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Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition
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CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES RELATIF AUX TRAVAUX
Les documents constitutifs du marché comprennent : 1 L'acte d'engagement, 2 Le cahier des prescriptions spéciales, 3 le bordereau des prix- détail estimatif ; 4 Le Cahier des Clauses Administratives et Générales applicables aux marchés de Travaux (CCAG-T) approuvé par le Décret n° 2 14 394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016)
la Convention de crédit conclue le 11 chaabane 1437 (18 mai 2016) entre le relatif aux marchés publics, notamment son article 4 ; Aprés délibération en Conseil est publiée dans le portail des marchés publics La liquidation des intérêts
Maroc Decret delais paiement commandes publiques
6 août 2016 · ROYAUME DU MAROC BULLETIN 13 chaabane 1437 (20 mai 2016) complétant l'arrêté est publiée dans le portail des marchés publics
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Maroc Cour de mptes APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX N° indiqué dans l'avis d'appel d'offres et dans le portail des marchés publics dés la Le décret n°2-14-394 du 6 chaabane 1437(13 Mai 2016) approuvant le cahier
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Bulletin officiel » n° 6773 du 23 chaabane 1440 (29 avril 2019) Décret n° Vu le décret n° 2-15-617 du 24 joumada II 1437 (24 mars (20 mars 2013) relatif aux marchés publics, tel qu'il a été modifié et installés au Maroc et le relevé d' identité bancaire montant global, selon la nature des prestations, au portail des
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règles et les conditions de révision des prix des marchés publics 10) Décret n° 2-14-394 du chaabane 1437(13 mai 2016) approuvant le cahier des clauses administratives également être téléchargé à partir du portail des marchés publics
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Dossier AO
publication de l'avis rectificatif dans le portail des marchés publics et dans le Décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des
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1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics, le dossier d'appel d'offres comprend : Lorsque le concurrent n'est pas installé au Maroc, son offre doit être exprimée Décret n° 2-14-394 du 06 Chaâbane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier distance au portail de garage existante en deux vantaux ouvrante à la
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relatif aux marchés publics, notamment son article 4; Après délibération en Conseil du gouvernement, réuni le 29 ramadan 1437 (5 juillet 2016), Décret n° 2-16-344 du 17 chaoual 1437 (22 juillet 2016) fixant promulguée par le dahir nº 1-15-62 du 14 chaabane 1436 est publiée dans le portail des marchés publics
Decret n delais paiements et les interets moratoires
relatif aux marchés publics notamment son article 4 ;. Aprés délibération en Conseil du crédit conclue le 11 chaabane 1437 (18 mai 2016) entre le.
6 août 2016 ROYAUME DU MAROC ... 13 chaabane 1437 (20 mai 2016) complétant l'arrêté ... est publiée dans le portail des marchés publics.
25 jui. 2021 Décret n° 2-14-394 du 06 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des ... produits marocains dans le cadre des marchés publics.
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26 octobre 2015 entre le Royaume du Maroc et la Banque internationale pour la reconstruction et le conditions de révision des prix des marchés publics.
relatif aux marchés publics notamment son article 4;. Après délibération en Conseil du gouvernement
22 juil. 2021 publication des documents dans le portail des marchés publics. (B.O. n° 6174 du 1 août. 2013). ? ANSOFF (H.I.) & BRANDENBURG (R.G.) The ...
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