de pose d’un panneau « voie sans issue » à l’entrée du chemin de la Scellerie -L’Equipe de fleurissement va mettre prochainement en place les fleurs d’été La prochaine réunion de Conseil Municipal est fixée au Lundi 20 Juin 2016
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2016 L’an deux mille seize, le douze septembre, à vingt heures, le conseil municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Denis BAUR, Maire Présents :
Mairie de Bouessay 53290 Tél : 02 43 70 82 22 Fax: 02 43 70 76 71 Compte rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2016 - Le PV de la séance du 26 mai a été signé, aucune remarque n’a été soumise Objet : Règlement intérieur : code des marchés publics de la commune Délibération n°230616-01
Le Conseil Municipal fixe le prix du repas à la cantine scolaire à 2 85€ pour les enfants et à 3 20€ pour les adultes, à compter du 01 Mai 2016 Il prend connaissance de l’état des impayés des repas et envisage la mise en place d’une formule de tickets pour la rentrée prochaine BUDGET 2016
conseil municipal Pour l'approbation des comptes M le Maire quitte la salle Les comptes de gestion et les comptes administratifs sont approuvés à l'unanimité Retour de M le Maire dans la salle 2) Affectation des résultats L'affectation des résultats est approuvée 3) Vote des taux d'impositions
Mairie de La Couture 29 rue du Rietz – 62136 La Couture Tél 03 21 26 79 23 Compte rendu Conseil municipal de La Couture Lundi 12 décembre 2016, à 19h Présents : GAQUERE Raymond, Maire DENOEUD Jean Michel, CANNESSON André, EDOUART Réjane, BLONDIAUX Danielle, GUILBAUT Mélinda, POWASKA Patricia, FASQUEL Philippe, LECLERCQ
1 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 mai 2016 : Une petite modification est faite Le compte rendu du conseil municipal du 13 mai 2016 est approuvé à l’unanimité Celui-ci sera mis en ligne sur le site internet de Bazemont 2 Informations diverses :
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL OBJET : MARCHES PUBLICS 2016-PUBLICATION DES ATTRIBUTAIRES DE LA VILLE DE CESTAS 33610 Conformément à la réglementation des marchés publics, la Commune de Cestas est tenue de publier la liste des marchés supérieurs à 25 000 € HT conclus au cours de l‘année 2016
REPUBLIQUE FRANÇAISE 2016/ MAIRIE DE METZ CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE METZ _____ REGISTRE DES DELIBERATIONS _____ Séance du 28 janvier 2016 DCM N° 16-01-28-2 Objet : Rénovation de l'offre cinématographique du centre-ville : Mise à disposition par bail emphytéotique du Cinéma PALACE Rapporteur: M LEKADIR
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MAIRIE DE MONTAIGUT SUR SAVE
MAIRIE DE MONTAIGUT SUR SAVE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 mai 2016 Le 10 mai 2016 à 20h30 le Conseil Municipal, régulièrement convoqué le 04 mai 2016, s’est réuni dans la salle des délibérations, sous la présidence de Monsieur Pierre SANCHEZ, Maire La séance a été publique Présents : Messieurs et Mesdames ANDRIEU, AZEMA, CAUMONT,
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MAIRIE DE MONTAIGUT SUR SAVE
MAIRIE DE MONTAIGUT SUR SAVE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 novembre 2016 Le 22 novembre 2016 à 20h30 le Conseil Municipal, régulièrement convoqué le 18 novembre 2016, s’est réuni dans la salle des délibérations, sous la présidence de Monsieur Pierre SANCHEZ, Maire La séance a été publique Présents : Messieurs et Mesdames, AZEMA,
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ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire (article L2122-22 du C G C T ) : - Décision n° 14/2017 du 29 05 2017 : Gestion de la buvette de la piscine municipale - saison 2017 - Décision n° 15/2017 du 07 06 2017 : Modification de la régie de recettes « Droits de place » - Décision n° 16/2017 du 07 06 2017 : Attribution du marché de
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G l L du Le Mot Maire M R - Mairie de Launac
Nicolas Alarcon entouré de son conseil municipal et en présence d'Alain Julian, conseiller départemental avait invité les Launacais pour leur présenter les vœux de la mu-nicipalité Dans son discours, il a remercié l'ensemble des partenaires : les services de l'État, le conseil régional, le conseil départemental, la communauté de communes Save et Garonne, ainsi que la CAF, sans qui
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 3 - 2017 - Mairie de Grenade
CONSEIL MUNICIPAL DU 07 JUILLET 2017, DU 12 SEPTEMBRE2017 61-2017 Ressources humaines Validation du tableau des effectifs au 01 07 2017 P 7 62-2017 Ressources humaines Modification du tableau des effectifs P 9 63-2017 Ressources humaines Commune de Grenade/Communauté de Communes Save Garonne et Coteaux de Cadours : Reconduction de la convention de mise à
MAIRIE DE MONTAIGUT SUR SAVE COMPTE Le 14 juin 2016 à 20h30 le Conseil Municipal, régulièrement convoqué le 04 mai Pierre SANCHEZ, Maire
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AUTORISATION A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SAVE ET GARONNE A ADHERER conseillers municipaux, du Maire et de trois adjoints induit donc la remise en cause de l'accord local trouvé en 2013 MONTAIGUT SUR SAVE
COMPTE RENDU SOMMAIRE
PV CONSEIL MUNICIPAL DU 19 janvier 2016 de deux conseillers municipaux, du Maire et de trois adjoints induit donc la remise MONTAIGUT SUR SAVE
Pv
Date de convocation du Conseil Municipal : 12 janvier 2016 PRÉSENTS: BAUVALET Sur la proposition de Monsieur LAGORCE Patrice, Maire, il a été décidé d'ajouter à l'ordre du jour le point suivant: MONTAIGUT SUR SAVE w lo 2 141
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2016 Le quorum étant atteint, Autorisation donnée à la Communauté de Communes Save et Garonne d'adhérer au Syndicat Mixte Ouvert MONTAIGUT SUR SAVE 1 581 2
pv
COMPTE RENDU du 19 JANVIER 2016 à 20H30 Nicolas ALARCON, Maire, constate par appel de leur nom, la présence des conseillers ST PAUL/SAVE
compte rendu conseil municipal launac