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cahier des charges - Département de la Seine-Maritime

Dans le cadre de sa politique culturelle adoptée pour la période 2017-2022, l’un des enjeux est l’attractivité territoriale et touristique Dans ce sens, le Département de la Seine-Maritime souhaite développer un label « patrimoine rural de la Seine-Maritime »



Arrêté modifiant le cahier des charges départemental de la

08-0146-Arrêté modifiant le cahier des charges départemental de la permanence des soins PREFECTURE DE LA SEINE-MARITIME Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DE SEINE-MARITIME 02 32 18 32 52


et - Seine Maritime Attractivité

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Annexe 1 : cahier des charges - Agence régionale de santé

En effet, au 31 décembre 2018, le Département de la Seine-Maritime recensait 74 personnes handicapées relevant de l’amendement Creton en attente d’une structure adaptée de la compétence départementale ou conjointe avec l’Agence régionale de santé


CAHIER DES CHARGES de - INAO

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CAHIER DES CHARGES de - La Route des fromages

L'aire de production du lait du fromage et d'affinage recouvre essentiellement le pays de Bray situé entre le département de l’Oise et celui de la Seine Maritime Elle se compose des communes suivantes : Département de l’Oise (60) Quincampoix-Fleuzy Département de la Seine-Maritime (76)


Cahier des charges - Agence régionale de santé Normandie

Cahier des charges / AAP offre de répit / Territoire de parcours Rouen / ARS / Département 76 / février 2017 Page 2/11 - le cadre de la loi d’Adaptation de la Société au Vieillissement du 28 décembre 2015 En effet, la loi apporte notamment une innovation par la création d’un droit au répit pour le proche aidant qui


Jérôme CHAÏB - Délégation InterServices de lEau et de

département de la Seine-Maritime, de l’Agence Régionale de l’Environnement de Haute-Normandie (AREHN), du Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable et d’ass ainissement (SIAEPA) de Sierville et du Centre d’Essais du Machinisme Agricole, du Génie Rural, des Eaux et des Forêts (CEMAGREF) de Lyon se sont réunis en 2008 et


Cahier des charges de lappellation dorigine/ de la

Cahier des charges de l’indication géographique protégée « Cidre de Normandie » / « Cidre normand » homologué par arrêté du 20 décembre 2016-Département de l'Oise, les communes suivantes : Blacourt, Le Coudray-Saint-Germer, Cuigy-en-Bray, Espaubourg, Flavacourt, Hodenc-en-Bray, Labosse, Lachapelle-aux-Pots, Lalande-en-Son, Lalandelle,


[PDF] cahier des charges - Département de la Seine-Maritime

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Bray situé entre le département de l’Oise et celui de la Seine Maritime Elle se compose des communes suivantes : Département de l’Oise (60) Quincampoix-Fleuzy Département de la Seine-Maritime (76) Argueil, Aubéguimont, Aubermesnil-aux-Erables, Aumale, Auvilliers, Avesnes-en-Bray, Bailleul-Neuville, Baillolet, Beaubec-la-Rosière, Beaussault, Beauvoir-en-Lyons, La Bellière, Bois


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