Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) l’offre financière est la moins disant conformément aux stipulations du Cahier des charges, et dans le cas de conformité, la commande lui sera accordée, et dans le cas contraire, la commission de dépouillement passe à l’offre suivante dans l’ordre financier
4°) le présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; 5°) le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ; 6°) le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services (C C A G FCS ), approuvé par l’arrêté du 19 janvier 2009 ;
1 Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) MARCHE DE FOURNITURES RELATIF A L’ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUES ANNEE 2020 Chap 2 1 MINISTERE DE L’ÉDUCATION NATIONALE - ACADÉMIE DE LA RÉUNION
•le cahier des clauses techniques particulières n° 1 BRVC ER 2015 dont l’exemplaire original conservé dans les archives de la personne publique fait seul foi ; •le cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services approuvé par arrêté du 19 janvier 2009, modifié ;
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Page 4 sur 23 Article 1 OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES 1 1 -Objet du marché Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C C A P ) concernent les
1 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES 1 - DISPOSITIONS GENERALES DU CONTRAT 1 1 - Objet du contrat Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent les travaux de mise en sécurité et de restauration des remparts du fort de Porh Puns
2, rue des Vallières 69390 VOURLES - FRANCE REALISATION D’UN MNT ET D’UNE ORTHOPHOTOGRAPHIE SUR LE CAMP DE LA VALBONNE – SITE NATURA 2000 « STEPPES DE LA VALBONNE » (1122 ha) – AIN REGION AUVERGNE RHÔNE-ALPES 202002LIDAR921VAPA Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) Date et heure limite de réception des offres
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Marché de travaux passé en une procédure adaptée, soumise aux dispositions des articles L 2123-1 et R 2123-1 1° du Code de la commande publique CHANGEMENT DU PLATELAGE DU PONT DE LA PISTE VAUJANIATE Domaine skiable de Vaujany JUIN 2019
[PDF]
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) N° 1 BRVC ER 2015 PERSONNE RESPONSABLE DU MARCHE PREFET DU MORBIHAN OBJET DU MARCHE (sous réserve d’éventuelles modifications législatives ou réglementaires ultérieures) MARCHE PORTANT SUR LES TRAVAUX D’ADRESSAGE, DE RECEPTION ET DE MISE SOUS PLI DES DOCUMENTS
[PDF]
Cahier clauses administratives particulières CCAP
Le présent cahier des clauses administratives particulières comporte 9 feuillets numérotés de 1 à 9 2/9 Article 1 – Objet du marché Le présent marché porte sur le libellé des enveloppes de propagande, la mise sou pli des documents de propagande de l’élection présidentielle et des élections législatives et la remise des plis au prestataire chargé de leur acheminement au
[PDF]
Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) MARCHE DE FOURNITURES RELATIF A L ’ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUES ANNEE 2020 Chap 2 1 MINISTERE DE L’ÉDUCATION NATIONALE - ACADÉMIE DE LA RÉUNION LYCÉE ÉVARISTE DE PARNY Rue A Vinson-B P 543 Plateau Caillou-97867 SAINT PAUL CEDEX-Téléphone : 0262 55 46 56
[PDF]
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
cahier des clauses administratives particulières (ccap) 2013mapa11 ccap page 2 /18 sommaire article premier : objet du marche - dispositions generales 4 1 1 - objet du marche 4 1 2 - titulaire du marche 4 1 3 – sous-traitance 4 1 4 - categorie d’ouvrages et nature des travaux 4 1 5 – decomposition en tranches et contenu des elements de mission 4 1 6 - conduite d’operation 4 1 7
[PDF]
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) : désigne le présent document déterminant les clauses de nature administrative et financière régissant le présent marché Son contenu est à accepter sans aucune modification Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : désigne le document décrivant les besoins de l’ENSA•M en terme technique et fonctionnel
[PDF]
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)
dérogation, dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) Après la réception provisoire des travaux, l'entrepreneur est relevé de cette obligation 2 les conditions générales d'exécution des travaux, en particulier de
mesicic hti CNMP trav col
marché relatif aux travaux d'aménagement du restaurant scolaire et création de Le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), un délai particulier ou une date propre à un marché qui détermine l'intervention d' une
4 5 - Délai et retenues pour remise des documents fournis après exécution cahier des clauses administratives particulières (C C A P ) dont l'exemplaire d' un plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) après
si hdon wsvvjc
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) Délais et retenues pour remise des documents fournis après exécution suivant la catégorie de l' opération : établissement d'un Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la
ur rg tnf ngzz
Le marché régi par le présent cahier des clauses administratives particulières est Les caractéristiques du titulaire du marché désigné dans le présent CCAP sous Le prix est actualisable suivant les modalités fixées à l'article 5 4 ci-après le coordonnateur SPS de l'intégration du/des plans(s) particulier(s) de sécurité
ju aczjxc a k
Le présent cahier des clauses administratives particulières (C C A P) et ses annexes, 18/11/2004, règlement ERP en particulier les articles AS8, AS9, GE 9 du Après toute modification des installations effectuée dans le cadre du présent
cahier clauses admin
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières ( C C A P ) le délai légal d'établissement du Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la 1 5 3 Assurance responsabilité civile pendant et après travaux
ccapaucun
réaménagement du hall d'entrée à la résidence Garvin sis avenue de la Libération particulières (CCAP) ; le cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés particulier, l'ordre de service de commencer les travaux
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULI C RES
Le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) dont pourra être prise en compte après la signature du marché Le marché établissement par chaque entrepreneur (cotraitants et sous-traitants) d'un Plan Particulier de
CCAPchauffagesolaire
- Objet du marché - Emplacement des travaux - Domicile de l'entrepreneur. Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.).
Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent chacun le marché relatif aux travaux de réfection des voiries
ET LEGISLATIVES 2012. DANS LE DEPARTEMENT DE L'INDRE. Le présent cahier des clauses administratives particulières comporte 9 feuillets numérotés de 1 à 9
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES. (CCAP). POUVOIR ADJUDICATEUR. Préfet de la Région Bretagne. Préfet d'Ille-et-Vilaine. OBJET DU MARCHE.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES. (CCAP). POUVOIR ADJUDICATEUR. Préfet de la Région Bretagne. Préfet d'Ille-et-Vilaine. OBJET DU MARCHE.
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Cahier des Clauses. Administratives Particulières. ( C.C.A.P ). Objet du marché: LOT: CONSTRUCTION D'UNE. SALLE ASSOCIATIVE.
18 janv. 2011 Les caractéristiques du bureau d'études titulaire du marché désigné dans le présent CCAP sous le nom de « titulaire » sont précisées à l' ...
30 août 2018 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES. PARTICULIERES (CCAP). Pouvoir adjudicateur. MINISTÈRE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE.
25 févr. 2022 Par dérogation à l'article 4.1 du CCAG travaux les documents contractuels prévalent dans l'ordre de priorité ci-dessous. - ATTRI1 - Acte d' ...
un CCTP et un CCAP en intégrant dans le CCAP ces clauses-type habituelles (pénalités résiliation
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES